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Convention de délégation
15 avr. 2010 CUB – DSP des transports urbains et du transport des personnes à mobilité réduite. 1. DELEGATION DE SERVICE PUBLIC. DES TRANSPORTS URBAINS. |
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Projet de Convention de délégation
Projet de Convention de DSP de Transports Urbains. 36. Tickarte. Cub. Le délégataire bénéficiera d'une licence d'exploitation de la marque. |
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FICHE ACTION N°01 TRANSPORTS COLLECTIFS - FUTURE
10 sept. 2021 Dans le cadre du renouvellement de la DSP transports urbains il a été demandé aux ... Club de la Mobilité |
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Risques et avantages de lallotissement dans les transports publics
le dossier de Rouen19 facilite le renouvellement des conventions CUB [Communauté délégation de service public (DSP) et le marché public négocié |
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Avis n° 20-A-08 du 16 septembre 2020
16 sept. 2020 différents contrats de DSP de transports routiers de voyageurs par bus ... Le représentant de CUBE pourtant troisième opérateur du réseau ... |
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PROTOCOLE TRANSACTIONNEL
CUB / Keolis Bordeaux. – Protocole transactionnel –. DELEGATION DE SERVICE PUBLIC DES TRANSPORTS URBAINS ET DU. TRANSPORT POUR PERSONNES A MOBILITE REDUITE. |
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AD-161118 Texte Avenant 2 DSP transport V 13 BM-DAAF- DRTU
De manière générale les mentions Transports Bordeaux Métropole et TBM se substituent aux mentions Tram et bus de la Cub et Tbc chaque fois qu'elles sont |
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(Document de synthèse final)
La Cub. Concertation sur le mode de gestion des transports publics une délégation de service public (DSP) au profit d'une société privée ... |
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Prospective stratégique sur les ressources de financement des
6 août 2018 de financement des transports collectifs urbains de Bordeaux ... aux dépenses du réseau TC (emprunts globalisés au niveau de la CUB). |
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DOSSIER A FOURNIR POUR LA RÉALISATION DUNE UNITÉ DE
Le véhicule doit être exclusivement réservé aux transports de malades blesses ; mètre cube normobare chacune |
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Projet de Convention de délégation - Bordeaux Métropole
Projet de Convention de DSP de Transports Urbains 36 Tickarte Cub Le délégataire bénéficiera d'une licence d'exploitation de la marque pendant toute la |
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Convention de délégation - Participation Bordeaux Métropole
15 avr 2010 · CUB – DSP des transports urbains et du transport des personnes à mobilité réduite 1 DELEGATION DE SERVICE PUBLIC |
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Rapport sur les PPP dans les transports - Fondation Bordeaux
Fiche 2 3 : Modes de gestion entre DSP et régies : SEM et SPL Conclusion 2014 – page 31 Répartition des différents modes de transport dans la CUB |
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Bilan transports collectif CUB
Bilan et perspectives de la politique de déplacement/transport de la CUB dont j 'ai été le promoteur en demandant que le principe soit intégré à la DSP |
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Avis n° 20-A-08 du 16 septembre 2020 - Autorité de la concurrence
16 sept 2020 · différents contrats de DSP de transports routiers de voyageurs par bus sur Le représentant de CUBE, pourtant troisième opérateur du réseau |
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JONCTION - Gart
15 jan 2015 · 2 1 Les transports publics sont un service public industriel et commercial Le risque est au cœur de la DSP et du contrat OSP, mais il reste à l'évaluer des raisons du choix du mode de gestion par la CUB et le CR PACA |
