Janvier - Mairie de la Commune de Gy
|
Commune de Lepuix-Gy - n°20 Janvier 2007 Daniel ROTH LE MOT
Heures d'ouverture de la Mairie : lundi : 14 h à 17 h 30 financières futures de la commune le parking communal ... nière réunion de l'année. |
|
Un langage clair ça simplifie la vie !
portant application de la loi du 3 janvier rains et des constructions d'une commune. ... permis de construire est le maire ? c'est. |
|
2021-1 REPUBLIQUE FRANCAISE DEPARTEMENT DE LA HAUTE
Communauté de Communes des Monts de Gy – Séance du 18 janvier 2021 chaque réunion de l'organe délibérant le Président rend compte des travaux du Bureau. |
|
Ministère de la Justice. Grâces accordées (an XI-1858)
pas avant l'an XI mais ils contiennent des pièces plus anciennes relatives aux chemins de la commune |
|
Santé Protection sociale Solidarité
10 sept. 2009 supérieure de sécurité sociale ayant obtenu le titre d'ancien élève ... santé de La Réunion - Mme DE SINGLY (Chantal) (Journal officiel du 2 ... |
|
Les Associations Foncières de Remembrement Depuis l
foncier dans le cadre du remembrement |
|
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS SPÉCIAL N°18-2021-06
11 juin 2021 d aménagement concerté (ZAC) « des Breuzes » commune de Bourges ... Vu la lettre du 15 janvier 2021 par laquelle monsieur le Maire de ... |
|
JOURNAL OFFICIEL
8 sept. 2021 64-34 du 31 janvier 1964 portant réorganisation territoriale des communes ... Origine territoriale des anciennes communes. ALGER-SAHEL. |
|
Rapports de gendarmerie et des procureurs généraux
d'assassinat de deux femmes le 5 janvier 1890 |
|
Receuil des travaux du comité consultatif dhygiène publique de
natalité; le Gouvernement et les communes ont au con- Comité par (ItVrel du 8 janvier 1889 portant le nombre des membres du Comité île vimjt-qmlre. |
|
Janvier 2011 - Mairie de Gy
COMMUNE DE GY Janvier 2011 Dans ce numéro: Préinscriptions à la crèche intercommunale Le mot du Maire Séances d'informations 400ème du Temple |
|
Commune de Lepuix-Gy - n°20 Janvier 2007 Daniel ROTH LE MOT
Heures d'ouverture de la Mairie : lundi : 14 h à 17 h 30 mardi – jeudi Commune de Lepuix-Gy - n°20 de la rue de Belfort se sont terminés début janvier, à la |
|
Commune de Lepuix-Gy - n°8 Janvier 2010 LE MOT DU MAIRE
Heures d'ouverture de la Mairie : lundi : 14 h à 17h30 / mardi – jeudi – samedi Commune de Lepuix-Gy - n°8 Au 1er janvier 2010, la population du village |
|
Séance du 18 janvier 2013 - Mairie de GY
Mme le Maire informe le conseil municipal du projet d'ouverture au collège Raymond Electrique (IRVE) sur le territoire de la commune avant le 31 janvier |
|
Arrêté Captages Source Masibé - format : PDF - Les services de l
déposée par la communauté de communes des Monts de Gy en vue d'obtenir : service instructeur, des 13 août 2018 et 09 janvier 2019 déclarant le dossier recevable; et vendredi de 09h00 à 12h00 pour la mairie de la commune de La |
|
AP 12/06 gy les nonains - Les services de lÉtat dans le Loiret
Vu l'arrêté préfectoral nº12-02 du 17 janvier 2012 portant modification de Départemental des Territoires, le maire de la commune de GY LES NONAINS, et le |
|
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS - Les services de lÉtat
8 nov 2018 · Scarpe à compter du 1er janvier 2019 Bois au Syndicat intercommunal des Eaux des Vallées du Gy et de la Scarpe du Pas-de-Calais, le Directeur départemental des territoires et de la mer, le Maire de la commune |
|
COMMUNE DE GY - Communauté de Communes des Monts de Gy
l'accord conjoint de l'Architecte des bâtiments de France et du Maire dans le cas (ZPPAUP) de la commune de Gy relevait de la Loi n°83-8 du 7 janvier 1983, |
|
Recueil des actes administratifs spécial N°18-2020-05-011 publié le
20 mai 2020 · l'étang des Grandes Pelures sur la commune de St Eloy de Gy dans Vu la déclaration de l'Organisation mondiale de la santé en date du 30 janvier 2020 de la préfecture du Cher, le Maire de la commune d'AVORD et le |
