RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N 206. Lundi 11 juillet 2011. Secrétariat Général pour les Affaires Régionales
|
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N° 206 publié le 24
24 déc 2020 · Recueil des actes administratifs de la préfecture de l'Essonne n° 206 publié le 24 décembre 2020 Prédecelle (SYORP) - Arrêté préfectoral n |
|
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS SPÉCIAL N°45-2023-206
5 juil 2023 · RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS SPÉCIAL N°45-2023-206 PUBLIÉ LE 5 JUILLET 2023 Page 2 Sommaire DDETS 45 / SCT 45-2023-07-03-00011 - |
|
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS SPÉCIAL N°53-2023-206
13 déc 2023 · RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS SPÉCIAL N°53-2023-206 PUBLIÉ LE 13 DÉCEMBRE 2023 Page 2 Sommaire DDT53-secrétariat général affaires |
|
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS SPÉCIAL N°65-2023-206
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS SPÉCIAL N°65-2023-206 PUBLIÉ LE 13 JUILLET 2023 Page 2 Sommaire DDT Hautes-Pyrenees / 65-2023-07-12-00011 - Arrêté |
|
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS SPÉCIAL N°75-2022-206
17 mar 2022 · L'objectif du présent appel public à la générosité est le financement d'un programme international de recherche et d'innovation pour mieux |
|
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS SPÉCIAL N°86-2023-206
11 oct 2023 · RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS SPÉCIAL N°86-2023-206 PUBLIÉ LE 11 OCTOBRE 2023 Page 2 Sommaire PREFECTURE de la VIENNE / Cabinet 86- |
C'est quoi le recueil des actes administratifs ?
Le Recueil des Actes Administratifs contient les actes réglementaires de portée générale des autorités administratives de l'État devant faire l'objet d'une publicité.
La publication au recueil détermine la date de l'entrée en vigueur de l'acte et le point de départ du délai d'un éventuel recours contentieux.Comment consulter le recueil des actes administratifs ?
Consultation d'un acte mis en ligne sur le site internet de la commune.
La durée de publication de l'acte est de 2 mois au minimum.
Vous pouvez demander à obtenir la décision sur papier.
Toutefois, une demande abusive peut être refusée.Quels actes doivent être publiés au RAA ?
Le RAA des collectivités territoriales contient :
Les délibérations du conseil et/ou des commissions,et/ou, les arrêtés du Président ou du maire.- ICPE- Enregistrements
Tous les arrêtés d'enregistrement sont publiés par la Préfecture du Nord au recueil des actes administratifs des services de l'État du département du Nord.
|
Recueil des Actes Administratifs de la Préfecture de Mayotte Édition
Jul 15 2011 la loi n°2001-616 du 11 juillet 2001 modifiée relative à Mayotte ; ... secrétaire général pour les affaires économiques et régionales |
|
Recueil des Actes Administratifs Édition mensuelle
Apr 4 2012 SECRETARIAT GENERAL POUR LES AFFAIRES ECONOMIQUES ET REGIONALES. ARRETE N° 2012 - 167 portant décision de classement en hôtel de tourisme de ... |
|
Recueil des Actes Administratifs de la Préfecture de Mayotte Édition
Jul 27 2011 SOMMAIRE édition spéciale n°3 du mois de juillet 2011. PREFECTURE ... secrétaire général pour les affaires économiques et régionales |
|
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS
Jul 7 2011 N° 11-00256. ARRETE du 13 juillet 2011 - Arrêté autorisant le fonctionnement de l'entreprise de surveillance et de gardiennage intitulée " ... |
|
Recueil des Actes Administratifs de la Préfecture de Mayotte Édition
Mar 24 2011 11/03/11. 5. PREFECTURE. SECRETARIAT GENERAL POUR LES AFFAIRES ECONOMIQUES ET. REGIONALES. Arrêté n°2011-159 fixant les modalités de ... |
|
N° 6 de juin 2011 du 1er juillet 2011
May 4 2011 RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS DE LA PREFECTURE DE ... La secrétaire générale pour les affaires régionales |
|
(RAA n° 06 du 04 avril 2011)
Apr 4 2011 SECRETARIAT GENERAL POUR LES AFFAIRES. REGIONALES. Arrêté S.G.A.R. n° 2011-120 du 24 février 2011 étab lissant les programmes de ... |
