Etaient présents - Communauté de Communes du Bouchardais
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Transferts de compétences suite à la révision des statuts (arrêté
Etaient présents : M MOREAU Serge M BLANCHARD Pascal Mme LECLERC Claudine Mme communes vers la Communauté de Communes du Bouchardais en 2016 à savoir : |
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COMMUNAUTE DE COMMUNES ETAIENT PRESENTS
16 juil 2020 · ETAIENT PRESENTS : VANDERSTRAETEN FRANÇOIS SARDA MANUEL (ARTIGAT) ANTOLINI DOMINIQUE (LA BASTIDE DE BESPLAS) |
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Travaux préparatoires sur les transferts de charges de la
Monsieur Moreau rappelle les conditions du transfert des charges des communes vers la Communauté de Communes du Bouchardais en 2016 à savoir : Les élus |
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Petites histoires des pays sages du bouchardais
La commune se compose de deux noyaux d'habitations : Chézelles et Lièze Ces deux anciennes paroisses devenues toutes deux communes après la Révolution sont |
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Étaient présents : M Jean LAMY Maine M Andrè LECHAT M Jean
2 déc 2015 · le Président de la Communauté de Communes du Bassin de Mortagne-au-Perche après visa DÉLIBÉRATION 2015-28-OCT 07 5 INSTITUTION ET VIE |
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Merci à nos commerçants et artisans qui nous soutiennent
4 jan 2023 · Nous avons également reçu des écoliers de la communauté de communes Le 5 Décembre toutes les sections du Bouchardais sont présentes pour célé |
Comment calculer le nombre de conseillers communautaires ?
Le bureau du conseil communautaire
Le nombre de vice-présidents est librement déterminé par l'organe délibérant sans que ce nombre puisse excéder 20 % de l'effectif de celui-ci et quinze vice-présidents ou 20 dans les métropoles.La communauté de communes est gérée par un conseil communautaire ou conseil de communauté, composé de conseillers municipaux des communes membres.
Quelle est l'activité d'une communauté de communes ?
La communauté de communes est un établissement public de coopération intercommunale regroupant plusieurs communes d'un seul tenant et sans enclave.
Elle a pour objet d'associer des communes au sein d'un espace de solidarité, en vue de l'élaboration d'un projet commun de développement et d'aménagement de l'espace.
Qui peut assister à un conseil communautaire ?
Les élus municipaux, suppléant le maire ou ayant reçu délégation, peuvent assister, sans prendre part au vote, aux séances d'une commission intercommunale créée en application de l'article L. 2121-22 du CGCT, c'est-à-dire d'une commission thématique facultative.
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RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N°37-2016-12008
30 déc. 2016 de la fusion des communautés de communes de Sainte-Maure-de-Touraine du. Bouchardais et du Pays de Richelieu |
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Untitled
4 oct. 2012 Le présent dossier porte compatibilité du Plan Local d'Urbanisme Intercommunal de la. Communauté de commune du Bouchardais. |
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Contrat Local de Santé du Pays du Chinonais
Communauté de communes du Bouchardais. élus le 5 septembre 2014 à l'Ile Bouchard 25 élus étaient présents. Dans un second temps |
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Diagnostic mobilité Communauté de Communes du Bouchardais
La communauté de communes du Bouchardais se situe dans le sud-ouest de locaux sont également présent la trésorerie et le Relais de Services Publics. |
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Dans ce livret la Communauté de communes du Bouchardais et le Parc instrument éphémère à partir du frêne |
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Contrat Local de Santé du Pays du Chinonais
Communauté de communes du Bouchardais. élus le 5 septembre 2014 à l'Ile Bouchard 25 élus étaient présents. Dans un second temps |
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2015-DG-DS37-0001 changement kévin SABORIT GUASCH
31 juil. 2015 en ce qui le concerne de l'exécution du présent arrêté qui sera ... Communauté de Communes du Val de l'Indre |
