REGLEMENT DE CONSULTATION (R.C.) Maintenance des autocoms et des serveurs d alarme. Marché n 1515
REGLEMENT DE CONSULTATION APPEL DOFFRES
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Règlement de la consultation marche public maintenance des
Tous les documents doivent être rédigés en français ou être accompagnés d'une traduction en langue française certifiée conforme à l'original par un traducteur |
Reglement de la consultation
Marché 2020PFRAOCC006 – AC MAINTENANCE ANTI INTRUSION – RC - Page 1/12 Préfecture de la région Occitanie REGLEMENT DE LA CONSULTATION MARCHE PUBLIC |
Comment rédiger un règlement de consultation ?
Règlement de la consultation (RC)
Il fixe les règles de la consultation : délai de réponse, critères d'attribution.
Il précise le mode d'emploi pour répondre à un marché et les conditions de la mise en concurrence entre les soumissionnaires: titleContent.Quelles informations doit contenir un règlement de consultation ?
Pour les marchés passés selon une procédure adaptée, le règlement de la consultation peut se limiter aux caractéristiques principales de la procédure et du choix de l'offre.
Le RC est un document rédigé unilatéralement par la personne publique acheteuse.Qui rédige le règlement de consultation ?
Le règlement de consultation contient des informations importantes pour les entreprises soumissionnaires.
Il décrit les caractéristiques du marché, les pièces à fournir pour la candidature et l'offre, ainsi que les critères d'attribution.
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04 74 10 50 49 REGLEMENT DE CONSULTATION (R.C.) Maintenance des autocoms et des serveurs d alarme Marché n 1515 Date limite de remise des offres le Plus en |
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Clarification du Règlement relatif à l'Extension des Droits suite à une nouvelle Office de l'harmonisation dans le marché intérieur (Marques, dessins et modèles) EM Consultation en matière d'ordinateurs Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou Surveillance des alarmes anti- intrusion |