ASSEMBLEE DE CORSE REUNION DES 22 ET 23 MARS RAPPORT DE MONSIEUR LE PRESIDENT DU CONSEIL EXECUTIF
Vince contrà u Covid-19 - ASSEMBLEE DE CORSE
24 avr 2020 · RAPPORT DU PRESIDENT DU CONSEIL EXECUTIF DE CORSE 2 Ce plan a été mis en œuvre à partir du 17 mars, ceci afin de garantir la En 2020, la perte de recettes de fonctionnement irait de 86 M€ (sc Dès le 24 février, le Conseil exécutif de Corse participe à une réunion d'urgence avec |
Rapport - ASSEMBLEE DE CORSE
REUNION DES 25 ET 26 FÉVRIER 2021 RAPPORT DE MONSIEUR RAPPORT DU PRESIDENT DU CONSEIL EXECUTIF DE CORSE La démarche dans la vie locale, signée le 8 mars 2019, et en application de l'article 80 de la loi du |
Monsieur le Président Par lettre dont vous avez - Cour des comptes
Président de l'Agence de développement économique de la Corse (ADEC) Claude GUAZZELLI a été entendu, à sa demande, le 15 mars 2001 versement , le conseil exécutif à été saisi au cours de 6 réunions différentes et précisent que l'absence de débat de l'Assemblée de Corse sur le rapport du CRITT n'est pas |
Rapport - Sénat
Enregistré à la Présidence du Sénat le 14 mars 1991 RAPPORT FAIT au nom Conseil exécutif et l'Assemblée de Corse serait toutefois absolue, puisque M Yves le Bomin, président du Conseil de la Culture de Corse depuis 1985, et que la conseillers régionaux ; La Réunion en compte 45, pour près de 510 000 |
Avis assemblee corse - Consultations publiques - Ministère de la
23 juil 2019 · L'an deux mille dix neuf, le vingt six juillet, l'Assemblée de Corse, M Jean- François CASALTA à Mme Mattea CASALTA rapport du Président du Conseil Exécutif de Corse, VU CE, 9 juin 2004, 28 juillet 2004 et 17 mars 2010) mie énergétique pour la Guadeloupe, la Martinique et la Réunion, |
AS SSEM N MBLÉ ÉE N 30 NATI IONA ALE - Assemblée nationale
8 déc 2020 · C'est d'ailleurs la raison pour laquelle, lors de sa réunion du 18 janvier 2017, la conseillers régionaux au suffrage universel en mars 1986 président du conseil exécutif qui les transmet au Premier ministre et au préfet de mesures électorales applicables en Corse (n° 4423) (M François Pupponi, |