DIRECTIVES RELATIVES AU TYPE D'AUTORISATION OU D'ENREGISTREMENT JOINTES AU FORMULAIRE
|
AMMpdf
La présentation du document technique commun est applicable à toutes les demandes d'autorisation de mise sur le marché introduites en vue de l'octroi de |
|
DEMANDE DAUTORISATION PRÉALABLE
Vous pouvez exercer vos droits d'information d'accès de rectification et d'opposition en s'adressant à l'unité "Relations avec le Public" de la CNDP |
|
Directives LEI
26 oct 2015 · Type d'autorisation fus de délivrer une autorisation de séjour aurait de graves conséquences sur les relations |
|
Directives relatives à lintroduction dune demande dautorisation de
1 jan 2021 · Pour les types d'autorisations "Toutes routes en Belgique" ou "Réseau classe 90" ou « Réseau d'autoroutes » il doit être mentionné « CHARGE (OU |
|
Directives relatives à lintroduction dune demande dautorisation de
15 jan 2015 · Directives relatives à l'introduction d'une demande d'autorisation de autorisation du type « Réseau classe 90 » la distance mutuelle |
|
Directives relatives à la planification de mesures durgence pour l
La planification peut s'appliquer à tous types de situation d'urgence complexe ou non telle que catastrophe naturelle ou environnementale ou autre grave crise |
|
Directives relatives à la procédure daccréditation
Exigences relatives à la personnalité juridique Section 2 Directive sur les fonctions types d'un comité d'audit Section 3 Directive sur le Cadre de contrôle |
|
DIRECTIVES RELATIVES AU TYPE D AUTORISATION OU D
DIRECTIVES RELATIVES AU TYPE D'AUTORISATION OU D'ENREGISTREMENT JOINTES AU FORMULAIRE Selon le droit cantonal (Loi de santé du 6 février 1995) un médecin doit solliciter une autorisation de pratiquer pour exercer dans notre canton Les diplômes requis sont fixés |
|
Guide de la demande dautorisation à lintention des établissements
Analyse des conditions relatives à l'entité de l'établissement (statut légal et homologation accréditation ou autre type d'agrément) e Analyse de la |
|
Guide de la demande dautorisation à l
L'IB respecte les principes de la propriété intellectuelle et s'efforce toujours d'identifier les détenteurs des droits relatifs à tout matériel protégé par le |
|
Guide pour la préparation dune demande dautorisation
1 jan 2011 · AVIS JURIDIQUE Le présent document contient des informations d'orientation relatives à REACH exposant les obligations |
|
Lignes directrices 5/2020 sur le consentement au sens du
p 6-9 et/ou l’avis 06/2014 sur la notion d’intérêt légitime poursuivi par le responsable du traitement des données au sens de l’article 7 de la directive 95/46/CE (W P 217) p 10 11 14 et 15 4 Principalement l’avis 15/2011 sur la définition du consentement (W P 187) |
|
Loi n° 12-03 relative aux études dimpact sur lenvironnement
Article 7 :L'autorisation de tout projet soumis à l'étude d'impact sur l'environnement est subordonnée à une décision d'acceptabilité environnementale Cette |
|
Modèle de lettre avec en-tête du Service dans le haut de page
DIRECTIVES RELATIVES AU TYPE D'AUTORISATION OU. D'ENREGISTREMENT JOINTES AU FORMULAIRE. Selon le droit cantonal (Loi de santé du 6 février 1995) |
|
Directives relatives à lintroduction dune demande dautorisation de
17 mai 2022 thematiques/routes/reglementation-routiere-1/transport-exceptionnel.html (un formulaire d'enregistrement y est disponible). Préambule. |
|
Composition du dossier de demande dautorisation de mise sur le
d'un médicament à usage humain sont joints au Module 1. Formulaire de demande (annexe I) ... Directives détaillées relatives au résumé clinique. |
|
Directives relatives à lintroduction dune demande dautorisation de
1 janv. 2021 routier/reglementation-routiere/transport-exceptionnel.html (un formulaire d'enregistrement y est disponible). Préambule. |
|
Directives relatives à lintroduction dune demande dautorisation de
1 janv. 2021 routier/reglementation-routiere/transport-exceptionnel.html (un formulaire d'enregistrement y est disponible). Préambule. |
|
Directives relatives à lintroduction dune demande dautorisation de
routiere-1/transport-exceptionnel.html (un formulaire d'enregistrement y est disponible). Préambule. La présente directive a pour but d'éclairer les |
|
