DEMANDE D ADHESION COLLECTIVE
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ADHÉSION À L’ASSURANCE COLLECTIVE
Si vous voulez être exempté du plan d’assurance médicaments vous devez remplir un formulaire d’adhésion ET une demande d’exemption Les certificats d’assurance sont émis dans un délai de 4 à 6 semaines suivant la réception du formulaire (8 à 10 semaines pour les cadres) |
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DEMANDE D’ADHÉSION ASSURANCE COLLECTIVE
JE DEMANDE D’ADHÉRER AU CONTRAT D’ASSURANCE COLLECTIVE ÉMIS AU PRENEUR PAR UV ASSURANCE ET JE RECONNAIS AVOIR PRIS CONNAISSANCE DE L’AVIS RELATIF À LA CONSTITUTION D’UN DOSSIER PERSONNEL AU BAS DE LA PRÉSENTE |
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DEMANDE D’ADHÉSION COLLECTIVE
LISTE DES PIÈCES À JOINDRE À VOTRE DEMANDE D’ADHÉSION Merci de renvoyer votre demande d’adhésion complétée datée et signée accompagnée des documents mentionnés ci-dessous Réservé au centre de gestion PIÈCES OBLIGATOIRES Un extrait Kbis de moins de trois mois du siège et des différents établissements : |
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Demande d’adhésion ou de renouvellement de l’adhésion
l’adhésion à la couverture offerte au titre du régime d’assurance collective souscrit par le promoteur auprès de Manuvie Je comprends que mon conjoint et les enfants à ma charge admissibles (personnes à ma charge) peuvent bénéficier de certains éléments de cette couverture Je certifie |
Comment faire une demande d’adhésion ?
DEMANDE D’ADHÉSION Veuillez écrire en letres majuscules. M F Section B. Choix de protection et exemption – Ces garanties vous seront accordées dans la mesure où elles sont ofertes par votre régime d’assurance collective.
Comment renouveler l’adhésion d’une assurance collective ?
Demande d’adhésion ou de renouvellement de l’adhésion Assurance collective • La section 1 doit être remplie par l’administrateur de régime • Les autres sections doivent être remplis par le participant • Veuillez écrire lisiblement à l’encre foncée et en MAJUSCULES. 1 Déclaration du promoteur de régime Je certifie que le participant
Comment faire une demande d'adhésion à un régime d'assurance collective ?
À remplir lors d'une demande d'adhésion à un régime d'assurance collective, selon les dispositions prévues au contrat. Important : Ce document doit être rempli uniquement à la demande de Desjardins Assurances. Ne s'applique pas au régime de soins dentaires, pour lequel vous devez plutôt utiliser le formulaire 20021 (PDF, 474 Ko).
Comment faire une demande d'adhésion ?
Pour les autres demandes d'adhésion, il faut plutôt utiliser le formulaire 20009 (PDF, 1,9 Mo) . Formulaire pour rapport d’assurabilité – Garanties demandées – 17100F (PDF, 1,4 Mo) À remplir par les administrateurs de groupes autoadministrés ou TED et joindre au rapport d’assurabilité.
| DEMANDE D’ADHÉSION ASSURANCE COLLECTIVE |
| DEMANDE D’ADHÉSION COLLECTIVE - APICIL Entreprise |
| DEMANDE D’ADHESION COLLECTIVE - APICIL Entreprise |
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Demande d'adhésion collective Bureaux d'études - IDCC : 1486 Votre conseiller : N°IDCC – Convention collective appliqué par l'entreprise si différente : |
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Convention Collective Nationale appliquée : Nombre de salariés : Demande d' adhésion Organismes de d'adhésion émis engage les parties souscriptrices |
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DEMANDE DADHÉSION DEMANDE DE CHANGEMENT
5 11 SALAIRE ANNUEL SELON LA CONVENTION COLLECTIVE (comme si 100 du temps plein) $ / année Signature du représentant de l'employeur |
![Action Santé Travail ]](https://www.c-mon-assurance.com/wp-content/uploads/2015/06/iStock_000027225985_Small.jpg "Action Santé Travail ]")
