Délibération n du 17 mai 2010
Délibération n °D-110-2021 du 30/04/2021 portant avis sur le projet
30 avr 2021 · Délibération n °D-110-2021 du 30/04/2021 portant avis sur le projet de directive fixant les règles minimales en matière d'externalisation |
Délibération n° 2020-092 du 17 septembre 2020 portant
17 sept 2020 · Vu la délibération n° 2020-091 du 17 septembre 2020 portant adoption de lignes directrices relatives à l'application de l'article 82 de la |
Délibération n° D-188-2020 en date du 14/12/2020
14 déc 2020 · Délibération n° D-188-2020 en date du 14/12/2020 régissant l'Analyse d'impact relative à la protection des données (AIPD) La CNDP |
Délibération n°17-2014 du 10/01/2014
10 jan 2014 · Délibération n°17-2014 du 10/01/2014 portant modification de la délibération n°402-2013 du 12 Juillet 2013 portant sur les conditions |
DÉLIBÉRATION
DÉLIBÉRATION SÉANCE DU COLLÈGE DU 9 MAI 2022 DÉLIBÉRATION N° 2022-3-03 Le collège du Haut Conseil de l'évaluation de la recherche et de l'enseignement |
Délibération n°2010-99 du 17 mai 2010 Absence de discrimination
17 mai 2010 A l'occasion d'une réclamation d'un candidat relative à l'épreuve d'entretien du concours externe déconcentré de gardien de la paix ... |
Réaménagement du Groupe Scolaire Combe Blanche - 4 rue Paul
23 sept. 2013 OPERATION N° 08 003 532 - MODIFICATION DU MARCHE. DE TRAVAUX DU LOT N° ... Par délibérations n° 2010/2385 du 17 mai 2010 et n° 2012/4174 du. |
11. PARCELLE AI 993 - Acquisition auprès de M. GEFFROY
CONSEIL MUNICIPAL DU LUNDI 17 MAI 2010 Vu la délibération n° 38 du conseil municipal du 21 juin 1994 décidant de confier la télédistribution à la. |
Piscine Jean Mermoz - 12 place André Latarjet - 69008 Lyon - Mise
16 janv. 2012 Par délibération n° 2010/2379 du 17 mai 2010 vous avez approuvé le lancement de l'opération de « Piscine Jean Mermoz - Mise en conformité ... |
Piscine Jean Mermoz - 12 place André Latarjet à Lyon 8e - Mise en
Ville de Lyon – Conseil municipal du 23/11/2015 – Délibération n° 2015/1623 - Page 2 Par délibérations n° 2010/2379 du 17 mai 2010 n° 2011/3137 du. |
DELIBERATION N° 080 EXTRAIT DU REGISTRE DES
17 mai 2010 DELIBERATION N° 080. EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL. DE LA SEANCE PUBLIQUE DU 17 MAI 2010. |
CONSEIL MUNICIPAL DU 17 MAI 2010
17 mai 2010 M. Carpentier indique que les modifications apportées n'ont pas été prises en compte dans le procès- ... Générac » : Délibération n°2010/53. |
ARRETE n° 1181 SG/DRCTCV enregistré le 17 mai 2010 portant
17 mai 2010 ARRETE n° 1181 SG/DRCTCV enregistré le 17 mai 2010 ... VU la délibération n° 09/086 du conseil municipal de Sainte-Suzanne du 16 juillet ... |
Piscine Jean Mermoz - 12 place André Latarjet à Lyon 8e - Mise en
Ville de Lyon – Conseil municipal du 23/11/2015 – Délibération n° 2015/1563 - Page 2 Par délibérations n° 2010/2379 du 17 mai 2010 n° 2011/3137 du. |
TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE CLERMONT-FERRAND N
Audience du 3 mai 2016. Lecture du 17 mai 2016 délibération n'a que pour but de satisfaire l'animosité du maire à son encontre ;. |
N° Intitulé 2017-01 - Bordeaux INP |
Relevé des Délibérations du Conseil d'Administration de l'Université |
Y DE L AFR i U UE E UATORIALE FRAN IAISE ~ 7 |
Délibération n°cp 2020388 - Région Île-de-France |
Seance du conseil municipal du 16 décembre 2021 - La Courneuve |
CONSEIL MUNICIPAL Séance du 23 FÉVRIER 2021 |
Conseil Municipal - Mahina |
Recueil des administratifs - Ville d'Orange |
1ere page 31 Mai 2021 - à Wallis et Futuna |
COMMUNE DE BREHAL SEANCE DU 28 MAI - Ville de Bréhal |
Décision du président relative à la libération anticipée dIvica Rajić
22 août 2011 · d) un mémorandum du Procureur établi le 19 mai 2011 concernant relative à la libération anticipée de Zoran Žigić, 8 novembre 2010, par |
Décision du président relative à la libération anticipée de Dragan
21 sept 2011 · du Président relative à la demande de grâce ou de commutation de peine de Dario Kordić, 13 mai 2010, par 13 ; Le Procureur c/ Mlaño Radić, |
États-Unis - Amnesty International
Des enfants risquent la prison à perpétuité sans possibilité de libération En mai 2010, la Cour suprême des États-Unis a rendu un jugement conforme au droit |
Code de lOCDE de la libération des mouvements de capitaux - OECD
la Libération des Mouvements de Capitaux en vertu duquel les pays adhérents ont accepté des des Décisions du Conseil de l'OCDE, jusqu'en mai 2020 supérieur au plafond fixé par le Décret n° 2555 de 2010, tel que modifié par le |
Processus OFEC no 352 du 15 mai 2010 (Etat: 1er mai 2013
Office fédéral de l'état civil OFEC Processus OFEC no 35 2 du 15 mai 2010 (Etat: 1er mai 2013) Perte de la nationalité suisse par libération ou par retrait |
Processus OFEC no 354 du 15 mai 2010 (Etat: 1er mai 2013
15 mai 2010 · 3 Examen 6 3 1 Communication 6 3 2 Libération 6 3 3 Perte d'office à la suite de l'acquisition d'un autre droit de cité ______ 6 |
Circulaire du 10 mai 2010 - AIDA - Ineris
10 mai 2010 · dangereux consécutifs à la libération des potentiels de risques technologiques et de la circulaire du 4 mai Paris, le 10 mai 2010 3 |
Les recours judiciaires contre les mesures de détention des - Myria
Le requérant fut finalement libéré le 26 mai 2010 Invoquant en particulier l'article 5 §§ 1 et 4 (droit à la liberté et à la sûreté et droit de faire statuer à bref délai |
Art 267 CO - CORE
A la date annoncée, soit le 31 mai 2010, la locataire a libéré les locaux et remis les clés à la régie chargée de gérer l'immeuble Le 9 août 2010, une réunion s' est |
CINQUIÈME SECTION - HUDOC
demande de libération à l'essai au mois de mars 2006, considérant qu'il y Le 27 mai 2010, la commission supérieure de défense sociale (« CSDS ») confirma |