5eme modification du PLU du Grand Toulouse, commune de Balma
5ème MODIFICATION DU PLU DU GRAND TOULOUSE COM
Webconformément aux dispositions de article L 123-13 du Code de l’Urbanisme le projet de 5ème |
Quand le PLUi-H de Toulouse Métropole a-t-il été approuvé ?
Vous trouverez ci-dessous les dernières procédures d'évolution des Plan Locaux d'Urbanisme (PLU) et des Plans d'Occupation des Sols (POS) dans les communes de Toulouse Métropole. Par ses décisions du 30 mars et du 20 mai 2021, le Tribunal Administratif de Toulouse a annulé le PLUi -H de Toulouse Métropole approuvé le 11 avril 2019.
Quelle est l'altitude de Balma ?
Cette ville possède une population de 13 000 habitants répartis sur une surface de 16.59 km 2. Son altitude minimale est de 135 mètres et son altitude maximale de 218 mètres. Pour connaître la politique d'urbanisme de Balma, référez-vous au PLU (plan local d'urbanisme) ou au PLUi (plan local d'urbanisme intercommunal) qui couvre son territoire.
Quelle est la concentration de radon dans la commune de Balma ?
La commune de Balma se trouve dans une zone de concentration de radon de 1, ce qui est considéré comme faible. Certains territoires français présentent une concentration importante de radon, gaz radioactif issu de la désintégration du radium et de l'uranium, deux éléments présents dans le sol et les roches.
Quels sont les risques inhérents à la commune de Balma ?
Vous trouverez ci-dessous les éventuels risques inhérents à la commune de Balma (31 ), qu'ils soient d'origine naturelle ou humaine : inondation, séisme (classement des risques de 1 à 5), gaz radon (classement des risques de 1 à 3), présence de champignons mérules attaquant le bois, risque d'avalanche, transport de matière dangereuse...
Commune de BLAGNAC |
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COMMUNE DESCALQUENS |
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Concertation Grand âge et autonomie |
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P.L.U. |
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La règlementation de la publicité extérieure |
6ème Modification du PLU approuvée par - Mairie de Balma
5ème Modification approuvée le 28 juin 2012 PLU Toulouse Métropole - Commune de Balma - 6ème Modification – Règlement écrit Page 1 renforcer la diversité des fonctions permettant une plus grande mixité de ces quartiers, tout en |
Balma-diagnostic final-MB-R05 - Comité 21
d'appliquer localement les grands principes reconnus lors de la conférence développement durable, la commune envisage de modifier son PLU afin modification du Plan Local d'Urbanisme (PLU) La RN126 est l'itinéraire privilégié pour accéder à Toulouse et à la rocade citoyens allant du CM1 à la 5ème |
PLUi-H arrêté par délibération du Conseil de la Métropole du 03/10
Le Grand Parc Garonne : un des grands projets phare de Toulouse enregistre un fléchissement et le renouvellement urbain des communes urbaines et Languedoc-Roussillon vont s'unir pour devenir la cinquième région la plus climatique ou encore des modifications du rapport au territoire induit par le numérique |
Conseil de communaute - Mairie de Bruguières
7 1 Approbation de la 5ème modification du Plan Local d'Urbanisme (P L U ) du Grand Toulouse, commune de Balma, suite à enquête publique - DEL-12-374 |