INSTRUCTION N°DGS/SP4/CGET/2016/289 du 30 septembre 2016
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INSTRUCTION N°DGS/SP4/CGET/2016/289 du 30 septembre 2016
30 Sept 2016 INSTRUCTION N°DGS/SP4/CGET/2016/289 du 30 septembre 2016 relative à la consolidation et à la généralisation des conseils locaux de santé ... |
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SANTÉ
15 Jul 2018 instruction no DGS/SP4/CGeT/2016/289 du 30 septembre 2016 relative à la consolidation et à la généralisation des conseils locaux de santé ... |
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Diagnostic territorial partagé en santé mentale - AVEYRON
2 Sept 2018 Instruction n o. DGS/SP4/CGET/2016/289 du 30 septembre 2016 relative à la consolidation et à la généralisation des conseils locaux de santé ... |
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Instruction n° 2016-154 du 21 octobre 2016 relative à la
gestion du risque et de l'efficience du système de soins. Instruction n°DGS/SP4/CGET/2016/289 du 30 septembre 2016_relative à la consolidation et. |
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Cahier des charges conseils locaux de sante mentale 2018-2022
L'INSTRUCTION N°DGS/SP4/CGET/2016/289 du 30 septembre 2016 relative à la consolidation et à la généralisation des conseils locaux de santé mentale en |
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SANTÉ
15 Jan 2017 Arrêté du 3 août 2016 relatif à la composition du conseil territorial de santé; instruction no DGS/SP4/CGeT/2016/289 du 30 septembre 2016 ... |
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CONVENTION CONSTITUTIVE DU CONSEIL INTERCOMMUNAL
VU l'instruction DGS/SP4/CGET/2016/289 du 30 septembre 2016 relative à la consolidation et à la généralisation des conseils locaux de santé mentale en |
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SOINS PALLIATIFS
Loi n° 2016-87 du 2 février 2016 créant de nouveaux droits en faveur des malades Instruction N°DGS/SP4/CGET/2016/289 du 30 septembre 2016 relative à la ... |
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Untitled
16 Dec 2019 Vu l'instruction n°DGS/SP4/CGET/2016/289 du 30 septembre 2016 relative à la consolidation et à la généralisation des conseils locaux de ... |
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Santé Protection sociale Solidarité
15 Nov 2016 Instruction no DGS/SP4/CGET/2016/289 du 30 septembre 2016 relative à la consolidation et à la généralisation des conseils locaux de santé ... |
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Info-Légis n° 40-2016 - documentation-socialeorg
Instruction n°DGS/SP4/CGET/2016/289 du 30 septembre 2016 relative à la consolidation et à la généralisation des conseils locaux de santé mentale en particulier dans le cadre des contrats de ville (i ville gouv fr) Sélection de textes réglementaires du 01/10/2016 au 07/10/2016 – Info-Légis N° 40 - 2016 VIEILLISSEMENT |
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Bibliographie - doccitanie-santefr
INSTRUCTION N°DGS/SP4/CGET/2016/289 du 30 septembre 2016 relative à la consolidation et à la généralisation des conseils locaux de santé mentale en particulier dans le cadre des contrats de ville http://circulaires legifrance gouv fr/ pdf /2016/10/cir_41379 pdf II Sur les CLSM II 1 Rapports / Articles |
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Les conseils locaux de santé mentale
- Loi du 26 janvier 2016 de modernisation de notre système de santé - Instruction N°DGS/SP4/CGET/2016/289 du 30 septembre 2016 relative à la consolidation et à la généralisation des conseils locaux de santé mentale rédigée par la Direction Générale de la Santé ` Objectif : élaborer collectivement la politique |
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SOMMAIRE - AP-HP
Instruction n°DGS/SP4/CGET/2016/289 du 30 septembre 2016 relative à la consolidation et à la généralisation des conseils locaux de santé mentale en particulier dans le cadre des contrats de ville Le comité interministériel à l’égalité et à la citoyenneté du 6 mars 2015 a fixé l’objectif d’assurer un |
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CAHIER DES CHARGES CONSEILS LOCAUX DE SANTE MENTALE
- L’INSTRUCTION N°DGS/SP4/CGET/2016/289 du 30 septembre 2016 relative à la consolidation et à la généralisation des conseils locaux de santé mentale en particulier dans le cadre des contrats de ville - Les ARS s’attacheront en cohérence avec leur projet régional de santé et les projets |
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INSTRUCTION N°DGS/SP4/CGET/2016/289 du 30 septembre 2016 relative à la consolidation et à la généralisation des conseils locaux de santé mentale en particulier dans le cadre des contrats de ville : Partie 1 Profil des CLSM Échelle des territoires couverts |
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Voir la présentation du CCOMS - CRES Paca
L'instruction DGS/SP4/CGET/2016/289 du 30 septembre 2016 relative à la consolidation et à la généralisation des Conseils locaux de santé mentale en |
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Cahier des charges - CLSM - ARS Ile-de-France
L'INSTRUCTION N°DGS/SP4/CGET/2016/289 du 30 septembre 2016 relative à la consolidation et à la généralisation des conseils locaux de santé mentale en |
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Charte-conseil-local-de-sante-mentale-signc3a9epdf
Et enfin l'instruction N°DGS/SP4/CGET/2016/289 du 30 septembre 2016 relative à la consolidation et à la généralisation des conseils locaux de santé mentale |
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LActu législative sanitaire et sociale - AGEPS
12 oct 2016 · Instruction n°DGS/SP4/CGET/2016/289 du 30 septembre 2016 relative à la consolidation et à la généralisation des conseils locaux de santé |
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N° 2249 - Assemblée nationale
18 sept 2019 · Une diminution du nombre de lits qui n'a pas été suffisamment (1) Instruction n ° DGS /SP4/CGET/2016/289 du 30 septembre 2016 relative à |
