N 404 SESSION ORDINAIRE DE Enregistré à la Présidence du Sénat le 16 février 2016 PROPOSITION DE LOI
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I sessions sessions ordinaires
Tout Membre de l'Organisation des Nations Unies peut 120 jours au moins avant la date fixée pour l'ouverture d'une session ordinaire demander que la |
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C rapport JCC_FF PLF 2017
23 nov. 2016 SÉNAT. SESSION ORDINAIRE DE 2016-2017. Enregistré à la Présidence du Sénat le ... elle s'est traduite par le décret n° 2016-328 du 16 mars. |
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SÉNAT
N° 404. SÉNAT. SESSION ORDINAIRE DE 2020-2021. Enregistré à la Présidence du Sénat le 3 mars 2021. PROJET DE LOI. ADOPTÉ PAR L'ASSEMBLÉE NATIONALE. |
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Tome I - Présentation générale
15 janv. 2021 729 documents législatifs dont 166 propositions de loi déposées par les sénateurs (+ 2 %) |
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Tome I - Présentation générale
6 janv. 2020 Au cours des 33 semaines de séance de la session ordinaire le Sénat a ... 751 documents législatifs |
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RAPPORT DINFORMATION
24 oct. 2018 SÉNAT. SESSION ORDINAIRE DE 2018-2019. Enregistré à la Présidence du ... Proposition n° 6 : Préparer le vote par Internet pour les élections. |
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RAPPORT DINFORMATION
24 oct. 2018 SÉNAT. SESSION ORDINAIRE DE 2018-2019. Enregistré à la Présidence du ... Proposition n° 6 : Préparer le vote par Internet pour les élections. |
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Tome I - Présentation générale
3 janv. 2022 Au cours des 335 semaines de séance de la session ordinaire |
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RAPPORT DINFORMATION
29 janv. 2020 SÉNAT. SESSION ORDINAIRE DE 2019-2020. Enregistré à la Présidence du Sénat ... 1 Loi n° 2016-41 du 26 janvier 2016 de modernisation de notre ... |
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RAPPORT
8 avr. 2021 N° 532. SÉNAT. SESSION ORDINAIRE DE 2020-2021. Enregistré à la ... L'article 1er A de la proposition de loi issu d'un amendement du ... |
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Rapport Transmission version samedi 18h noirci
N° 440. SÉNAT. SESSION ORDINAIRE DE 2016-2017. Enregistré à la Présidence du Sénat le 23 février 2017. RAPPORT D´INFORMATION. |
| RAPPORT - National Assembly |
| RAPPORT D’INFORMATION - Senatfr |
| RAPPORT D’INFORMATION |
| N° 3169 N° 408 ASSEMBLÉE NATIONALE SÉNAT CONSTITUTION DU 4 |
| DECISIONS ET DECLARATION - African Union |
| 64ème Session ordinaire de la Commission africaine des |
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Tome I - Présentation générale - Sénat
15 jan 2021 · Au cours des 35 semaines de séance de la session ordinaire, Le Sénat a été à l'origine de 4 propositions de loi devenues des lois de 2 404 1 703 Taux de reprise des amendements du Sénat par 2015-2016 et 2014-2015), à l' exception de la session 2016-2017 (19 enregistré depuis 2013-2014 |
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PROJET DE LOI TEXTE ÉLABORÉ PAR LA COMMISSION - Sénat
SESSION ORDINAIRE DE 2018-2019 Enregistré à la Présidence de l' Assemblée nationale le 20 juin 2019 Enregistré à la Sénat : 1re lecture : 404, 515, 516, 524, 525 et T A 109 (2018-2019) conduisant à un diplôme national de licence prévues au 2° du même article 39, loi n° 2016-41 du 26 janvier 2016 |
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Note de présentation du projet de la Loi de Finances 2016
18 mar 2015 · Renforcement de l'efficience de l'investissement public à travers la session de la 5 De même, les équilibres extérieurs du pays ont enregistré des résultats national et international, le Projet de Loi de Finances pour l'année Le montant des recettes ordinaires du Budget Général, hors recettes objet |
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Bilan de la Chambre des Conseillers Au titre de lannée législative
29 oct 2020 · gouvernement de la République de la Croatie, signé le 08 février 2019 à Rabat ( unanimité) 18- Projet de loi n° 19 19 portant approbation de |
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Projet de loi de finances pour 2021 - Assemblée nationale
17 nov 2020 · SESSION ORDINAIRE DE 2020-2021 1° À l'impôt sur le revenu dû au titre de l' année 2020 et des années territoire national et une entreprise prend à sa charge, totalement ou 29 décembre 2015 de finances pour 2016 est supprimé aux montants de 553 221 404 697 € et de 504 737 688 343 €, |
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NOTE DINFORMATION - AMMC
8 juil 2015 · EMISSION OBLIGATAIRE ORDINAIRE DE En application des dispositions de l' article 14 du Dahir portant loi n° Par ailleurs, le Directeur Général de l'Office National des Chemins de Fer Dans ce cadre, l'ONCF a procédé, en février 2010, à la signature sur proposition du ministre qu'il représente |
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Documents parlementaires et écriture de la loi - Thèses
10 déc 2018 · guide propre aux propositions c'est-à-dire à l'écriture de la loi par les parlementaires CE , ass , 5 mars 1999, Conf nat des groupes 79 Cour de cassation, chambre commerciale, 2 février 2016, n°14-24 441 317 Proposition numéro 31, Exposé des motifs, Session ordinaire de 2008-2009, Dossiers |
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N° 7201 Projet de loi relatif à la programmation financière
Chambre des Députés Doc parl n°7201 Session ordinaire 2017-2018 05 1 — Institut national de la statistique et des études économiques figurant dans la loi du 23 décembre 2016 relative à la programmation l'évolution des finances publiques communales, à présenter pour le 15 février, ainsi qu'une mise à jour, |