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Programme Local de lHabitat (PLH)
14 juin 2016 la Communauté de Communes du Bouchardais (délibération du 18-03-2013) ... Le présent intègre l'évaluation des précédents PLH du territoire. |
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Communauté de communes de Sainte Maure de Touraine
24 sept. 2018 Lors du Bureau du 11 juin 2018 le « canevas » a été distribué et ... mémoire |
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Etaient présents : (cf liste jointe) Membres présents : 39 ... En partenariat avec la Communauté de Communes et la commune le SMICTOM du. |
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Communauté de communes de Sainte Maure de Touraine
20 mar 2017 · Communauté de communes Touraine Val de Vienne habitant du Bouchardais, pour un ramassage, l'harmonisation En 2016 les communautés de communes ont été appelées à saisir, selon les M PIMBERT informe avoir aussi reçu un courrier de l'acquéreur qui explique le sens de son acquisition |
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Communauté de communes de Sainte Maure de Touraine - CCTVV
Communauté de communes de Touraine Val de Vienne 1/15 Communauté Depuis la réunion de la commission, deux éléments ont été confirmés : - La Région pourra Communes du Bouchardais à compter du 1er janvier 2017 ; Syndicat a pour objet, au sens de l'article L 1425-1 du Code général des collectivités |
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Communauté de communes de Touraine Val de Vienne Ordre du
1 oct 2017 · compétences qui étaient exercées avant la fusion à titre obligatoire par les anciens EPCI communes du Bouchardais, de Sainte Maure de Touraine et du Pays de Richelieu services de la CC sont en cours en ce sens |
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Diagnostic mobilité Communauté de Communes du Bouchardais
Les besoins en mobilité sont spécifiques à chaque public : les La communauté de communes du Bouchardais se situe dans le sud-ouest de l'Indre-et-Loire (37) en été impulsé par le syndicat du Pays et s'implante dans un réseau de boucle Horaires à partir de l'Ile Bouchard : Matin Midi Après-midi Soir Sens Ste- |
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Dossier de mise à disposition du public - Chinon Vienne et Loire
8 fév 2019 · Vu pour être annexé à la délibération du Conseil Communauté de Communes Bouchardais, a été classé en At, le projet de développement dévolus au stationnement au sens strict devant être revêtus par un matériau |
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LA LETTRE BOUCHARDAISE
1 oct 2020 · commune ont retrouvé le chemin des écoles et de leurs classes respectives Cet été s'est accompagné d'un nombre d'incivilités incompréhensibles et de faits votre sens des responsabilités individuelles pour vous protéger et ou de l urbanisme à la communauté de communes, mais aussi utiliser |
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14 nov 2018 · la Communauté de Communes du Bouchardais avait recensé dans le Le site de la Gare à L'Ile Bouchard a été retenu, après plusieurs échanges et ce sens Mme VIGNEAU fait part des échanges qu'elle a eus avec les |
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Avis délibéré de la Mission Régionale dAutorité - MRAe
9 sept 2016 · Étaient présents et ont délibéré : Étienne Lefebvre, Philippe de cause son impartialité dans l'avis à donner sur le projet qui fait l'objet du présent avis communauté de communes du Bouchardais regroupait 7 313 habitants en 2012 configuration urbaine, d'existence de dents creuses et de réseaux |
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Compte-rendu du Conseil de la Communauté de Communes
communautaire, légalement convoqués, se sont réunis en séance ordinaire à loi SRU ont été modifiées dans le sens d'un renforcement et particulièrement par la Loire, la Communauté de Communes du Bouchardais, la Communauté de |
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DEPARTEMENT DINDRE ET LOIRE
20 oct 2016 · Communauté de communes du Pays d'Azay-le-Rideau gestion de l'office de tourisme à une Société Publique Locale dénommée « Une stratégie touristique et un plan d'actions commun ont été effectués de Chinon, Vienne et Loire, du Bouchardais, du Pays de Richelieu, La lune entre les dents |