Constitution dun dossier dautorisation de mise sur le marche dun
3 oct. 2014 différentes procédures d'enregistrement en Europe ... la Directive 65/65/CEE du Conseil du 26 janvier 1965 relative aux spécialités. |
|
Guide OMS des normes relatives aux bonnes pratiques de
5 mai 2012 originales de fabrication et des dossiers de traitement des lots qui constituent les instructions écrites et le formulaire d'enregistrement ... |
|
VIDEOSURVEILLANCE PAR LES COMMUNES INFORMATIONS
INFORMATIONS RELATIVES AU FORMULAIRE DE DEMANDE. D'AUTORISATION-TYPE POUR LES COMMUNES. Quel est le cadre légal cantonal ? |
|
Mai 2010 Le VICH et son rôle dans lautorisation des médicaments
Principes d'enregistrement / d'autorisation de médicaments vétérinaires cas exceptionnels notamment les directives relatives à l'évaluation de l'impact. |
| DIRECTIVE NATIONALE DE LA SECURITE DES SYSTEMES D |
| Guide de mise en œuvre de la directive sur les émissions industrielles |
| Directives de l'OMS sur la politique de santé et l'accompagnement |
| BO_6306_Frpdf - BULLETIN OFFICIEL |
| Instruction-technique-1726-DAC-DNApdf |
| Directives sur les meilleures pratiques pour le contrôle - issaiorg) |
| Lignes directrices de l'Autorité de la concurrence relatives au |
| Lignes directrices de l'Autorité de la concurrence relatives au |
| NOUVEAU RÈGLEMENT (UE) 2019/779 POUR LES ECM IMPACT |
| DEMANDE D'AUTORISATION ENVIRONNEMENTALE |
|
Modèle de lettre avec en-tête du Service dans le haut de page - NEch
DIRECTIVES RELATIVES AU TYPE D'AUTORISATION OU D' ENREGISTREMENT JOINTES AU FORMULAIRE Selon le droit cantonal (Loi de santé du 6 |
|
1 Formulaire de demande en vue du renouvellement - AFMPS
Les instructions ci-jointes ont pour but de faire toute la clarté et de générer la toute demande de renouvellement quinquennal de l'autorisation de mise sur même médicament, un formulaire doit être complété par numéro d' enregistrement conformément aux données relatives à la pharmacovigilance, une adaptation |
|
Formulaires de déclaration et dautorisation de fabrication, de
13 oct 2010 · demande d'autorisation de fabriquer, de détenir et d'utiliser des les références de l'enregistrement correspondant auprès de l'IRSN (numéro de électrique émettant des rayonnements ionisants : la marque, le type, du 16 juillet 2009 relative au contenu détaillé des informations qui doivent être jointes |
|
DOSSIER DAMM - Pharmaciema
d'un médicament à usage humain, sont joints au Module 1 Les lignes L' administration se réserve le droit de demander tout document nécessaire selon le type de produit la liste des pays où une demande d'autorisation de mise sur le marché a été présentée 1 3 Directives détaillées relatives au résumé clinique |
|
DIRECTIVES RELATIVES À LEXAMEN SUR - EUIPO - europaeu
Directives relatives à l'examen devant l'Office, Partie C, Opposition Page 1 Demandes ou enregistrements de marques qui ne sont pas des MUE 3937 4 2 3 1 Retrait/limitation d'une demande de MUE avant l'expiration du délai de réflexion l'opposant doit déposer une autorisation au cours du délai d' opposition |
|
Circulaire N° 48 DMP20 Cadre relatif à lenregistrement des produits
produit, de son étiquetage, des instructions éventuelles concernant son utilisation et d'enregistrement des produits cosmétiques et d'hygiène corporelle D'examiner les dossiers de demande d'enregistrement et de renouvellement Le certificat de libre vente ou bien attestation d'autorisation de mise en vente dans le |
|
Lignes directrices pour compléter le Formulaire denregistrement
Le formulaire d'enregistrement de projet sert à collecter toutes les informations nécessaires à l'évaluation de votre projet menant à l'approbation éthique et/ou l' autorisation Lisez attentivement les directives et les suppléments d' informations inscrits dans les Type de projet : Vous pouvez cocher plus d'une réponse |
|
Demande n° Date de dépôt FORMULAIRE INTERNATIONAL TYPE
N° d'enregistrement ou autre indication inscrite auprès de l'office Autorisation d' utiliser le courrier électronique : en cochant l'une des cases ci-dessous, Voir les notes relatives au formulaire de requête Le pouvoir est joint fournir les renseignements conformément aux instructions données dans le cadre dans lequel |
