PLAN PARTICULIER DE SECURITE ET DE PROTECTION DE LA SANTE
PLAN PARTICULIER DE SECURITE ET DE PROTECTION DE LA SANTE PP
Du bon sens et un peu de temps Entreprise Nom Logo PLAN PARTICULIER DE SECURITE ET DE PROTECTION DE LA SANTE P P S P S Chantier Nom de l’opération Adresse du chantier: Période d'exécution: Lot : Maître de l’ouvrage: Nom adresse téléphone fax Nb : Ces renseignements se trouvent dans le PGC |
PLAN PARTICULIER DE SÉCURITÉ ET DE SANTÉ
Ce document présente le plan particulier de sécurité et de santé (PPSS) pour le projet de construction du nouveau Centre d'Imagerie et de Thérapie Avancée (CITA) au Centre Hospitalier de Luxembourg Il décrit les mesures de prévention et de protection à mettre en œuvre pour assurer la sécurité et la santé des travailleurs et des tiers sur le chantier |
Qu'est-ce que le plan particulier de sécurité et de protection de la santé ?
Le plan particulier de sécurité et de protection de la santé ( PPSPS) est un document qui contribue à prévenir les risques sur les opérations de bâtiment et de génie civil. Il est établi pour les chantiers de BTP faisant appel à plusieurs entreprises.
Comment intégrer le plan particulier de sécurité et de santé ?
Le plan particulier de sécurité et de santé est à intégrer au plan général de sécurité et de santé. Le plan particulier de sécurité et santé doit mentionner obligatoirement et de manière détaillée: le nom et la qualité de la personne chargée de diriger l’exécution des travaux; les délais d’intervention avec le début et la fin des travaux;
Qu'est-ce que le plan général de coordination de sécurité et de protection de la santé ?
Il intègre entre autres la prise en compte des dispositions générales de la coordination et des installations prévues contenues dans le plan général de coordination de sécurité et de protection de la santé (PGCSPS). Les conditions de réalisation du PPSPS sont définies dans les articles R4532-56 à R4532-74 1 du code du travail
Qui doit envoyer le PPSPS ?
les membres du CSE (Comité social et économique) ou, le cas échéant, des membres du CISSCT (Collège interentreprises de sécurité, de santé et des conditions de travail) ; les représentants de l’Inspection du travail, de la Carsat ou Cramif et de l’OPPBTP. À qui faut-il envoyer le PPSPS ? au maître d’ouvrage dans le cas d’une entreprise seule.
![Exemple de PPSPS Plan Particulier de Sécurité et de Protection de la Santé Exemple de PPSPS Plan Particulier de Sécurité et de Protection de la Santé](https://pdfprof.com/FR-Documents-PDF/Bigimages/OVP.0pxX_GhnK1MH33YYSmoT5gHgFo/image.png)
Exemple de PPSPS Plan Particulier de Sécurité et de Protection de la Santé
![Plan d’action mondial pour la sécurité des patients 2021–2030. Plan d’action mondial pour la sécurité des patients 2021–2030.](https://pdfprof.com/FR-Documents-PDF/Bigimages/OVP.BAr9N3idLq2ib1xkoT4juQEsDh/image.png)
Plan d’action mondial pour la sécurité des patients 2021–2030.
![Plan Santé-Sécurité au Travail en agriculture 2021-2025 Plan Santé-Sécurité au Travail en agriculture 2021-2025](https://pdfprof.com/FR-Documents-PDF/Bigimages/OVP.TW__9IzBAy-7F8Z5TF-newHgFo/image.png)
Plan Santé-Sécurité au Travail en agriculture 2021-2025
P.P.S.P.S.
