EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal - GPSEO |
Extrait du registre des deliberations du conseil municipal |
Délibérations du Conseil Municipal - Ville de Pont-l'Abbé |
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS |
COMMUNE D'ANTHY-SUR-LEMAN (Haute-Savoie) EXTRAIT DU |
Délibérations du conseil municipal du 22 juin 2016 |
DOCUMENT PRÉPARATOIRE Séance du Conseil Municipal du |
1) Délibération du Conseil Municipal de Bonvillaret du 25 mars 2019 |
Délibération n° CM-2021-03-021 Extrait du - Ville de Saint-Malo |
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 14 FEVRIER 2022 |
Déliberation du conseil d'administration du - gip pays centre ouest |
Extrait du registre des délibérations du Conseil municipal - AMF
Extrait du registre des délibérations du Conseil municipal Les membres du Conseil municipal de la commune de - en exercice : |
Extrait du registre des délibérations du conseil municipal
Pour extrait conforme (nom, prénom, qualité et signature) Extrait du registre des délibérations du conseil municipal Résultat du vote - Pour : - Contre : |
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
Le conseil municipal, après avoir entendu ce qui précède, accepte la modification des statuts de la communauté de communes, telle que définie ci- dessus |
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL
le Conseil Municipal de la Ville de Bordeaux s'est réuni en l'Hôtel de Ville, dans la salle Elle est mentionnée au registre des délibérations, affichée ou publiée |
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL
Nombre de Conseillers Elus:15 L'AN DEUX MIL QUINZE Le 1f MARS En exercice : 14 Le Conseil Municipal de la Commune de SAINT BLAISE DU BUIS |
Extrait du registre des Délibérations du Conseil Municipal ______
Extrait du registre des Délibérations du Conseil Municipal ______ SÉANCE DU 27 juin 2019 ______ N° 1264 - Délivrance des duplicatas de livret de famille |
Registre des délibérations, des actes du maire, de la mairie Guide
Les registres des délibérations et des actes du maire sont particulièrement importants : ce sont des documents les extraits des délibérations ; ➢ les pièces |
Le procès verbal de séance et le registre des délibérations
loi (CGCT, art L 2131-1) Le compte-rendu de la séance, comportant les extraits des délibérations adoptées, doit être affiché à la porte de la mairie dans les huit |
Extrait du registre des délibérations du Conseil municipal
Vu la délibération du 3 février 2017 approuvant le tableau du conseil municipal suite à l élection d un nouvel adjoint au Maire, Vu la démission de ses fonctions d· |
Ce guide - CDG13
votées en conseil municipal - Décisions du maire - Arrêtés du maire - Il ne s'agit pas des extraits du registre des délibérations, ni des comptes rendus de |