Feuille de Soins dentaires (1/2) - CNSS
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18 mar. 2020 Etablir une feuille de soins par personne et par événement. ... Dentiste. 2. 1 2 pershe. 3. 3. ?. 16. 200 nature des soins et son ... |
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Feuille de Soins dentaires (1/2)
Feuille de Soins dentaires (1/2). Information Dentiste. Nom et Prénom du bénéficiaire de soins. *. Date de naissance. *. N° de la CIN. |
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Dentaire.pdf
La feuille de soins ainsi que les pièces justificatives doivent être présentées à votre mutuelle dans les deux mois qui suivent le premier acte médical sauf s' |
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RAPPORT ANNUEL 2010
tous les soins courants de la vie (à l'exception des soins dentaires). Le taux de cotisation des marins pêcheurs à la part est fixé à 12% du montant du ... |
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Recueil des textes législatifs et réglementaires
La Caisse nationale de sécurité sociale (C.N.S.S.) est dotée de la des pièces justificatives requises dont une feuille de soins signée par le ou les ... |
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Responsabilité Sociale: La CNSS œuvre pour garantir l'accès aux soins Extension des soins couverts par l'AMO aux soins dentaires sans. |
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Nomenclature Générale des Actes Professionnels (NGAP)
27 jan. 2006 D : Actes pratiqués par le médecin dentiste ou le chirurgien-dentiste. ... ce cas le praticien doit mentionner sur la feuille de soins ... |
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Nomenclature Générale des Actes Professionnels (NGAP)
27 jan. 2006 D : Actes pratiqués par le médecin dentiste ou le chirurgien-dentiste. ... ce cas le praticien doit mentionner sur la feuille de soins ... |
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Feuille maladie atlanta sanad vect.pdf
en cas de soins ou de prothèse dentaires le Si les soins durant plus de ... CNSS : 1090109 IF : 1085137 - TP : 37990058 ICE: 001529660000034. |
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RAPPORT ANNUEL Secteur de la Prévoyance Sociale
11 oct. 2018 Sont soumis au contrôle de l'Autorité : ? Les organismes gestionnaires des régimes de retraite régis par une loi spécifique (CMR CNSS et RCAR) ... |
