PROTOCOLE DGAC 2010 GT EVOLUTION DU PAYSAGE STATUTAIRE DOCUMENT DE TRAVAIL
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Analyse du protocole DGAC 2010-2012
10 août 2010 · Ce protocole qui tente pourtant de s'afficher dans la lignée de 20 ans de progrès et « d'entente sociale » a |
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Instruction Technique
La déclaration d'aptitude à l'emploi ainsi que les documents d'accompagnement doivent être datés et signés La déclaration doit contenir les éléments |
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La politique des ressources humaines de la dgac
16 sept 2021 · Recommandation n°10 (DGAC) : Redéfinir le contenu des protocoles sociaux afin 4121-1 du code du travail « l'employeur transcrit et met à jour |
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Le GT Licence ANSO enfin lancé
20 avr 2021 · L'UNSA UTCAC a initié ce projet il y a plus de 10 ans et plus récemment après l'avoir fait inscrire dans le projet de Protocole DGAC |
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Point 4
Modification du décret du statut IESSA DGAC Le protocole social DGAC d'octobre 2006 stipule que le certificat actuel ESARR5 (certificat qui définit les |
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Protocole 2010 V10
GT « Evolution des métiers de la filière technique DTI » politique de maintenance des systèmes continuité avec les organismes outre-mer modernisation |
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Protocole 2010 v3 du 30 juin avec Annexes
30 jui 2010 · Aspects statutaires L'évolution du paysage statutaire de la DGAC s'impose du fait de la politique de l'Etat de réduire le nombre de corps |
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Protocole DGAC 2013-2015_version finale_14102013
Un GT Protocolaire sera mis en place Les travaux du GT porteront sur une évolution des déroulements de carrière des ouvriers d'État La réflexion portera |
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PROTOCOLE SOCIAL 2007-2009
26 oct 2006 · Transformer le paysage statutaire de la DGAC 15 5 Suivi du protocole 16 TITRE 2 17 Renforcer la DGAC et ses composantes dans un |
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Protocole social entre le Gouvernement et les
sur les recommandations du GT « Evolution des métiers de la filière technique DTI » L'évolution du paysage statutaire de la DGAC s'impose du fait de la |
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THÈSE
DGAC : Direction générale de l'aviation civile DSP : Délégation de service travail effectifs étant plus importants que dans les compagnies classiques |
Quelles sont les missions de la DGAC ?
La DGAC veille à réduire les nuisances, en particulier sonores et atmosphériques, générées par le transport aérien.
Elle entretient aussi le dialogue avec les élus et les représentants des riverains des aéroports.- Il est pilote privé avion.
Ancienne élève de l'École polytechnique et de l'École nationale de l'aviation civile (ENAC), Ingénieure des ponts, des eaux et forêts, Aline Pillan a occupé de nombreuses fonctions au sein de la DGAC depuis le début de sa carrière.
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Observations définitives La politique RH de la direction générale de
16 sept. 2021 Sur la période contrôlée parmi les corps spécifiques à la DGAC |
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GT barrages-seismes_Rapport_octobre 2014
Rapport du groupe de travail "barrages et séismes" – version définitive octobre 2014 japonaise dans le domaine sismique débouchant sur un protocole de. |
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Document denregistrement universel 2020
28 mai 2021 d'enregistrement universel figurant en page 530 présente un tableau fidèle de l'évolution des affaires des résultats et de la situation ... |
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U n tvers tte
18 janv. 2021 Saclay avec suivi du document par les conseils. ... Il y a eu beaucoup d'échanges lors des GT statutaires et beaucoup d'amendements des ... |
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Technologies clés 2020
12 sept. 2012 proactive peut alors leur proposer des évolutions de carrière. Une organisation de ... Sur la base de ce document de travail Atelier. |
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TotalEnergies
31 mars 2021 d'enregistrement universel figurant en page 530 présente un tableau fidèle de l'évolution des affaires des résultats et de la situation ... |
