COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
| 7 Suppression compte-rendu et création liste délib_validé |
| Modèle de compte rendu de conseil municipal - GLANDAGE |
| Compte-rendu Conseil Municipal: |
| Compte rendu de la séance du Conseil Municipal |
| COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 7 JUIN 2022 |
| Compte rendu du conseil municipal - ville-ambertfr |
| Compte Rendu du Conseil Municipal - Mairie de Clarafond-Arcine |
| Compte rendu séance du conseil municipal du 4 juillet 2022 |
| Compte-rendu analytique Conseil Municipal - 17 novembre 2022 |
| PV et COMPTE RENDU du CONSEIL MUNICIPALpdf - ADACL |
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PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL - Pers-en-Gâtinais
M Borgo explique qu'à la 3CBO, c'est le compte rendu qu'on approuve M Loffroy réplique que n'ayant pas de PV effectué, on ne Page 2 peut qu' |
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Modèle de compte rendu de conseil municipal - GLANDAGE
L'an deux mille dix-neuf le 31 mai les membres du Conseil municipal de la Commune de Approbation du procès-verbal des délibérations du 08 avril 2019 |
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Le procès verbal de séance et le registre des délibérations
conseil municipal et les décisions du maire prises par délégation doivent être publiées au sein d'un registre LE PROCÈS-VERBAL : UN DOCUMENT |
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Compte rendu du conseil municipal du 13 - Mairie de Vernon
délibération n°153), Conseillers municipaux Le procès-verbal de la séance du 18 octobre 2019 est adopté à l'unanimité Décisions du Conseil Municipal |
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COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 8 - Ville de Bouliac
8 jui 2020 · 2123-20 du CGCT qui fixe les taux maximums des indemnités de fonction des maires, adjoints et conseillers municipaux, Vu le procès-verbal de |
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Le fonctionnement du conseil municipal * * * - Association des
Les comptes rendus des débats et des décisions IV Les commissions municipales et les conseils consultatifs V Autres dispositions (droits de l' opposition, conflit |
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Conseil municipal dans les petites et moyennes communes - MAIF
Il fait approuver le procès verbal de la séance précédente et prend note des rectifications éventuelles Le maire appelle ensuite les affaires inscrites à l'ordre du |
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COMPTE-RENDU DE LELECTION DU MAIRE ET DES ADJOINTS
Philippe COULON, Maire, qui a déclaré les membres du Conseil Municipal cités ci-dessus installés dans leurs fonctions M Eric BRUN a été désigné en qualité de |
