AVENANT N 9 DU 3 MAI 2016
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ET DES ACTIVITÉS AUXILIAIRES DU TRANSPORT \"Protocole dlaccord relatif aux conditions spécifiques d'emploi des personnels des entreprises exerçant des activités de prestations logistiqueslt Avenant no 9 du 3 mai 2016 Conclu entre L' Union des Fédérations de Transport (UFT) mandatée par La Fédération Nationale des Transports Routiers (FNTR) |
Quels sont les avenants de la convention collective des industries métallurgiques et connexes ?
Avenant n° 26 du 25 janvier 1995 à la convention collective des industries métallurgiques et connexes de la région de Thiers du 11 avril 1979 Avenant n° 35 du 18 septembre 2000 portant modification de l’article 21 de la la convention collective des industries métallurgiques et connexes de la région de Thiers
Quels sont les avenants relatifs aux rémunérations annuelles hiérarchiques garanties ?
Avenant du 21 juin 2010 et Annexe relatif aux Rémunérations Annuelles Hiérarchiques Garanties (RAHG) Avenant du 21 juin 2010 relatif à la valeur du point et à la prime de panier de nuit Avenant du 1er avril 2011 relatif à la valeur du point et à la prime de panier de nuit
Quels sont les avenants de la prévoyance complémentaire ?
Avenant du 1er avril 2011 relatif aux Rémunérations Minimales Hiérarchiques (RMH) Avenant du 6 décembre 2011 relatif à la prévoyance complémentaire Avenant du 27 mars 2012 relatif au barème des Garanties Annuelles de Rémunération (GAR) Avenant du 27 mars 2012 relatif aux Rémunérations Minimales Hiérarchiques (RMH)
Quels sont les avenants sur les rémunérations minimales hiérarchiques ?
Avenant du 30 janvier 2017 sur les Rémunérations Minimales Hiérarchiques (RMH) Avenant du 30 janvier 2017 sur la Garantie annuelle territoriale de Rémunération Effective (GRE) Avenant du 7 février 2018 sur les Rémunérations Minimales Hiérarchiques (RMH) Avenant du 7 février 2018 sur la Garantie annuelle territoriale de Rémunération Effective (GRE)
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AVENANT N° 1 À LA CONVENTION DE JOINT-VENTURE N
2016?6?13? CHRONOGRAMME – SUSPENSION DE L'EXPLOITATION ?9 ????-??. ???. ... 3. AVENANT N° 1 À LA CONVENTION. DE JOINT-VENTURE DU 13 JUIN 2016. |
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Sommaire
2016?5?6? Arrêté du ministre des affaires sociales du 2 mai 2016 portant agrément de l'avenant n° 13 à la convention collective sectorielle du ... |
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RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N°R03-2016-043 PUBLIÉ
2016?5?3? AVENANT du 2 mai 2016 ... 9 avril 2014 ... L'article 3 paragraphe 2 |
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Par arrêté de la ministre de la santé par intérim du 5 novembre 2019
Vu le décret n° 95-1166 du 3 juillet 1995 relatif à 2016 |
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Convention collective des gardiens concierges et employés d
Avenant n° 90 du 25 avril 2016 relatif à la formation professionnelle Avenant n° 10 du 9 mai 2006 relatif à l'encadrement des pratiques d'assermentation. |
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Personnels des structures associatives cynégétiques
2022?9?3? Avenant du 22 mai 2008 relatif au régime de retraite supplémentaire ... Avenant n° 6 du 3 novembre 2009 relatif à la période d'essai. |
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COMMUNE DE DIVONNE-LES-BAINS
2016?5?12? Conseil municipal du 12 Mai 2016 – Compte-rendu - 3/11 ... COMMUNE – MONTANT DE LA SUBVENTION POUR 2016 – AVENANT N°1. |
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RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N°R03-2016-155 PUBLIÉ
2016?9?30? Page 3. R03-2016-09-28-002 - Avenant n°2 complétant l'arrêté ... "Challenge des présidents de Club 3e et 4e manche" les 2 et 9 octobre 2016 ... |
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Procès-verbal Séance du 3 mai 2016 CONSEIL MUNICIPAL DE
2016?5?25? Elle ajoute que les conseillers de la minorité ne se sont pas abstenus mais n'ont pas participé au vote. Mme la Maire confirme que le procès- ... |
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Untitled
2016?9?29? Vu la délibération n°2016-061 du 3 mai 2016 par laquelle le conseil municipal a ... l'avenant n°15 à la convention publique d'aménagement. |
| Maroc-Decret-2016-394-CCAG-marches-travauxpdf - Droit-Afrique |
| CCAG-Tpdf |
| Cahier des Clauses Administratives et Financières relatives aux |
| CCAFG - Etudes - ONEE - Branche Eau |
| N° 6470 - 26 chaabane 1437 (2-6-2016) |
| 27 rejeb 1437 (5 mai 2016) - ISSN 0851 - 1217 |
| BULLETIN OFFICIEL - Gazettes for Africa |
| BULLETIN OFFICIEL - Gazettes for Africa |
| PORTS DE PLAISANCE |
| CUIRS ET PEAUX (Industrie des) |
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Maroc - Decret n°2016-394 du 13 mai 2016 - Droit-Afrique
30 mai 2016 · Décret n°2-16-34 du 6 chaabane 1437 (13 mai 2016) reconduisant d'un avenant pour diminution dans la masse des travaux dans |
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Download the CCAG-T
6 fév 2016 · Decret n° 2-14-394 du 6 chaabane 1437 (13 mai 2016) approuvant le cahier d' un avenant pour diminution dans la masse des travaux dans |
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858 BULLETIN OFFICIEL N° 6470 - 26 chaabane 1437 (2-6-2016
Décret nO 2-14-394 du 6 chaabane 1437 (13 mai 2016) approuvant le cahier des clauses d'un avenant pour diminution dans la masse des travaux dans |
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Avenant à la convention dobjectifs 2016-2017 - Rouenfr
13 déc 2016 · la subvention globale de fonctionnement sera votée lors du conseil municipal du 9 mai 2016 A cette subvention pourront s'ajouter des |
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Journal officiel de la République française - N° 121 du 26 mai 2016
26 mai 2016 · Arrêté du 17 mai 2016 portant extension d'un avenant à l'accord départemental relatif à la mise en place d'un régime complémentaire frais de |
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Note dinstruction du ministère du 1er aout 2016 - DREAL Normandie
1 août 2016 · Avenant relatif à une modification du titulaire du contrat d'achat Conformément à l'article 8 du décret n° 2016-682 du 27 mai 2016, les contrats |
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Avenant du 26 mai 2016 - UIMM
AVENANT DU 26 MAI 2016 A LA CONVENTION COLLECTIVE DU 15 DECEMBRE 1975 MODIFIEE RELATIF AUX REMUNERATIONS EFFECTIVES |
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Arrêté du ministre des affaires sociales du 2 mai 2016 - legislationtn
6 mai 2016 · Vu la convention collective nationale de la boulangerie, signée le 11 mai 1976 et révisée par les avenants susvisés Arrête : Article premier - L' |
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Services-automobile-accords-avenants-salaires-2016pdf
6 juil 2016 · Avenant n° 78 à la Convention collective nationale relatif aux salaires avenant n°75 du 7 juillet 2015, Fait à Suresnes, le 17 mai 2016 |
