COMPTE- RENDU N 2012/7 SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL du 26 juillet 2012
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Conseil municipal du 07 juillet 2022
7 juil 2022 · Le Conseil municipal prend acte des décisions dont la liste est jointe au rapport Par délibération n° 2019/4842 du 1er juillet 2019 le |
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CR du Conseil municipal du 26 mars 2012
CONSEIL MUNICIPAL COMPTE-RENDU DE LA SEANCE PUBLIQUE DU LUNDI 26 MARS 2012 A 19H30 SOUS LA PRESIDENCE DE MONSIEUR JEAN-JACQUES GUILLET MAIRE Présents : M |
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FICHE n°02 : LES SÉANCES DU CONSEIL MUNICIPAL
26 mai 2021 · Le compte rendu retrace les décisions prises par le conseil municipal sur les affaires inscrites à l'ordre du jour sans détailler les |
Où trouver le compte rendu du conseil municipal ?
Les comptes rendus des conseils municipaux sont publiés sur le site après approbation par le Conseil municipal.
Qui signe le compte rendu de séance du conseil municipal ?
Enfin, le PV doit être signé par tous les membres présents à la séance du conseil municipal.
Attention, si un conseiller estime que le PV ou le compte rendu n'est pas fidèle à ce qui a été débattu pendant le conseil, alors, il peut refuser de signer le PV, tout en précisant pourquoi.Quel délai pour afficher un compte rendu de conseil municipal ?
Conformément à l'article L. 2121-25 modifié du CGCT, la liste des délibérations, examinées par le conseil municipal, doit être affichée à la mairie et publiée sur le site internet de la commune, lorsqu'il existe1, dans un délai d'une semaine à compter de l'examen de ces délibérations par le conseil municipal.
- Le jour et l'heure de la séance du conseil municipal.
Le nom du président de séance, du secrétaire, des conseillers présents, des conseillers absents ayant donné procuration.
L'ordre du jour de la réunion.
Les différents points discutés, les débats, les opinions exprimées, dont celles de l'opposition.
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COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL Séance du 8
8 déc. 2011 IMPUTE les recettes correspondantes à l'article 7067 du Budget communal. Tarifs Centre de Loisirs ½ journée - Année 2012. Délibération n° 2011/ ... |
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ARCHIVES DE LA COMMUNE DU CRÈS : RÉPERTOIRE
(27 novembre 2012 - 7 février 2013). 1W90. Réunion du conseil municipal : comptes rendus et dossiers de séances. 2013. (25 mars 2013 - 31 juillet 2013). |
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Mardi 29 mai 2012 Compte Rendu de la réunion du Conseil
29 mai 2012 2012- 4. Monsieur le Maire ouvre la séance du Conseil Municipal du 29 mai 2012 ... Conformément à l'article 34 de la loi du 26 janvier 1984 ... |
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N°29 RECUEIL DES ADMINISTRATIFS
30 août 2012 DECISION N° 2012.018 du 26 juillet 2012 portant délégation de signature sur ... approuvés du compte rendu financier] |
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Juillet 2012
vier 2012 le Conseil Municipal a souhaité se votés au cours de la séance du Conseil Municipal du 3 avril. 2012. ... Messac Mag' - Juillet 2012 7. |
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—/mv
5 juil. 2012 COMPTE-RENDU. SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL. DU 07 JUIN 2012. -._//—. L'an Deux Mille Douze le sept juin à dix-sept heures trente |
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ARRONDISSEMENT DE BORDEAUX MAIRIE DE CESTAS Tél : 05
6 mars 2012 Territoriales et le compte rendu de la présente séance sera ... SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 13 MARS 2012 - DELIBERATION N° 3 / 1. |
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N°36 RECUEIL DES ADMINISTRATIFS
31 oct. 2012 ARRETE PREFECTORAL N° 399 du 26 septembre 2012 - Commission ... VU la délibération du conseil municipal de la commune de Corcelles-. |
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BULLETIN MUNICIPAL DINFORMATION
RESUMÉ DU COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 7 MAI 2012. Tous les conseillers sont présents sauf Le 26 avril l'architecte M. Collard a été rencontré. |
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Séance du 03/12/2012 EXTRAIT DU REGISTRE DES
3 déc. 2012 Objet : Compte-rendu : - des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui lui a été donnée par le Conseil. Municipal. |
| Actes du séminaire national de didactique des mathématiques 2012 |
| La lumière - AC Nancy Metz |
| 20127pdf - BULLETIN L'ACADÉMIE NATIONALE DE MÉDECINE |
| 20128pdf - BULLETIN L'ACADÉMIE NATIONALE DE MÉDECINE |
| Trouble du spectre de l'autisme - Haute Autorité de Santé |
| LE RENFORCEMENT DU CONTRÔLE EXTERNE PUBLIC: - Eurosai |
| Surveillance des personnels de santé vis à vis du risque - GERES |
| 2012 RAPPORT ANNUEL DE LA BANQUE DE FRANCE |
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ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL DU 9 JUILLET 2012 à
9 juil 2012 · COMPTE-RENDU Approbation du procès verbal du Conseil Municipal du 5 Novembre 2012 (Unanimité) Virements de crédits exercice 2012 |
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Compte rendu du conseil municiapele du 12 juillet 2012 - orleans
12 juil 2012 · CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU JEUDI 12 JUILLET 2012 COMPTE-RENDU Publié par extrait, en exécution de l'article L 2121 25 du |
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COMPTE-RENDU DE LA SEANCE DU - Mairie de Provins
COMPTE-RENDU DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU SAMEDI 05 MAI 2012 – 09 H 30 arrêt du P L U en conseil municipal début juillet 2012 |
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Compte-rendu du Conseil municipal du 9 juillet 2012 - Montigny-le
Le Conseil Municipal, légalement convoqué le mardi 3 juillet 2012, COMPTE RENDU DE SEANCE Budget supplémentaire 2012 – Ville (M Plassard) |
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Compte rendu de la réunion du conseil municipal du mercredi 11
11 juil 2012 · 1 Compte rendu de la réunion du conseil municipal du 11/07/2012 Compte rendu de la réunion du conseil municipal du mardi 11 juillet 2012 |
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CONSEIL MUNICIPAL DU 24 SEPTEMBRE 2012 COMPTE RENDU
24 sept 2012 · Le procès-verbal de la précédente réunion du 9 juillet 2012 a été adopté COMPTE RENDU DES DECISIONS PRISES PAR LE MAIRE EN les activités du Syndicat Intercommunal d'Electricité de l'Ain en séance publique |
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COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 6 JUILLET 2012 7 *?"ITA" 11 12 Approbation du procès-verbal de la séance du 25 mai 2012 2012-45 |
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Compte-rendu-conseil-municipal-12-02-2012 - Mairie de LIsle d
2012-001 - COMPTE RENDU DES DECISIONS PRISES SUR LE pour la saison 2011/2012, soit du 5 septembre 2011 au 5 juillet 2012 Décision n° VILLE DE L'ISLE D'ABEAU - SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 10/02/2017 |
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Comptes rendus conseil municipal 2012 - Mairie de GUILLONVILLE
17 déc 2012 · COMPTE-RENDU SOMMAIRE de la SEANCE du 17 décembre 2012 Le Conseil municipal s'est réuni à la mairie le 3 juillet 2012 à 20H30 |