Du bon sens et un peu de temps… Entreprise Nom Logo. PLAN PARTICULIER DE SECURITE ET DE PROTECTION DE LA SANTE. P.P.S.P.S.. Chantier Nom de l'opération. Adresse |
Eléments constitutifs dun
PLAN PARTICULIER DE SECURITE ET DE PROTECTION DE LA SANTE. P.P.S.P.S.. Nom de l'entreprise : …………………………………………………………………………………. Tél. : …………………………………………… Adresse |
Trame du Plan particulier de sécurité et de protection de la santé
1 RENSEIGNEMENTS GENERAUX (Administratifs). A Nom et adresse de l'entreprise. B Nom et adresse du sous-traitant. C Travaux sous traités. |
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1 nov. 2013 QUAND REDIGER UN PLAN PARTICULIER DE SECURITE ET DE PROTECTION DE LA SANTE ? Une collectivité ou un établissement public doit établir un ... |
DTE 111 - Coordination en matière de sécurité et de protection de la
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BONNES PRATIQUES
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Plan Particulier de Sécurité et de Protection de la Santé (PPSPS)
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Plan Particulier de Sécurité et de Protection de la Santé
Rédiger un plan particulier de sécurité et de protection de la santé. Apprendre à utiliser le PGC et les PPSPS des autres intervenants. TYPE DU PUBLIC. |
T.P HST 195 Le Roy
- le plan particulier de sécurité et de protection de la santé ;. - le HYGIENE ET SECURITE. CHAPITRE 1ER (EXTRAITS). DISPOSITIONS GÉNÉRALES. Art. L.231-8. Le ... |
Plan particulier de sécurité et de protection de la santé - PPSPS
Plan Particulier de Sécurité et de Protection de la Santé. (P.P.S.P.S.). 07-santé sécurité/02-organisation et accueil santé sécurité/sites ou chantiers/plan |
LE PLAN PARTICULIER DE SECURITE ET DE PROTECTION DE
Le PPSPS est établi par les entreprises qui travaillent sur un chantier et remis au coordonnateur de sécurité et de protection de la santé. |
Modele PPSPS
PLAN PARTICULIER DE SECURITE ET DE PROTECTION DE LA SANTE. P.P.S.P.S.. Nom de l'entreprise : …………………………………………………………………………………. Tél. : … |
Plan particulier de sécurité et de protection de la santé (PPSPS
Chantiers de catégorie 1 : chantiers dépassant un volume de travaux de 10.000 hommes-jours (ou. 75.000 heures de travail) et dont le nombre d'entreprises |
LE PLAN PARTICULIER DE SECURITE ET DE PROTECTION DE
des travaux un plan particulier de sécurité et de protection de la santé. Ce plan est communiqué au coordonnateur. Toute entreprise appelée à exécuter |
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May 13 2013 Plan particulier de sécurité et de santé (PPSS) . ... de la prévention et de la protection contre les risques professionnels. |
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Sep 6 2013 1 - 2 MISSION DU COORDONNATEUR SÉCURITÉ ET PROTECTION DE LA SANTÉ ... 1 – 5 PLAN PARTICULIER DE SÉCURITÉ ET DE PROTECTION DE LA SANTÉ ... |
Trame du Plan particulier de sécurité et de protection de la santé
Le Plan particulier de sécurité et de protection de la santé comporte obligatoirement et de manière détaillée les dispositions en matière de secours et d' |
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Apr 25 2016 ANNEXE 3 – PLAN DE PRINCIPE D'INSTALLATION DE CHANTIER. ANNEXE 4 – CONTENU DU PLAN PARTICULIER DE SÉCURITÉ ET. PROTECTION DE LA SANTÉ ... |
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Qui transmet les plans particuliers de sécurité et de protection de la santé ?
- Il transmet à chaque entrepreneur qui en fait la demande les plans particuliers de sécurité et de protection de la santé établis par les autres entrepreneurs.
Ppsps - Prévention BTP
Le PPSPS est un Plan Particulier pour la Sécurité et la Protection de la Santé Le PGC ( Plan Général de Coordination ) qu'a établi le coordonnateur SPS |
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