Commune de Cany-Barville EXPLOITATION DES MARCHES ET DES FETES FORAINES. DELEGATION DE SERVICE PUBLIC procédure simplifiée CONVENTION D'EXPLOITATION
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Cany-Barville
d'exploitation pour les Bois Roquette la par Cany à Teinturiére la Commune de Cany-Barville © IGN BD TOPO® V2 licence n°2009/CINO34-4 CCCA © IGN BD |
Comment s'appellent les habitants de Cany-Barville ?
Les habitants de Cany-Barville se nomment les Canycais et les Canycaises.
- Jean-Pierre ThévenotJean-Pierre Thévenot est maire de Cany-Barville depuis 2008 et vice-président de la communauté de communes de la côte d'Albâtre.
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N° 12 - DECEMBRE 2003
12 déc. 2003 03-0820-Eligibilité des communes et établissements publics de ... Service de l'Exploitation des Routes et des Transports (SERT) . |
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RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS SPÉCIAL N°76-2016-156
23 déc. 2016 Le concept d'accès équitable au service public d'incendie et de secours ... un souci de transparence de meilleure exploitation des données. |
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Untitled
31 déc. 2019 Le concept d'accès équitable au service public d'incendie et de secours ... un souci de transparence de meilleure exploitation des données. |
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RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS DU SERVICE
26 déc. 2016 Le concept d'accès équitable au service public d'incendie et de ... modifications nécessaires pour prolonger la durée d'exploitation des ... |
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Journal officiel de la République française
17 déc. 2009 Activité : exploitation de la convention de délégation de service public de production et de distribution de chaleur conclue avec la ville ... |
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Annexes PDF
4 nov. 2015 Le concept d'accès équitable au service public d'incendie et de secours est le fondement des travaux sur le nouveau SDACR et le nouveau RO. |
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Sdacr 2015
17 déc. 2015 Le concept d'accès équitable au service public d'incendie et de secours est ... renforcées pour permettre la poursuite de son exploitation. |
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Schéma départemental danalyse et de couverture des risques
13 nov. 2015 Le concept d'accès équitable au service public d'incendie et de secours est le fondement des travaux sur le nouveau Sdacr et le nouveau Ro. |
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Publication DILA
23 févr. 2014 tration et exploitation de tout terrain ou de tout immeuble. ... convention de délégation de service public de type concessif en vue. |
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JO Débats parlementaires Questions-Réponses Assemblée nationale
4 mai 2021 Commerce et artisanat. Concours des meilleurs ouvriers de France. 1427. ? 4 mai 2021. ? M. Philippe Huppé alerte M. le ministre délégué ... |
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RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS SPÉCIAL N°76-2016-156
23 déc 2016 · Le concept d'accès équitable au service public d'incendie et de secours est le Rouen), 18 communes de 10 000 à 99 999 habitants (Dieppe, modifications nécessaires pour prolonger la durée d'exploitation des Transfert de la garde de Saint-Valery-en-Caux à Cany-Barville Fête de la musique |
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Bodacc bulletin officiel des annonces civiles et - Publication DILA
23 fév 2014 · tration et exploitation de tout terrain ou de tout immeuble fonds : Fonds acquis dans le cadre d'une procédure collective au Activité : Jeux, amusements publics, fêtes foraines, vente convention de délégation de service public de type concessif en vue Fécamp Le Grand Val 76450 Cany-Barville |
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Bodacc bulletin officiel des annonces civiles et - Publication DILA
24 jan 2014 · tion, la mise en valeur, l'exploitation de tous biens ou droits immo- commune de HOULDIZY à l'enseigne Taxi CIOCCOLINI marchand forain, fêtes, foires, marchés, jeux et amusements publics, riaux destines notamment aux ateliers, service de maintenance ou de Bosville 76450 Cany-Barville |
