2012 Bulletin d`Adhésion - Téléphones
BULLETIN OFFICIEL
18 oct 2012 · Cette notification sera accompagnée d'un instrument d'adhésion par lequel l'Etat intéressé accepte d'être lié par les dispositions du présent |
BULLETIN OFFICIEL
19 jan 2012 · Application obligatoire d'une norme marocaine ° ; ; ; marchés-cadre prévue par l'annexe n° 1 du décret |
BULLETIN OFFICIEL
17 mai 2012 · — Procédures d'exécution des dépenses Décret n° 2-12-86 du 24 joumada Hf 1433 (16 mai 2012) modifiant et complétant le |
CODE GENERAL DES IMPOTS 2012
14 jui 2012 · Le livre premier: regroupe les règles d'assiette de recouvrement et des sanctions en matière d'I S d'I R de T V A et de D E ; • Le livre |
Demande dadhésion aux services DAMANCOM
Conditions générales d'adhésion et d'utilisation des services de télé Déclaration et télé Paiement Vous vous engagez à : Remplir le formulaire électronique d' |
Mandat fiscal
depuis le 1er octobre 2012 le télépaiement de l'IS est obligatoire indépendamment du montant du chiffre d'affaires ; • depuis le 1er janvier 2013 la télé- |
طلب التسجيل في خدمة اﻷداء عن بعد ﻻشتراكات الضمان اﻻجتماعي و
Demande d'inscription au service de Télépaiement des Cotisations Sociales et Télé règlement ou Prélèvement automatique Zone réservée à l'employeur إطار |
Comment remplir la demande de création d'un utilisateur CNSS ?
A partir de la rubrique « Plus de services » sélectionnez « Création d'un utilisateur ».
Remplissez la demande, imprimez le formulaire et déposez la demande accompagnée d'une copie de la CIN de l'utilisateur au niveau de l'agence CNSS pour validation.Il suffit de vous rendre à l'adresse suivante www.damancom.ma puis à la rubrique demandes en ligne.
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