CONDITIONS GENERALES CONDITIONS GENERALES
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Assurance Habitation Conditions Générales
situés à l’adresse indiquée aux conditions particulières Château ou bien assimilé Est un château ou un bien assimilé une habitation lorsqu’elle constitue au sens architectural et/ou historique : un castelet un châtelet un manoir un donjon une tour isolée une citadelle un fort un beffroi un clocher |
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ASSURANCE-CRÉDIT CONDITIONS GÉNÉRALES N° 2021/FR
CONDITIONS GÉNÉRALES N° 2021/FR TABLE DES MATIÈRES 1 GÉNÉRALITÉS 02 1 1 Conditions d’assurance 02 1 2 Termes et définitions 02 2 RISQUES COUVERTS 02 2 1 Risques principaux 02 2 2 Risques accessoires 03 3 EXCLUSIONS 03 4 APUREMENT CHRONOLOGIQUE 04 5 INDEMNISATION 05 5 1 Principes généraux 05 5 2 |
Comment télécharger les conditions générales ?
Elles peuvent également être téléchargées sur le site Internet societegenerale.fr. Dans les présentes Conditions Générales, les termes suivants débutant par une majuscule s’entendent comme suit.
Comment obtenir les conditions générales et les conditions appliquées aux opérations bancaires ?
Ces documents sont périodiquement remis à jour selon les conditions fixées à l’article IV-L « Modifications ». Le Client peut, à tout moment, obtenir les Conditions Générales ainsi que les « Conditions appliquées aux opérations bancaires – Particuliers » auprès de son agence.
Qu'est-ce que les conditions générales ?
res Synopsis, Mon compte en bref. Les présentes Conditions Générales régissent les conditions d’ouverture, le fonctionnement et la clôture d’un compte de dépôt, ouvert dans les livres de Société Générale (également dénommée « la Banque ») par un client, personne physique n’agissant pas pour des besoins professionnels.
Quels sont les conditions générales de vente ?
Les conditions générales de vente sont définies au I de l'article L. 441-1 du Code de commerce. Elles comprennent obligatoirement : les éléments de détermination du prix tels que le barème des prix unitaires et les éventuelles réductions de prix.
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CONDITIONS GÉNÉRALES DE LASSOCIATION NÉERLANDAISE
1.1 Les présentes conditions générales s'appliquent à toute offre du traducteur/de la traductrice et à tout contrat passé entre le traducteur/la traductrice |
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Conditions Générales de Transport Thalys Conditions Générales de
28 juin 2022 - « Voyageur » désigne toute personne voyageant à bord d'un train Thalys. Page 7. 7 – CONDITIONS GÉNÉRALES DE TRANSPORT THALYS l Version au 28/ ... |
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CONDITIONS GÉNÉRALES DE PRESTATIONS LOGISTIQUES (CPL)
CONDITIONS GÉNÉRALES DE PRESTATIONS. LOGISTIQUES (CPL). Déposées par FENEX (l'Organisation néerlandaise pour l'Expédition et la Logistique). |
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CONDITIONS GENERALES DE VENTE
Conditions Generales de Vente |
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Conditions générales NautaDutilh SRL
1 juil. 2022 Les présentes conditions générales s'appliquent à toute mission confiée par un mandant (« Client ») à. NautaDutilh et à toute autre ... |
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CONDITIONS GÉNÉRALES MARCHÉ DES ENTREPRISES BOVAG
CONDITIONS GÉNÉRALES MARCHÉ DES ENTREPRISES BOVAG AUTOBEDRIJVEN (Y COMPRIS MEMBRES. DE BOVAG TRUCK- EN TRAILERBEDRIJVEN) ACHAT/RÉPARATION ET ENTRETIENE |
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Conditions générales de Vavabid Vavabid.be fait partie de Emesa
conditions générales s'appliquent à tous les contrats conclus par l'intermédiaire de nos sites Internet. Les conditions ci-dessous s'appliquent si vous |
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MODALITÉS ET CONDITIONS GÉNÉRALES
Les dispositions des "Modalités et conditions générales" feront partie intégrante en tant qu'annexe |
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CONDITIONS GENERALES DACHAT DE SERVICES
CONDITIONS GENERALES D'ACHAT DE SERVICES. 1.0. STATUT JURIDIQUE. Vis-à-vis de la Cour pénale internationale (ci-après la « CPI ») le Contractant jouit du |
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CONDITIONS GÉNÉRALES ET CONTRAT DE SOUS-TRAITANCE
15 avr. 2020 Les présentes Conditions générales s'appliquent à toute offre (par le biais du site Web) ou devis d'Akkermans & Partners dont Akkermans ... |
| Arrete-n-1053-06pdf - Fmsar |
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Allianz auto
-d%C3%A9pliants |
| Conditions générales autopdf - ARZ - Assureur Conseil |
| MODALITÉS ET CONDITIONS GÉNÉRALES |
| Conditions Générales Manzilouna - AXA Assurance Maroc |
| Conditions Contractuelles de Vente basées sur la loi N°31-08 |
| Conditions generales d'utilisation et d'assistance des progiciels sage |
| Conditions générales - UNHCR |
| CONDITIONS GÉNÉRALES DE PRESTATION DE SERVICES |
| 1 Conditions générales du contrat Le contrat se compose d'un bon |
| CONDITIONS GÉNÉRALES D'ACHAT DE BIENS ET DE SERVICES |
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CONDITIONS GÉNÉRALES - WIPO
STATUT JURIDIQUE : Le Contractant possède le statut juridique d'entrepreneur indépendant à l'égard de l'OMPI et aucune disposition du Contrat ne peut être |
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Conditions Générales
124-5 alinéa 4 du Code des assurances reproduit à l'article 5 2 – Garanties dans le temps - des présentes Conditions Générales, et leur fonctionnement en est |
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CONDITIONS GENERALES - FFPJP
Les Garanties sont assurées par les organismes Co-assureurs : MMA IARD Assurances Mutuelles, société d'assurance mutuelle à cotisations fixes, MMA IARD SA |
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Conditions générales Résoluo Association
des présentes Conditions générales qui exposent l'ensemble des dispositions du contrat et de ses garanties, des Conditions particulières qui précisent le |
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Conditions générales de vente et de livraison - ipapercmsdk
11/2017 (français) Conditions générales de vente et de livraison Nilfisk SA conditions générales du client et sous réserve d'accords écrits divergents |
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CONDITIONS GÉNÉRALES DE PRESTATION DE SERVICES
1 2 Le Contractant possède le statut juridique d'entrepreneur indépendant à l' égard de la FAO; il assume l'entière responsabilité, plus particulièrement, des |
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CONDITIONS GENERALES DE VENTE - PSG Dover
Les présentes Conditions Générales de Ventes (les « CGV ») s'appliquent, à défaut CLIENT, et/ou à la résolution du CONTRAT dans les conditions prévues à |
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Conditions Générales - SereniTrip
J Interruption du contrat 30 € par jour 330 € Page 3 3 SereniTrip – Conditions générales novembre 2019 en cas de dommages accidentels sur le véhicule de |
