R-14 Règlement relatif aux droits d inscription. Adopté par le Conseil d administration le 27 octobre 2014.
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Décret n°212349 relatif aux marchés publics
Page 14 14 Les cahiers des prescriptions spéciales sont signés par le Le règlement de consultation relatif aux procédures de passation de ces marchés fixe |
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R-14 Règlement relatif aux droits dinscription
27 oct 2014 · Le présent règlement est adopté en vertu de la Loi sur les collèges d'enseignement général et professionnel des règlements du gouvernement |
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Recueil des règles de gestion
(R-14) Page 2 RECUEIL DES RÈGLES DE GESTION RÈGLEMENT RELATIF À LA SÉCURITÉ ET À LA PROTECTION DES PERSONNES ET DES BIENS (R-14) Adopté par le Conseil d |
C'est quoi la Loi R-20 ?
R-20 - Loi sur les relations du travail, la formation professionnelle et la gestion de la main-d'oeuvre dans l'industrie de la construction.
- La Loi R-20 est administrée par la Commission de la construction du Québec (CCQ), un organisme public financé principalement par l'industrie de la construction.
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R-14 Règlement relatif aux droits dinscription
d'inscription. Adopté par le Conseil d'administration le 27 octobre 2014. Page 2. 1. RÈGLEMENT RELATIF AUX DROITS D'INSCRIPTION1. PRÉAMBULE. |
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RECUEIL DES TEXTES LEGAUX ET REGLEMENTAIRES
CHAPITRE IV - REGLEMENTATION RELATIVE AU SYSTEME DE PARTAGE. D'INFORMATION SUR LE CREDIT. DECISION N° CM/UMOA/007/06/2013 DU 28 JUIN 2013 PORTANT. ADOPTION |
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Loi n° 064-2015/cnt portant liberte dassociation. jo n°07 du 18 fevrier
19 mars 2016 membres du Conseil national de la transition ; a délibéré en sa séance du 20 octobre 2015 et adopté la loi dont la teneur suit :. |
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RÈGLEMENT (UE) 2016/ 679 DU PARLEMENT EUROPÉEN ET DU
4 mai 2016 Lorsque le présent règlement dispose que le droit d'un État membre ... européen et du Conseil du 27 avril 2016 relative à la protection des ... |
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UNION MONETAIRE OUEST AFRICAINE COMMISSION BANCAIRE
BCEAO prise à cet effet |
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Procès-verbal de la cent onzième session du Conseil dadministration
13 mai 2014 Le Conseil d'administration adopte l'ordre du jour tel que proposé dans le document. EB 2014/111/R.1/Rev.1 tout en notant que le point ... |
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GROUPE DACTION FINANCIÈRE
En octobre 2001 le GAFI a étendu son mandat à la lutte contre le financement des actes terroristes et des organisations terroristes et a franchi une étape |
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Journal officiel de la République française - N° 76 du 31 mars 2022
31 mars 2022 R. 632-6. – Les délibérations du conseil d'administration sont exécutoires de plein droit quinze jours après leur réception par le ministre de l ... |
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RÈGLEMENT (UE) 2017/ 1001 DU PARLEMENT EUROPÉEN ET
16 juin 2017 l'Union conférant aux entreprises le droit d'acquérir ... règlement (UE) no 608/2013 du Parlement européen et du Conseil (2) |
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Procès-verbaux de la 328e session du Conseil dadministration du
10 nov. 2016 12. GB.328/INS/12(Rev.) Plainte relative au non-respect par la République bolivarienne du Venezuela de la convention (no 26) sur les ... |
| 26 rabii I 1421 (29 juin 2000) - ISSN 0851 - 1217 |
| APPLICATION DU PACTE INTERNATIONAL RELATIF AUX DROITS |
| La Maladie du Renvoi Cartographie des Politiques et Pratiques |
| Bulletin Officiel - Gazettes for Africa |
| Bulletin Officiel - Gazettes for Africa |
| BO_6306_Frpdf - BULLETIN OFFICIEL |
| Manuel sur la réglementation du numérique - ITU |
| Affaire relative aux droits des ressortissants des états-unis d |
| 26ème Session - International Seabed Authority |
Comment être exonéré des frais d'inscription ?
. Les étudiants internationaux, en fonction de leur pays d'origine et de leur situation peuvent payer des droits différenciés.
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RÈGLEMENT RELATIF AUX DROITS DE - Cégep Garneau
Adopté par le Conseil d'administration le 27 octobre 2014 Page 2 - 1 - RÈGLEMENT RELATIF AUX DROITS DE SCOLARITÉ ET AUX |
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RÈGLEMENT RELATIF AUX DROITS DADMISSION - Cégep Garneau
l'enseignement Adopté par le Conseil d'administration le 27 octobre 2014 Page 2 1 RÉGLEMENT RELATIF AUX DROITS AFFÉRENTS AUX SERVICES |
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La circulaire du CDVM - AMMC
Modifiée le 1er octobre 2014 Section 1 Agrément du règlement de gestion et des statuts d'OPC relative à certains titres de créances négociables, telle que modifiée et complétée ; Vu la loi n° Vu l'approbation des membres du conseil d'administration du CDVM la codification adoptée par la Société gestionnaire; |
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BULLETIN OFFICIEL
Décret n° 2-14-499 du 20 hija 1435 ( 15 octobre 2014) (7 octobre 2014) portant application du droit pris pour l'application de la loi n° 12-90 relative à l' urbanisme, représente le zonage climatique adopté pour la réglementation thermique types des bâtiments tels que : bureau, commerce, administration, service et |
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BULLETIN OFFICIEL
8 mai 2017 · relatif aux attributions du ministre de l'économie conditions, le Conseil d' Administration a le droit et le devoir de lever l'immunité du et aux règlements y afférents adoptés par l'Assemblée Générale des Nations Unies une majorité particulière ou n'a pas été adoptée et l'inscription de cette déclaration |
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Textes Législatifs et Réglementaires Relatifs à lEnseignement
Décret n° 2 06 619 du 28 choual 1429 (28 octobre 2008) relatif au conseil de discipline 01-00 portant organisation de l'enseignement supérieur, adoptée par la établit son règlement intérieur et celui de l'université et les soumet à l' autorité places offertes à l'inscription des étudiants et les soumet pour approbation à |
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Procès-verbal de la réunion du 16 octobre 2014 CONSEIL D
4 déc 2014 · La délibération n° 2014/13 portant adoption du règlement intérieur du Conseil d' administration est adoptée IV Élections et désignations 1 |
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Règlement du Conseil dadministration - ILO
Rapport du Président du Conseil d'administration à la Conférence Procédure relative à l'inscription à l'ordre du jour de la Conférence de la révision cessé de faire depuis l'adoption de son premier Règlement comme en témoignent les la Déclaration de l'OIT relative aux principes et droits fondamentaux au travail, |
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Direction des Affaires Juridiques Royaume du Maroc - Département
du conseil de la commune, l'administration ou l'Agence prend les mesures le droit de surélévation de l'immeuble destiné à l'usage commun ; 2014) relatif aux formalités de l'immatriculation foncière tiers (1/3) des copropriétaires précisant les questions à inscrire à l'ordre du jour de compter de leur date d' adoption |
