Elus et correspondants à la CAPA PLP Elu et suppléant à la CAPA
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AVEC VOS ELUES Sgen-CFDT VOTEZ entre le 29 novembre et le
6 déc 2018 · de formation un changement de corps Dans tous les cas ces opérations sont organisées par l'administration et vérifiées par les |
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ORGANISMES CONSULTATIFS (Commissions Administratives
deux CAP par corps (exemple des agrégés : une CAPA par académie et une CAPN au niveau national) ▻ Syndicat et élus Nous admettrons ainsi que selon les |
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Déclaration CAPA
CAPA en formation restreinte : Cette modalité interroge Si désormais ne sont convoqués que les élus du grade correspondant aux personnels traités la |
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Du 1er au 8 décembre 2022
La loi de transformation de la fonction publique du 6 août 2019 a remplacé les comités techniques (CTM et CTA) et les CHSCT par des |
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Règlement intérieur des
A noter que les membres représentant les employeurs au sein des commissions administratives paritaires sont désignés en respectant une proportion minimale de 40 |
Qui participe aux commissions administratives paritaires ?
Une commission consultative paritaire (CCP) est une instance consultative composée, en nombre égal, de représentants de l'administration et de représentants du personnel, compétente à l'égard des contractuels.
Quelles sont les instances paritaires ?
Les Instances paritaires
Les Commissions Administratives Paritaires (CAP) La Commission Consultative Paritaire (CCP) Le Comité Social Territorial (CST) La Formation Spécialisée du Comité Social Territorial (CST) placée auprès du CDG31.Les Commissions Administratives Paritaires sont instituées pour les catégories A, B et C.
Ces instances paritaires comprennent en nombre égal des représentants des collectivités territoriales ou établissements publics et des représentants du personnel ayant la qualité de titulaire ou suppléant.
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LÉLU - ADEME
L'information des élus en charge du pilotage de la gestion des déchets est n' existent pas et les divers dispositifs correspondent à des domaines d'appli- prévention à travers le compostage individuel, le stop pub, des campagnes anti- gas- les ISDND qui reçoivent plus de 10 tonnes de déchets par jour ou d'une capa- |
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LÉLU, les déchets - Actu Environnement
L'information des élus en charge du pilotage de la gestion des déchets, que ce soit La loi anti-gaspillage et pour l'économie circulaire n° 2020-105 du 10 février en place d'un bac de tri supplémentaire chez les administrés et les bornes PAV ne tés d'exutoires sur leur territoire pour leurs déchets résiduels si les capa- |
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GUIDE PRATIQUE - Snes-FSU
30 août 2012 · décharge compensée par des créations d'emplois correspondantes Ceci reste par le SNES et l'intervention de ses élus dans les CAPA parviennent à contenir l' arbitraire, il n'en L'US suppl mutations discipline et les PLP sont affectés à titre provisoire tenues, seule la possibilité d'un départ « anti- |
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AP 469-2qxd - Snetaa - Académie de Poitiers
la rigueur et l'efficacité des élu(e)s du PLP, et surtout conclure le projet déjà missions paritaires (CAPA pour les corps à gestion déconcentrée, CAPN (Sur le 1er vœu correspondant obligatoirement à l'académie de préparation du concours ant : - le temps passé en centre de for- mation peut varier de 700 à 665 |
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PEF 145 - CGT Educaction
9 déc 2016 · Les élu‐es CAPA ou CAPD vont donc avoir un rôle prépondérant dans la défense des demandes Pologne : le projet de loi anti IVG réalités diverses, celui des PLP étant inférieur à la moyenne) "académie", saisi en voeu 1, correspondant au département saisi Pas de bonification supplémentaire si |
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• Spécial Mouvement INTRA - Accueil
3 avr 2019 · une promotion supplémentaire a été rendue possible avec le cumul du reliquat de Les élus du SNCL-FAEN qui siègeront à la CAPA des Agrégés : CAPA des PLP, CPE et Prof d'EPS : le SNCL-FAEN avait présenté des listes Rappelons qu'aucune affectation correspondant à un vœu exprimé |
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Courrier 51 - SIAES
2 déc 2011 · chèque correspondant à l'ordre de Jacques Mille : Jacques MILLE seulement ont manqué pour conquérir un siège supplémentaire chez les certifiés, 18 chez les PLP et 10 en responsables et nos élus tout au long de leur mandat est ainsi Pour sa première participation à la CAPA des PLP, le SIAES |
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La place des agrégés dans lenseignement universitaire
6 jui 2016 · 22 Ne figurent pas dans cette présentation le supplément familial de traitement et ants e des recrute dispensable nouveaux ou les difficulté ons, des eff a intégré un représentant de l'université à la CAPA, les critères sont mieux discipline, élus par les enseignants du second degré de la discipline ; |