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DERICHEBOURG p Document denregistrement universel 2019/2020
10 déc. 2020 Le présent document d'enregistrement universel a été déposé le 14 ... L'intérim est un outil d'ajustement de l'emploi au service des. |
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Perspectives économiques en Afrique 2019
11 nov. 2018 Les pays africains devraient travailler encore ... 1.1 Évolutions macroéconomiques en Afrique 2010–2020 ... TBt = Yt – (Ct + It + Gt). |
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Parangonnage international du CEREMA
1 juil. 2013 mission du GT. "comparaisons internationales" du. CEREMA. Nomenclature DRI pour les CETE (entre parenthèses part des recettes en 2010)19. |
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Ministères en charge de lÉcologie et du Logement. Archives du
l'organisation et à l'administration du ministère propose ses évolutions Réunion protocole direction générale de l'aviation civile (15 janvier 2010). |
| Coopération civile et militaire - Ministère des Armées |
| Rapport des travaux - Ministère de la transition écologique |
| GT barrages-seismes_Rapport_octobre 2014 |
| à la Convention cadre des Nations unies sur les changements |
| FCCC/CP/2015/7 Convention-cadre sur les changements climatiques |
| Bilan 2007 des changements climatiques - IPCC |
| Rapport 2015 sur l'écart entre les besoins et les perspectives en |
| Impacts environnementaux de la mobilité des marchandises |
| Rapport d'étude de l'OMD/OMC sur les technologies de rupture |
| Rapport d'activité - 2010 |
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Protocole 2010 v3 du 30 juin avec Annexes - FO DGAC
30 jui 2010 · qu'elle apporte tant à l'aviation générale et au travail aérien qu'au compétences et la « just-culture », la maîtrise de la documentation opérationnelle , L'évolution du paysage statutaire de la DGAC s'impose du fait de la |
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Protocole DGAC 2013-2015_version - CFDT UFETAM
23 oct 2013 · 2 4 2 Évolutions statutaires des IEEAC, des ICNA, des IESSA et des TSEEAC 39 Le 9ème protocole de la DGAC couvre la période 2013-2015 particulier pour ce qui concerne les réorganisations du travail et des nouveaux et sont susceptibles de modifier en profondeur le paysage français de |
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Format Acrobat - Sénat
L'évolution du montant des avances remboursables Ce document, qui lui a été remis à sa demande par la direction générale temps de travail a été inséré dans le protocole d'accord du 7 décembre 2000 Il est entré DGAC au 1er juillet 2001, revalorisation statutaire et indemnitaire pour les ICNA et IESSA, création |
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Conditions de travail - Ministère du Travail
du document unique, dans lequel doivent être retranscrits les résultats de l' évaluation des risques et dont la responsabilité incombe à l'employeur Avec l' entrée |
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N° 1967 ASSEMBLÉE NATIONALE
14 oct 2009 · BUDGÉTAIRE SUR LE PROJET DE loi de finances pour 2010 (n° 1946), les « protocoles sociaux » en vigueur à la DGAC statutaire doit être décidé, afin d' ouvrir la voie à une navigation les PNC ne pouvaient plus travailler en vol est cohérente avec l'évolution du paysage des compagnies |
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Aviation Civile Magazine N°347 - Ministère de la Transition
10 fév 2008 · historique avec l'ensemble des acteurs du secteur aérien qui se sont engagés sur quarante Airbus de la famille des A 320 par mois en 2010 Les appareils Parallèlement, nous développons notre capacité à travailler dans le cadre de répertoriés dans un document positives du paysage statutaire |
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CONDITIONS DE TRAVAIL Bilan 2018 - Vie publique
31 déc 2019 · Chapitre 2 – Au sein de l'entreprise, un paysage d'acteurs de la L'évolution du travail(1) sera un défi pour l'ensemble des acteurs, que ce salariés du privé ainsi que les agents contractuels et statutaires du public, les travail- plan santé au travail 2010-2014 a permis des avancées majeures dans la |
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Annexes budgétaires - budgetgouvfr
Conformément aux dispositions de la loi organique, ce document développe rémunérés, quelle que soit leur quotité de travail et les ETPT (équivalents temps En matière réglementaire, la DGAC devra participer activement à l'évolution du 10 mai 2010 instituant des redevances pour services rendus par la direction |
