Établissement public territorial 12 Grand-Orly Val-de - Seine
Établissement Public Territorial 12 Grand-Orly Val-de-Bièvre Seine
22 sept. 2016 Établissement Public Territorial 12. Grand-Orly Val-de-Bièvre Seine-Amont. Arrêté no2016-0064 du 9 septembre 2016. Objet : Mise à jour du ... |
DÉLIBÉRATION n°2021-01-26_2217 - Prescription de lélaboration
26 janv. 2021 Depuis 2016 l'Etablissement Public Territorial Grand-Orly Seine Bièvre et ... du Val-de-Marne approuvé par arrêté préfectoral en date du 12 ... |
Arrêté interpréfectoral portant modification des statuts du Syndicat
2 août 2019 Bièvre et adhésion de l'établissement public territorial Grand-Orly Seine Bièvre (T12) et de la. Métropole du Grand Paris. |
Établissement Public Territorial 12 Grand-Orly Val-de-Bièvre Seine
16 févr. 2016 Établissement Public Territorial 12. Grand-Orly Val-de-Bièvre Seine-Amont. Ablon-sur-Seine Arcueil |
Déchets
L'établissement public territorial Grand-Orly Seine Bièvre fait partie des 12 Mixte de Traitement des Déchets Urbains du Val-de-Marne (SMITDUVM). |
« DEMANDE DEXAMEN AU CAS PAR CAS »
ÉTABLISSEMENT PUBLIC TERRITORIAL. GRAND-ORLY SEINE BIÈVRE (T12). « DEMANDE D'EXAMEN. AU CAS PAR CAS ». PROCÉDURE DE MODIFICATION SIMPLIFIÉE DU PLU DE. |
Charte-de-gouvernance.pdf
1 janv. 2016 Établissement Public Territorial. Grand-Orly Val-de-Bièvre Seine-Amont. Page 1 sur 5. CHARTE DE GOUVERNANCE. 1) Préambule. |
Établissement Public Territorial Grand-Orly Seine Bièvre
22 juin 2020 périmètre de l'Etablissement public territorial 12 dont le siège est à ... public territorial 12 Grand-Orly Val-de-Bièvre Seine-Amont. |
Untitled
27 déc. 2019 forages P1 à P8 et P12 à P14 identifiés dans ces mêmes ... préalable à l'Établissement Public Territorial Grand-Orly Seine Bièvre |
++ ÉTABLISSEMENT PUBLIC TERRITORIAL
Il s'agit du plus grand territoire et du plus peuplé après la ville de Paris. LA MÉTROPOLE DU. GRAND PARIS (MGP). GRAND-ORLY VAL-DE- BIÈVRE. SEINE-AMONT. |
++ ÉTABLISSEMENT PUBLIC TERRITORIAL - Ville dOrly
Il s'agit du plus grand territoire et du plus peuplé après la ville de Paris LA MÉTROPOLE DU GRAND PARIS (MGP) GRAND-ORLY VAL-DE- BIÈVRE SEINE- |
Quest-ce que lÉtablissement Public Territorial Grand-Orly Val-de
Qu'est-ce que l'Établissement Public Territorial Grand-Orly Val-de-Bièvre Seine- Amont ? Présentation Ce territoire est né le 1 janvier 2016 avec la création de |
Établissement Public Territorial Grand-Orly Seine Bièvre
22 jui 2020 · Vu la délibération du Conseil de l'Etablissement public territorial 12 Grand-Orly Val-de-Bièvre Seine-Amont en date du 26 janvier 2016 portant |
ETABLISSEMENT PUBLIC TERRITORIAL GRAND-ORLY SEINE
31 jan 2019 · ETABLISSEMENT PUBLIC TERRITORIAL GRAND-ORLY SEINE BIEVRE avec le Département du Val de Marne à qui sera remis cet |
Établissement Public Territorial Grand-Orly Val-de-Bièvre Seine
28 jui 2016 · Établissement Public Territorial Grand-Orly Val-de-Bièvre Seine-Amont Ablon- sur-Seine, Arcueil, Athis-Mons, Cachan, Chevilly-Larue, Choisy |
Appel à projets 2019 des contrats de ville de lEPT Grand-Orly Seine
établissement public est institué : l'Etablissement Public Territorial Grand-Orly Marne, 6 contrats de ville à l'EPT Grand-Orly Seine Bièvre disponibles aux Le Contrat de ville du Val de Bièvre (Arcueil, Cachan, Fresnes, Gentilly, Le Kremlin- |
Établissement Public Territorial 12 Grand-Orly Val-de-Bièvre Seine
22 sept 2016 · Établissement Public Territorial 12 Grand-Orly Val-de-Bièvre Seine-Amont Arrêté no2016-0064 du 9 septembre 2016 Objet : Mise à jour du |
LA SEINE AU CŒUR DU PROJET DE TERRITOIRE EPT GRAND
GÉNÉRAL DES SERVICES La Seine est l'un des sujets à enjeux majeurs porté par l'Établissement Public Territorial Grand-Orly Seine Bièvre Au regard de la |
Etablissement public territorial T12 : comparaison des CDT - Apur
Le territoire de l'EPT Grand-Orly Val-de-Bièvre Seine-Amont est couvert par trois Contrats de développements territoriaux : les CDT Sciences et Santé et |