0.641.295.142.1. Traduction 1. (Etat le 1 er janvier 2010)
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Accord du 12 juillet 2012
RS 0 641 295 142 1; RO 2012 4147 Traduction1 Modification Approuvée par la Commission mixte lors de sa 53e séance le 29 mai 2019 Entrée en vigueur le 22 décembre 2019 par échange de notes des 21 octobre et 21 novembre 2019 Art 10 al 1 1re phrase et 3a (1) Les administrations fiscales des Etats contractants et dans le domaine de l |
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ATTIJARIWAFA BANK NOTE DINFORMATION
13 jui 2011 · 03 Passif 258 942 290 347 306 655 121 56 Banques centrales 295 566 223 0 0 0 550 404 Page 247 Note d'information |
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Code Général des Impôts
Sont exclus du champ d'application de l'impôt sur les sociétés : 1°- les sociétés en nom collectif et les sociétés en commandite simple constituées au Maroc et |
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FINANCIÈRE
27 avr 2022 · TOTAL GENERAL 922 947 14246 922 947 14246 1 038 970 31551 1 038 970 31551 L'intégration de ces biens aurait donné une meilleure traduction |
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ROYAUME DU MAROC Ministère de lEducation Nationale de l
Plus précisément elle stipule dans son article 142 que « Tenant compte du droit des 01 56 89 111 Budget des universités Subvention au |
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Traduction 06412951421 Accord entre la Confédération
1 Traduction1 Accord entre la Confédération suisse et la Principauté de Liechtenstein concernant le Traité relatif à la taxe sur la valeur ajoutée dans la Principauté de Liechtenstein Conclu le 28 novembre 1994 Entré en vigueur le 1er janvier 1995 (Etat le 1er janvier 2010) Le Conseil fédéral suisse et |
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Traduction 06412951421 Accord entre la Confédération
1 Traduction Accord entre la Confédération suisse et la Principauté de Liechtenstein concernant le Traité relatif à la taxe sur la valeur ajoutée dans la Principauté de Liechtenstein Conclu le 12 juillet 2012 Entré en vigueur par échange de notes le 17 août 2012 (Etat le 1er janvier 2022) Le Conseil fédéral suisse et |
Comment traduire SMS ?
comment
v. faire des remarques ; commenter ; publier u [] comment on v. commenter to comment on exp. faire des remarques sur no comment exp. je n'ai rien à dire Comment traduit en français ?
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| Algorithmique et traduction pour Xcas |
| Traduction réécriture création - Thèsesfr |
| Banque Marocaine du Commerce Extérieur - AMMC |
| 1?ecueil des Traites - United Nations Treaty Collection |
| Volume 2966 - United Nations Treaty Collection |
| Correspondance - Cour internationale de Justice |
| Conseil executif - World Health Organization (WHO) |
| Enquete nationale sur la population et la sante familiale (enpsf-2018) |
| Comptabilité générale |
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NOTE DINFORMATION - AMMC
25 jan 2010 · PÉRIODE DE SOUSCRIPTION : DU 18 AU 20 JANVIER 2010 note d' information, avec les états de synthèse consolidés de l'ONCF signifie l' ouverture du secteur à la concurrence, ce qui devrait se traduire par l'arrivée de 641 000 844 000 142 000 29,8 Préfinancement Etat: intérêts intercalaires |
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Code général des Impôts 2020
l'exonération à compter du 1er janvier 2018, doit comprendre des membres ou des 142 Article 7 de la loi de finances n° 80-18 pour l'année budgétaire 2019 |
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Laide française à Haïti après le séisme du 12 janvier 2010, rapport
12 jan 2010 · L'aide française à Haïti après le séisme du 12 janvier 2010 – janvier 2013 II - La mobilisation des services de l'État pendant l'année 2010 face à de aux 295 M€ déjà engagés en matière d'aide humanitaire d'annonce de New-York et leur traduction sur le terrain, pourtant 5 142 899 7 869 641 |
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Etats financiers - UPU
Les états financiers de 2018 ont été établis conformément aux normes IPSAS –641 050 (Augmentation) diminution des terrains et constructions 10 comptabilisation initiale du 1er janvier 2010 et moins l'amortissement cumulé basé des services de traduction ne font pas partie des actifs nets et ne sont pas pris en |
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Etats financiers - UPU
Les états financiers de 2017 ont été établis conformément aux normes IPSAS –92 372 884 4 656 128 –3 257 378 4 430 295 –86 543 839 comptabilisation initiale du 1er janvier 2010 et moins l'amortissement cumulé des services de traduction ne font pas partie des actifs nets et ne sont pas pris en 50 569 641, 55 |
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8952 final DÉCISION DE LA COMMISSION du 8122010 relative à
8 déc 2010 · En effet, jusqu'au 15 janvier 2010 la loi interdisait à une structure hospitalière privée l'Etat dans la Nomenclature des Actes de Biologie Médicale (142) Entre 2004 et 2008, de nombreux courriers émanant de l'ONP et 340 Décision du CCG de traduire la SELAFA en chambre de discipline du [ ] |
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Exercice biennal 2010-2011 - WIPO
10 juil 2012 · mois de janvier 2010 pour les organisations du système des Nations Unies La répartition de 311 millions de francs suisses entre les États 93 142 9 612 9 747 1 700 1 483 459 326 426 593 Dépenses Renégociation des contrats de sous-traitance de la traduction 218 216 641 -18 295,3 |
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CODE DE COMMERCE
15 nov 2012 · Dahir n°1-18-110 du 2 joumada I 1440 (9 janvier 2019) portant promulgation de la loi n° 89-17 modifiant et complétant la loi n° 15-95 formant |
![PDF] Support de cours complet de Vocabulaire de l'economie](http://biochimej.univ-angers.fr/Page2/COURS/7RelStructFonction/2Biochimie/1SyntheseProteines/3Figures/8Traduction/4ElongationTraduction.png "PDF] Support de cours complet de Vocabulaire de l'economie")
