DOCUMENT DE TRAVAIL DES SERVICES DE LA COMMISSION
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DOCUMENT DE TRAVAIL DES SERVICES DE LA COMMISSION Document de
d) la réduction des coûts de conformité et de la charge administrative; et e) l’amélioration du fonctionnement des autorités douanières Objectifs opérationnels de Douane 2020: ¾ soutenir l’élaboration l’application cohérente et la mise en œuvre effective du droit et des politiques de l’Union dans le domaine des douanes; |
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DOCUMENT DE TRAVAIL DES SERVICES DE LA COMMISSION
L'objectif du présent document de travail est de contribuer à cerner les éventuels problèmes liés à la santé qui risquent de se poser dans le contexte de l'adhésion d'y sensibiliser tant les États membres que les pays candidats et d'aider à identifier des actions à entreprendre outre la transposition et la mise en œuvre de l'acquis |
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DOCUMENT DE TRAVAIL DES SERVICES DE LA COMMISSION
de la directive 2010/31/UE sur la performance énergétique des bâtiments L’évaluation de la Commission se fonde uniquement sur les éléments relatifs au secteur du bâtiment fournis dans la version définitive du PNEC |
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Document de travail des services de la commission
DOCUMENT DE TRAVAIL DES SERVICES DE LA COMMISSION Analyse du plan pour la reprise et la résilience du Luxembourg accompagnant le document: Proposition de DÉCISION D'EXÉCUTION DU CONSEIL relative à l'approbation de l'évaluation du plan pour la reprise et la résilience pour le Luxembourg {COM(2021) 332 final} |
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RÉSUMÉ DE LÉVALUATION DOCUMENT DE TRAVAIL DES SERVICES DE LA
futures Dans le présent document de travail les services de la Commission présentent et examinent les conclusions de cette évaluation L’évaluation à mi-parcours analysait les cycles budgétaires 2017 et 2018 du programme l’action préparatoire de 2016 et les projets financés par les transferts volontaires de ressources |
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DOCUMENT DE TRAVAIL DES SERVICES DE LA COMMISSION
7 Mar 2019 DOCUMENT DE TRAVAIL DES SERVICES DE LA COMMISSION. SYNTHÈSE DE L'ÉVALUATION de la mise en oeuvre de l'accord de libre-échange entre l'UE et ... |
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Document de travail des services de la Commission sur le
Document de travail des services de la Commission sur le La communication de la Commission intitulée «Une boussole numérique pour 2030: l'Europe balise ... |
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VERSION DE TRAVAIL - T Document de travail des services de la
VERSION DE TRAVAIL - TRADUCTION DU RESUME DU DOCUMENT SEC 2007/32. Document de travail des services de la commission européenne sur le Pluralisme des Médias. |
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COMMISSION EUROPÉENNE Traduction non officielle du
DOCUMENT DE TRAVAIL DES SERVICES DE LA COMMISSION concernant l'application du droit de l'Union européenne sur les marchés publics aux. |
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DOCUMENT DE TRAVAIL DES SERVICES DE LA COMMISSION
24 Feb 2004 DOCUMENT DE TRAVAIL DES SERVICES DE LA COMMISSION. Application de l'article 151§4 du Traité CE : l'utilisation des Fonds structurels dans le. |
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EUROPEAN COMMISSION Brussels 20.1.2022 SWD(2022) 10 final
20 Jan 2022 Consumers IoT services and wearable devices . ... European Commission staff working document "Advancing the Internet of Things in. |
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COMMISSION EUROPEENNE Bruxelles 29.4.2013 SWD(2013) 53
29 Apr 2013 DOCUMENT DE TRAVAIL DES SERVICES DE LA COMMISSION. Guide relatif à l'application aux services d'intérêt économique général et en ... |
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EUROPEAN COMMISSION Brussels 11.6.2018 SWD(2018) 346
11 Jun 2018 COMMISSION STAFF WORKING DOCUMENT. Accompanying the document ... Joint report by the Commission and the European External Action Service. |
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EUROPEAN COMMISSION Brussels 11.6.2018 SWD(2018) 346
11 Jun 2018 COMMISSION STAFF WORKING DOCUMENT. Accompanying the document ... Joint report by the Commission and the European External Action Service. |
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EN EN DOCUMENT DE TRAVAIL DES SERVICES DE LA
Comme indiqué dans la stratégie «De la ferme à la table» la Commission invite le Luxembourg à attribuer |
| Document de travail des services de la Commission (2012) - UNESCO |
| OCP SA - AMMC |
| AWP 37 F DOCUMENTS DE TRAVAIL SUR LE VIEILLISSEMENT |
| Travailler pour bâtir un avenir meilleur - ILO |
| Guide de gestion des ressources humaines - TECHNOCompétences |
| Introduction à l'hygiene du travail - World Health Organization (WHO) |
| Document d'études - L'exposition aux risques du travail - Dares |
| Méthodologie de conduite d'une mission d'audit interne |
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Travailler pour bâtir un avenir meilleur – Commission mondiale sur l
La Commission mondiale sur l'avenir du travail a commencé ses tra- vaux en octobre Gérer la technologie et la mettre au service du travail décent Cela implique que les the gender pay gap among crowdworkers, document disponible à |
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Code du Travail, au service du développement et de la - CGEM
À l'occasion de cet «anniversaire», la CGEM, à travers sa commission Emploi sociale » est notre document mettant en exergue les imperfections qui bloquent |
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Gouvernance et organisation des services à la - France Stratégie
(2) Voir notamment Commission européenne (2012), Document de travail des services de la Commission sur l'exploitation des possibilités de création |
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Le traitement administratif des accidents de service, de travail et des
La présomption d'imputabilité au service sera d'accident de travail dans la suite du document commission de réforme est obligatoirement consultée |
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IMM 5556 F : Liste de controle des documents - Travailleurs
Formulaire Recours aux services d'un représentant (IMM 5476) Remarque : Si vous présentez une demande de permis de travail ouvert, veuillez fournir une Une preuve que votre demande d'asile a été déférée à la CISR (Commission |
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La démarche qualité dans les services à la personne
68 Communiquer sur l'offre de service et valoriser sa qualité par exemple) et/ ou de documents de travail pour connaître référent ou la commission qualité ? |
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Document consolidé concernant certaines conditions de travail des
17 août 2018 · Le hors-cadre qui a complété 7 années de service continu dans le même emploi de hors-cadre et dans la même commission scolaire reçoit une |
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La Commission santé sécurité et conditions de travail - INRS
1 jan 2020 · Accueil > Démarches de prévention > La Commission santé sécurité et de l' agent de contrôle de l'inspection du travail ainsi que les agents des services de livres, registres et documents non nominatifs obligatoires |
