Séance du 9 novembre 2012 DELIBERATIONS
9 novembre 2012
9 nov 2012 · - Séances / Calendrier des séances/ Décisions - Résultat des délibérations par séance - 2012 - Date de mise en ligne : vendredi 9 novembre 2012 |
Conseil du 14 décembre 2012-Délibérations n°1 à n°9
9 novembre 2012 Date d'affichage : 9 novembre 2012 Nombre de Conseillers présents ou représentés : 38 Nombre de Conseillers en exercice : 43 SEANCE DU 14 |
Conseil municipal de corzé seance ordinaire du vendredi 9
Délibérations du Conseil Municipal du 9 novembre 2012 Page 6 Décision n°2012-28 du 9 Novembre 2012 Non exercice du droit de préemption dans les conditions |
DELIBERATION 12-1-047 DE LA COMMISSION PERMANENTE
SEANCE DU DES INTERVENTIONS 9 NOVEMBRE 2012 DELIBERATION 12-1-047 DE LA COMMISSION PERMANENTE DES INTERVENTIONS TITRE : ACTIVITES ECONOMIQUES NON |
Délibération n° 30-AU-2012 du 09 Novembre 2012 portant modèle
9 nov 2012 · Délibération n° 30-AU-2012 du 09 Novembre 2012 portant modèle de demande d'autorisation unique relative au traitement de données à caractère |
Délibération n°30-S-2012 du 09 Novembre 2012 portant
9 nov 2012 · 9 Les droits des personnes concernées ; 10 L'interconnexion et recoupement avec d'autres fichiers ; 11 Les mesures de sécurité du |
Extrait du registre des délibérations Séance du 9 Novembre 2012
Objet: Construction d'un Centre d'Incendie et de Secours (CIS) Avenant au marché de maîtrise-d'œuvre Objet: Projet d'aménagement de l'école de musique |
Délibération n° 30-AU-2012 du 09 Novembre 2012 portant modèle
9 nov. 2012 Délibération n° 30-AU-2012 du 09 Novembre 2012 portant modèle de demande d'autorisation unique relative au traitement de données à caractère ... |
Délibération n° 43-AU-2012 du 04 Janvier 2013 portant modèle de
4 jan. 2013 Vu la délibération n°30-S-2012 du 09 Novembre 2012 portant simplification des procédures administratives de notification des traitements à ... |
Délibération n°30-S-2012 du 09 Novembre 2012 portant
9 nov. 2012 Etaient présents Madame Souad El Kohen Messieurs Driss Belmahi |
Délibération n° 39-AU-2012 du 04 Janvier 2013 portant modèle de
4 jan. 2013 Vu la délibération n°30-S-2012 du 09 Novembre 2012 portant simplification des procédures administratives de notification des traitements à ... |
Délibération n° 298-AU-2014 du 11/04/2014 portant modèle de
11 avr. 2014 Vu la délibération n°30-S-2012 du 09 novembre 2012 portant simplification des procédures administratives de notification des traitements à ... |
Délibération n° 98-AU-2015 du 12 juin 2015 portant modèle de
12 jui. 2015 Vu la délibération n° 30-S-2012 du 09 novembre 2012 portant simplification des procédures administratives de notification des traitements à ... |
Délibération n° 108-2015 du 14/07/2015 relative au traitement de
14 juil. 2015 Vu la loi n° 9-97 formant code électoral promulguée par le dahir n° 1-97-83 du 23 ... Vu la délibération n°30-S-2012 du 09 novembre 2012 ... |
Délibération n° 481-AU-2013 du 01/11/2013 portant modèle de
1 nov. 2013 Vu la loi n° 76-03 du 23 novembre 2005 portant statut de Bank Al-Maghrib ; ... Vu la délibération n° 30-S-2012 du 09 novembre 2012 |
Délibération N° 191-D-AU-2019 du 31 mai 2019 portant modèle de
31 mai 2019 Vu la délibération n° 30-S-2012 du 09 novembre 2012 portant simplification des procédures administratives de notification des traitements à ... |
Délibération N° 32-2015 du 13/02/2015 portant modèle de
13 fév. 2015 Vu la délibération n°30-S-2012 du 09 novembre 2012 portant simplification des procédures administratives de notification des traitements à ... |
Délibération n°30-S-2012 du 09 Novembre 2012 portant - CNDP |
Délibération n° 30-AU-2012 du 09 Novembre 2012 portant modèle |
Délibérations 190912 - Ville de TREGUEUX |
FICHE n°02 : LES SÉANCES DU CONSEIL MUNICIPAL - AUDE |
FICHE n°01 : LA CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL - AUDE |
Conseil Municipal de la Commune de Tourrettes sur Loup Séance |
CONSEIL MUNICIPAL DU SAMEDI 17 NOVEMBRE 2012 (sixième |
SEANCE:Conseil de communauté du 12/11/2012 Taxe d |
CONSEIL NATIONAL D'EVALUATION DES NORMES Séance du 9 |
Délibération n°30-S-2012 du 09 Novembre 2012 portant - CNDP
9 nov 2012 · Délibération n°30-S-2012 du 09 Novembre 2012 portant simplification des procédures administratives de notification des traitements à la |
Délibération n° 43-AU-2012 du 04 Janvier 2013 portant - CNDP
4 jan 2013 · d'autorisation unique relative au traitement de données à caractère personnel Vu la délibération n°30-S-2012 du 09 Novembre 2012, portant |
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL
15 nov 2012 · M Dominique DUPUY entre en séance à 19h 2 – TAXE D'AMENAGEMENT Monsieur le Maire rappelle la délibération du 3 Novembre 2012, |
DELIBERATIONS DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL SEIL
D C M du 20/11/2012- Page 1/4 DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL douze, le 20 Novembre à 20h00, les membres du conseil municipal de ont réunis |
MODELE DE DELIBERATION POUR LES INDEMNITES
L'an deux mille Douze, le vingt du mois de septembre à 19 heures 30 minutes, 2) Délibération 2012-036 portant sur l'approbation du rapport de la CLECT du 13 Le repas des aînés aura lieu le 26 Novembre 2012 à la Salle des fêtes |
ADMINISTRATION - Ministère des Solidarités et de la Santé
Délibération no 5 du 28 novembre 2012 du conseil d'administration mation sur l'hospitalisation diffuse à titre onéreux et le tarif applicable à ladite diffusion |
Admissions non valeur - Etudiantgouv
10 déc 2020 · Délibération transmise au Ministre chargé de l'enseignement supérieur le Vu le décret n° 2012-1246 du 7 novembre 2012, relatif à la gestion |
SEANCE:Conseil de communauté du 12/11/2012 Délibération de
12 nov 2012 · Communauté urbaine de Lyon - Conseil de communauté du 12 novembre 2012 - Délibération n° 2012-3379 6 En préalable à toute décision, |