INSTRUCTION N° 700/DEF/EMA/OL/4 relative à la tenue des - France
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INSTRUCTION N° 21/DEF/EMA/ESMG relative à la tenue des
8 Jan 2008 Instruction n° 700/DEF/EMA/OL/4 du 7 avril 1986 (BOC p. ... Les aumôniers militaires portent la tenue de travail et de sortie de même coupe ... |
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Procédures interarmées du soutien des engagements
10 Feb 2015 Instruction n°2550/DEF/EMA/RH/PRH du 25 mars 2011 relative à la notation des ... DIA-4. Soutien des opérations. PIA-4.5. France. Nation Hôte ... |
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BULLETIN OFFICIEL DES ARMÉES Édition Chronologique n° 40 du
23 Jan 2017 3. POSITIONS STATUTAIRES. Activité. 4. RÉGIMES DE SOLDE. SM SOLDVOL |
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Doctrine du soutien médical aux engagements opérationnels
31 July 2014 Instruction n°208/DEF/EMA/OL.5 du 28 janvier 1998 relative aux ... Medical Support Manual For United Nations Peacekeeping Operations - 2nd ... |
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BULLETIN OFFICIEL DES ARMEES Edition Chronologique n°36 du
25 Apr 2016 relative aux droits financiers du personnel militaire et de ses ... Instruction n° 955/DEF/EMA/OL/2 du 28 mai 1996 (BOEM 660-1.2) modifiée. |
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20111012_np_ema_rh_pia-7-1-1-epms.pdf
PIA-7.1.1. MANUEL D'ENTRAÎNEMENT. PHYSIQUE MILITAIRE ET SPORTIF. (EPMS). N° D-11-008039/DEF/EMA/RH/NP du 12 octobre 2011 |
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Règlement interarmées sur la mise à terre des troupes aéroportées
7 Dec 2015 Instruction n° 700/DEF/DCSSA/AST/AS du 09 juillet 2008 relative à l'aptitude médicale et à la pratique du parachutisme militaire dans les ... |
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MINISTÈRE DE LA DÉFENSE
4 - EVOCATION HISTORIQUE DE L'APPEL DU 18 JUIN 1940………………36 ... (Annexe à la circulaire N° 49/DEF/EMA/OL.4 du 13 janvier 1987). |
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Règlement interarmées sur la mise à terre des troupes aéroportées
17 Nov 2015 Instruction n° 700/DEF/DCSSA/AST/AS du 09 juillet 2008 relative à l'aptitude médicale et à la pratique du parachutisme militaire dans les ... |
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BULLETIN OFFICIEL DU MINISTèRE DE LINTÉRIEUR
15 Feb 2018 Instruction no 85219 du 28 décembre 2017 relative à la haute ... Arrêté du 4 janvier 2018 conférant un grade d'officier de réserve au titre ... |
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Procédures interarmées du soutien des engagements - IRSEM
10 fév 2015 · 75 700 PARIS SP 07 Instruction n°2550/DEF/EMA/RH/PRH du 25 mars 2011 relative à la Instruction n°2400 approvée par lettre n°1397/DEF/EMA/OL/ESS/ NP du 24 DIA-4 Soutien des opérations PIA-4 5 France Nation Hôte Compte tenu de ses attributions en matière de conduite de la PRPO, |
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Instruction interarmées sur les mesures de sécurité à - IRSEM
N° D-13-004390/DEF/EMA/EMP 1/NP du 30 avril 2013 75 700 PARIS SP 07 la sécurité prime, à l'instruction et à l'entraînement, sur toute autre considération Le chapitre 4 décrit la procédure à appliquer en cas d'accident et d'incident 9 La PIA-207_MESSEC(2013) en ligne est la version tenue à jour du dernier |
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BULLETIN OFFICIEL DES ARMÉES Édition Chronologique n° 40 du
23 jan 2017 · relative aux droits financiers du personnel militaire et de ses ayants cause régime de solde des maréchaux de France SOLDMUSI Compte tenu de leur mode de rémunération, les trésoriers aux Décret n° 2017-492 du 5 avril 2017 ( articles 3 et 4 ) Instruction n° 955/DEF/EMA/OL/2 du 28 mai 1996 |
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Notes de lIntroduction - Vie publique
7 mar 2021 · En ce qui concerne les archives d'État relatives au rôle et à l'enga- Voir l' instruction générale interministérielle sur la protection du secret de la de Georges Martres, ambassadeur de France au Rwanda n°30/DAM, suivi par SHD, GR 2000 Z 306/7, Msg n°10472/DEF/EMA/OL du 4 octobre 1990 |
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Bilan social 2015 - Ministère des Armées
8 jui 2016 · conventionnelles internationales de la France rappelées par deux arrêts de la Cour européenne des droits consultables au point 4 3 du chapitre 4 relatif à la formation du Bilan social (13) Instruction 210214/DEF/SGA/DRH-MD du 30 juin 2014 1 6 3 — Le n° 1807 DEF/EMA/OL/2 du 18 octobre 1993 |
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Bilan social 2014 - Ministère des Armées
DRH-MD sur les gestionnaires des armées, directions et services afin, dans le la définition de parcours professionnels « ministériels » transcendant les « parcours (4) Loi n° 2012-347 du 12 mars 2012 relative à l'accès à l'emploi titulaire et à Champ: ensemble du personnel militaire affecté en france métropolitaine, |
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Maroc - BULLETIN OFFICIEL
10 jan 2020 · 4 BULLETIN OFFICIEL Nº 6844 – 6 joumada I 1441 (2-1-2020) ne soient enregistrées, hormis l'adoption de la loi n° 103-13 relative à la lutte une définition précise des besoins en profils et en champs par son Assemblée Générale lors de sa 100e session, tenue le jeudi En 2017, 700 classes |
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BOMI N° 2014-07 - Ministère de lIntérieur
15 juil 2014 · cadre général de la région de gendarmerie d'Île-de-France Instruction du 27 mai 2014 relative au renforcement de la lutte contre l'insécurité routière Fixées notamment par la circulaire 37400 DEF/GEND/OMI/CR/EMP du 26 juillet le s d e form a tio n en éc ole à l'a u to m n e 2 0 1 4 (a ffe c tatio n |
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Présentation du droit international humanitaire
Pour « gagner la guerre », il n'est pas nécessaire de tuer tous les soldats 4 Notion, objectif et problématique du droit international humanitaire le droit Le point central de la réponse ne peut pas, par définition, Le DIH relatif aux conflits armés internationaux s'applique « en cas de guerre PLAYFAIR Emma ( dir ), |
