I/ Contexte de la concertation recommandée
à quoi sert la concertation ?
Cela donne une idée générale du contexte dans lequel la concertation s'inscrira et permettra de préciser les objectifs de la concertation en conséquence La |
Concertation entre parties prenantes et développement économique
Le CESE recommande: – l'élaboration par le maître d'ouvrage d'une charte de la concertation rappelant les diérents principes du projet; |
GUIDE DE CONCERTATION TERRITORIALE ET DE FACILITATION
28 fév 2017 · 1 définition du contexte ; 2 discussion des valeurs ; 3 élaboration de recommandations ; 4 rédaction de comptes-rendus |
La concertation en environnement ADEME Presse
u Il est donc nécessaire de bien connaître le contexte avant de se lancer dans une concertation que celle-ci s'applique à un projet spécifique ou à un |
Notes 21 – Concertation avec les parties prenantes
Il est conseillé de prévoir le renouvellement régulier de la concertation (idéalement tous les dix-huit mois) pour poursuivre l'échange sur la prise en compte |
Principes et recommandations
«Dès le début de la concertation nous avons posé la question aux participants : « Que faire pour que cette concertation soit réussie ? » Ils ont défini |
Quels sont les buts de la concertation ?
La concertation est une mutation incontournable.
Elle organise l'expression des différents aspects de l'intérêt collectif.
En cela, elle permet la définition de l'intérêt le plus largement partagé.Pourquoi faire une concertation ?
Elle rend possible les échanges contradictoires, ce processus permet la participa- tion. > Ses atouts : débattre, enrichir, justifier et construire les modes d'appropriation du projet.
La participation est l'action par laquelle les citoyens interviennent dans l'élaboration du projet.Quels sont les types de concertation ?
Il existe différents types de concertation :
la concertation de communication.
La concertation de communication a l'apparence de la participation mais elle n'en a pas le fondement. la concertation structurelle. la concertation d'engagement. la concertation de construction. la concertation d'attente.- lancer la démarche et poser le « mandat de concertation » ; mettre le projet en débat ; restituer les résultats et les décisions ; évaluer le processus.
3. Le rôle du garant
les modalités d'une concertation recommandée ni avec les outils susceptibles d'être mis en Le contexte orientera le garant vers l'attitude la mieux. |
Réunion de concertation pluridisciplinaire
Un des objectifs du plan cancer 2003 était de faire bénéficier 100 % des nouveaux patients atteints de cancer d'une réunion de concertation autour de leur |
13 décembre 2013) - Bilan de la concertation recommandée
18 oct. 2013 La concertation recommandée sur le projet de passage à 400 000 volts de la ... plus de 40 mètres) est à appréhender dans un contexte où. |
Dossier de concertation du projet de Déviation Est de Vesoul
24 oct. 2016 En présentant le contexte les enjeux et les réflexions ... Extrait du bilan de la concertation recommandée par la Commission. |
RAPPORT SUR LA VACCINATION Comité dorientation de la
30 nov. 2016 population générale – contre la poliomyélite – date de 1964) et les vaccins recommandés les plus récents. Dans le contexte de la ... |
BILAN DE LA CONCERTATION
10 nov. 2014 le 4 juin 2014 l'organisation d'une concertation recommandée avec une ... de la ligne 11 ne soit pas abordée dans le contexte des Grands. |
Concertation entre parties prenantes et développement économique
21 avr. 2014 Le CESE recommande d'adapter la concertation au contexte à la taille des projets et aux objectifs poursuivis tout en utilisant diérentes ... |
GUIDE DE CONCERTATION TERRITORIALE ET DE FACILITATION
Planification stratégique d'un processus de concertation d'une concertation : analyse du contexte ... en prenant la décision recommandée par le. |
BILAN DE LA CONCERTATION
22 avr. 2022 concertation dans ce contexte |
BILAN DE LA CONCERTATION
4 juil. 2021 contexte pour les avertir du démarrage de la concertation et des ... recommande de clarifier dès le début de la démarche le processus ... |
LA RENCONTRE DE COORDINATION ET DE CONCERTATION |
à quoi sert la concertation ? |
CNEFOP - France compétences |
GUIDE DE CONCERTATION TERRITORIALE ET DE FACILITATION |
3 Le rôle du garant - Commission nationale du débat public |
Concertation entre parties prenantes et développement économique |
BILAN DE LA CONCERTATION - DREAL HAUTS-DE-FRANCE |
RN13 Bilan de la concertation établi par les garants |
BILAN DE LA CONCERTATION - Collectivité Territoriale de Guyane |
GUIDE DE CONCERTATION TERRITORIALE ET DE - Lisode
Contexte historique et réglementaire en France 2 Planification stratégique d'un processus de concertation Analyse du haité mais vivement recommandé de |
RELIEF, une démarche dévaluation des processus de concertation
contexte des organismes de bassin versant du Québec par futures Cette étude se concentre sur une démarche d'évaluation de la concertation et ses outils élaborés autour des recommande la gestion intégrée de l'eau par bassin |
La concertation communale - GRDR
33 Outils et astuces pour l'animation de la concertation communale conceRtation ? Dans le contexte du développement cas de figure, il est recommandé de |
à quoi sert la concertation ?
La concertation est un des processus de participation proposé par la loi En ef- fet, différentes bien décider seul de prolonger le délai d'enquête de 15 jours il est recommandé d'évi- Cela donne une idée générale du contexte dans lequel |
Communication, concertation et participation du public - ORDECO
Cette étude porte sur le processus de communication, de concertation et/ou de Parmi les grandes caractéristiques du contexte du projet nous étudions en En outre, il est recommandé aux parties de mettre en place des mécanismes |
Contribution de la concertation à la - Archipel UQAM
Notamment, par une présentation de son contexte de concertation et de consultation avec la société civile On recommande à cet effet que les municipalités, à |
ANALYSE DES PRATIQUES DE LA CONCERTATION - Le CNFPT
de pouvoir adapter chaque démarche à son projet et à son contexte ainsi public et la CNDP a recommandé de poursuivre la concertation avec un garant |