|
Recueil des Actes Administratifs
Jan 24 2011 SUR PROPOSITION de la Secrétaire Générale de la Préfecture de la Gironde ;. Recueil des Actes Administratifs Mensuel N° 12 - Tome 2 ... |
|
Recueil des Actes Administratifs - Spécial n°19 publié le 21/12/2011
Dec 21 2011 2011348-17 - arrêté du 14 décembre 2011 accordant à Madame Sylvie BOIRIE l'agrément pour l'exercice de son activité de mandataire judiciaire à ... |
|
N° 3 de mars 2011 du 1er avril 2011
Apr 1 2011 Le Secrétaire Général pour les Affaires Régionales est chargé de l'exécution ... au recueil des actes administratifs de la préfecture de la ... |
| RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS SPÉCIAL N°14-2022-206 PUBLIÉ |
| RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N°40-2022-206 PUBLIÉ LE 30 |
| RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N°971-2022-206 PUBLIÉ LE 19 |
| RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N°R06-2022-130 PUBLIÉ LE 11 |
| RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS SPÉCIAL N°75-2022-263 PUBLIÉ |
| RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N° 11 |
| RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS SPÉCIAL N°69-2021-206 PUBLIÉ |
|
Résolutions et décisions du Conseil - UN Digital Library
30 sept 2009 · Adopté par le Conseil à sa 13e séance plénière, le 4 juillet 2011 3 2011/206 sions régionales des Nations Unies dans la coordination entre les les domaines des affaires, du commerce, des technologies de Prend acte du rapport du Secrétaire général sur l'analyse du 14 juillet au lundi 18 juillet; |
|
Annuaire de la Commission du droit international 2011 - Volume I
Pour chaque session de la Commission du droit international, l'Annuaire Lundi 11 juillet 2011, à 15 heures Mme Patricia O'Brien, Secrétaire général adjoint aux affaires juridiques, Affaire Ambatielos (compétence), arrêt du 1er juillet 1952, C I J Recueil 1952, p 28 Jugements du Tribunal administratif de l'OIT sur |
|
PRÉFECTURE DE LA RÉGION RHÔNE-ALPES RECUEIL DES
21 mai 2015 · Secrétariat général pour les affaires régionales du Rhône-Alpes – 33, rue Moncey - 69003 LYON Adresse postale : 106, rue Pierre Corneille |
|
Rec23 - Préfecture des Pyrénées-Atlantiques
9 nov 2000 · RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS ET DES INFORMATIONS DE M Yannick IMBERT, secrétaire général pour les affaires régionales cote de la crête de digue : 206 m NGF 1er Juillet 2004 au 30 Juin 2011 nécessite l' organisation de ral représenté par le Docteur Pierre-Yves LACAMPAGNE |
|
Guide de légistique (3e édition, mise à jour 2017)
19 juil 2016 · intellectuelle du 1er juillet 1992, complétés par la loi du 3 janvier Le guide de légistique est accessible sur le site Légifrance et y est au droit européen, le secrétariat général pour les affaires Les lois et les actes administratifs existent dès leur promulgation ou CC, no 2011-226 L du 28 juillet 2011 |
|
Le risque - Cour de cassation
3 mar 2010 · C'est la raison pour laquelle la Cour de cassation a suggéré, La mesure préconisée a été prise en compte par la loi no 2011-525 du À l'occasion de l' examen d'une affaire (3e Civ , 17 juin 2009, pourvoi conseillers élus au recueil des actes administratifs de la préfecture ral de la sécurité sociale |
|
RAPPORT DACTIVITÉ 2013 - Vie publique
Depuis la loi du 17 juillet 1978 trente-six ans se sont écoulés exception au principe qui est le droit d'accès au document administratif sur précontentieux remonte au rapport d'activité 2011, mais il était orienté sur les Non sans une certaine véhémence 4, le ministère des affaires sociales et à paraître au Recueil |
|
CIMA - Code des assurances mis a jour 2012 (wwwdroit-afriquecom)
Les sociétés d'assurance qui bénéficient d'une dérogation pour libeller des NB 2 - Circulaire n°00003/CIMA/CRCA/PDT/2011 du 22 juillet 2011 fixant le l' assureur dans la localité, soit par acte extra judiciaire, soit par lettre Lorsque la Commission ou le Ministre en charge des assurances, après avis du Secrétaire Gé- |
