| PDF |
Analyse du cadre juridique 112-12 relatif aux coopératives au Maroc
- Une coopérative de moins de 50 membres peut créer le poste de gérant tandis que les coopératives avec un chiffre d'affaires de plus de 5 millions de dirhams
|
| PDF |
BULLETIN OFFICIEL
des poids lourds ART 2 – Les joints non métalliques cités à l'article taux de cotisation de 64 sur la masse salariale brute sans limite de plafond
|
| PDF |
GESTION DES DECHETS
15 fév 2000 · Les conducteurs de véhicules de Poids Maximal Autorisé La réglementation limite par véhicule le poids du chargement de certaines matières
|
| PDF |
Guide bonnes pratiques de fabrication
6 mai 2019 · Considérant la publication par la Commission européenne de nouveaux chapitres au guide européen des bonnes pratiques et notamment les chapitres
|
| PDF |
Manuel sur la réglementation des télécommunications
6 le maintien des monopoles peut limiter la croissance du secteur et réduire l'efficacité des opérateurs au détriment des consommateurs Quelle que soit la
|
| PDF |
Maroc
qui s'y trouve occupé ne dépasse la limite maximum légale de la durée du travail poids marqué peut être estimé à un poids maximum établi d'après le volume et
|
| PDF |
PHYTO2017SA0039pdf
22 nov 2017 · Il est ainsi défini des limites maximales de résidus (LMR) pour chaque substance active phytopharmaceutique actuellement autorisée ou interdite
|
| PDF |
Royaume du Maroc Profil National pour la Sécurité et la Santé au
limite ✓ Année 2011 2012 2013 2014 Accidents du Travail 45126 43829 44665 42025 Page 99 99 légale (la limite légale est de 85 db) Exposition aux
|
Quelles sont les fautes graves que l'employé doit éviter dans l'exercice de son travail ?
Fautes graves menant au licenciement ( Article 39 )
vol ;l'abus de confiance ;l'ivresse publique ;la consommation de stupéfiants ;l'agression corporelle ;l'insulte grave ;le refus délibéré et injustifié du salarié d'exécuter un travail de sa compétence ;Quelles sont les primes obligatoires au Maroc ?
- Frais de nourriture : 10 fois le SMIG horaire par jour soit : (10x9,66=100,00 dh ). - Frais d'hébergement : 30 fois le SMIG horaire par jour soit : (30x9,66=300,00 dh ).
Déplacement > 50 km ville.
Tous les établissements assujettis à la législation du travail, employant habituellement 10 salariés au moins, sont concernés par l'obligation d'organiser des élections des délégués du personnel.
qui s'y trouve occupé ne dépasse la limite maximum légale de la durée du travail. poids marqué peut être estimé à un poids maximum établi d'après le volume et Autres questions
