PRÉFECTURE DE LA RÉGION RHÔNE-ALPES RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS NUMÉRO SPÉCIAL. 26 mai 2015
Quel est le rôle de la préfecture ?
Le préfet de département a la charge de l'ordre public et de la protection des populations.
Il dirige les opérations de secours.
Il a un rôle essentiel dans la régulation des conflits et des tensions de toute sorte ainsi que dans la gestion des crises.Quelles sont les préfectures ?
Liste des préfectures françaises par ordre alphabétique
Agen – Lot-et-Garonne (47)Ajaccio – Corse-du-Sud (2A)Albi – Tarn (81)Amiens – Somme (80)Angers – Maine-et-Loire (49)Annecy – Haute-Savoie (74)Arras – Pas-de-Calais (62)Auch – Gers (32)Comment s'appelle la région de Casablanca ?
Monographie de la région de Casablanca-Settat
La région compte sept provinces: Settat, Berrchid, Sidi Bennour, El jadida, Mediouna, nouaceur, Benslimane et les préfectures de Casablanca et Mohammedia .Article détaillé : Régions du Maroc.
Région de Tanger-Tétouan-Al Hoceïma.
Préfecture de Tanger-Assilah. Région de l'Oriental.
Préfecture d'Oujda-Angad. Région de Fès-Meknès. Région de Rabat-Salé-Kénitra. Région de Béni Mellal-Khénifra. Région de Casablanca-Settat. Région de Marrakech-Safi. Région de Drâa-Tafilalet.
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26 mai 2015 26 mai 2015. PRÉFECTURE DE LA RÉGION. RHÔNE-ALPES. RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS. NUMÉRO SPÉCIAL. DU. 26 mai 2015 ... |
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29 mai 2015 29 mai 2015. PRÉFECTURE DE LA RÉGION. RHÔNE-ALPES. RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS. NUMÉRO SPÉCIAL. DU. 29 mai 2015 ... |
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15 juil. 2015 15 juillet 2015. PRÉFECTURE DE LA RÉGION. RHONE-ALPES. RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS. NUMERO SPECIAL. DU. 15 juillet 2015 ... |
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22 mai 2015 22 mai 2015. PRÉFECTURE DE LA RÉGION. RHÔNE-ALPES. RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS. NUMÉRO SPÉCIAL. DU. 22 mai 2015 ... |
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5 août 2015 Recueil des actes administratifs de la préfecture de la région Rhône- ... VU l'arrêté du 26 mai 2015 publié au journal officiel du 17 juin ... |
RAA spécial ARS 12 novembre
12 nov. 2015 12 novembre 2015. PRÉFECTURE DE LA RÉGION. RHONE-ALPES. RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS. NUMERO SPECIAL ARS. DU. 12 novembre 2015 ... |
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19 mai 2015 19 mai 2015. PRÉFECTURE DE LA RÉGION. RHÔNE-ALPES. RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS. NUMÉRO SPÉCIAL. DU. 19 mai 2015 ... |
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS - Préfecture de lIsère
26 mai 2015 Arrêté accordant la médaille de la famille Promotion de mai 2015 ... région Rhône-Alpes et du département du Rhône en matière de gestion des. |
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS Recueil spécial du 27 mai
27 mai 2015 Lyon le 19 mai 2015 ... Préfet de la région Rhône-Alpes ... arrêté sera publié au recueil des actes administratifs de la préfecture. |
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21 mai 2015 21 mai 2015. PRÉFECTURE DE LA RÉGION. RHÔNE-ALPES. RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS. NUMÉRO SPÉCIAL. DU. 21 mai 2015 ... |
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25 jui 2015 · 25 juin 2015 PRÉFECTURE DE LA RÉGION RHÔNE-ALPES RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS NUMÉRO SPÉCIAL DU |
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS SPÉCIAL N°84-2018-125
5 oct 2018 · 84_ARS_Agence Régionale de Santé Auvergne-Rhône-Alpes Vu l'arrêté n° 2018-1922 du 28 mai 2018 du Directeur général de Vu la loi n°2015-1776 du 28 décembre 2015 relative à l'adaptation de recueil des actes administratifs de la préfecture de la région Monsieur Boris NUMA-DAMESTOY, |
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS SPÉCIAL N°74-2020-130
15 juil 2020 · autorisant M Fabrice RICHARD, à effectuer des tirs de défense simple en vue de la 74-2020-06-23-005 - AUTRE ACTE ADMINISTRATIF / N°2020-0068 / DIRECCTE 84_ARS_Agence Régionale de Santé Auvergne-Rhône-Alpes STEVELBERG Remi-Numa (Bourg en bresse bsi), CONTRÔLEUR |
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N°D77-079-07-2019
9 juil 2019 · au registre des actes administratifs de la Préfecture de Seine-et-Marne VU le décret n°2015-229 du 27 février 2015 relatif à la mise en Vu le décret du 3 mai 2019 par lequel Mme Valérie MARTINEAU, et la sécurité auprès du préfet de la région Auvergne-Rhône-Alpes, Monsieur NUMA Raymond |
Recueil dactes administratifs n°352 - VILLE DE MARSEILLE
1 oct 2010 · Chaque année est établie une facture d'après la déclaration d'effectifs (361 pour 2010) Sans bourse Région Provence-Alpes-Côte d'Azur Par délibération n° 95/533/EC du 19 mai 1995, la Ville de Marseille a Le prix spécial « Pierre Barbizet », créé à compter de l'année budgets 2011 à 2015 |
La question sociale en santé: Lhôpital public et laccès aux - CORE
20 nov 2019 · marge du système de santé en France à l'aube du XXe siècle La prise en main du sujet des PASS par les tutelles 343 Un tout récent numéro spécial de la revue Agone (n° 58, 2016) sur les de la région Rhône-Alpes (APPASSRA) (l'acte technique, la valeur scientifique sur le marché du soin, |