LISTE DES VEHICULES MIS EN VENTE
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LISTE DES VEHICULES MIS EN VENTE
29 déc 2003 · LISTE DES VEHICULES MIS EN VENTE VEHICULES QUATRE ROUES (L'Etat de Monaco ne possède aucune carte grise pour les véhicules ci-dessous) N° d |
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19 mar 2021 · LISTE DES VEHICULES MIS EN VENTE VEHICULES QUATRE ROUES (L'Etat de VENTE DE VEHICULES PROVENANT DE LA FOURRIERE OU REFORMES DES SERVICES |
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27 nov 2023 · LISTE DES VEHICULES MIS EN VENTE VEHICULES QUATRE ROUES (L'Etat de Monaco ne possède aucune carte grise pour les véhicules ci-dessous) N° D |
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LISTE DES VEHICULES MIS EN VENTE
3 oct 2016 · Page 2 LISTE DES VEHICULES MIS EN VENTE VEHICULES QUATRE ROUES N° d'ordre Marque type Couleur Immatriculation N° Série Date 1ère Mise en |
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ventes aux enchères publique du 16 juillet 2022
16 juil 2022 · LISTE DES VEHICULES ET MARCHANDISES CONSTITUANTS LES LOTS ADMIS A LA VENTE AUX ENCHERES PUBLIQUE DU 16 JUILLET 2022 A LA DOUANES DE MORONI- |
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contrat de vente dun véhicule automobile
Date de première mise en circulation (B) : Genre du véhicule (J 1): Numéro d'immatriculation : |
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Listes des véhicules automobiles doccasion critair 0/vert ou 1
Listes des véhicules automobiles d'occasion crit'air 0/vert ou 1 (essence gaz GNV GPL électrique) dont l'année de mise en vente est entre 2011 et 2015 |
Comment faire la vente d'un véhicule ?
La mention « vendu en l'état » peut être utilisée lorsque les défauts présents sur le véhicule sont visibles et connus de l'acheteur.
Il s'agit des vices apparents, c'est-à-dire ceux qu'un acheteur un minimum attentif aurait pu détecter lors de la visite et l'essai du véhicule.Pourquoi marquer vendu en l'état ?
Par la présente, je soussigné(e) [Nom et prénom] déclare vendre à [Nom et prénom de l'acheteur] [la voiture/ la moto/ autre] de marque [marque] et de modèle [indiquer les éléments caractérisant le modèle], immatriculé [numéro d'immatriculation] pour un montant de [x] €.
Quels documents lors de la vente d'un véhicule ?
Vous devez obligatoirement fournir à l'acheteur un certificat de situation administrative.
Il doit dater de moins de 15 jours.
Ce certificat est obtenu immédiatement sur internet sur le site de l'Agence nationale des titres sécurisés (ANTS) au moment de votre déclaration de cession.
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LISTE DES VEHICULES MIS EN VENTE
19 mars 2021 LISTE DES VEHICULES MIS EN VENTE. VEHICULES QUATRE ROUES. (L'Etat de Monaco ne possède aucune carte grise pour les véhicules ci-dessous). |
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LISTE DES VEHICULES MIS EN VENTE
29 oct. 2021 LISTE DES VEHICULES MIS EN VENTE. VEHICULES QUATRE ROUES. (L'Etat de Monaco ne possède aucune carte grise pour les véhicules ci-dessous). |
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LISTE DES VEHICULES MIS EN VENTE
17 oct. 1989 LISTE DES VEHICULES MIS EN VENTE. VEHICULES QUATRE ROUES. (L'Etat de Monaco ne possède aucune carte grise pour les véhicules ci-dessous). |
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LISTE DES VEHICULES MIS EN VENTE
8 avr. 2022 LISTE DES VEHICULES MIS EN VENTE. VEHICULES QUATRE ROUES. (L'Etat de Monaco ne possède aucune carte grise pour les véhicules ci-dessous). |
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AVIS DE MISE EN VENTE DE VEHICULES ET MATERIELS
25 avr. 2022 Les renseignements portés dans la liste des véhicules mis en vente et relatifs à leur état n'ont qu'un caractère indicatif et en aucun cas ... |
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REGLEMENT DE CONSULTATION
25 avr. 2022 ARTICLE 2 : VISITE DES VEHICULES MIS EN VENTE. ... renseignements portés dans la liste des véhicules mis en vente et relatifs à leur état. |
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LISTE DES VEHICULES MIS EN VENTE A LA REQUETE DE LA
LISTE DES VEHICULES MIS EN VENTE A LA REQUETE DE LA. SOREFI SAMEDI 18 JANVIER 2014 A LA POSSESSION A 9 HEURES 30. |
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Liste des véhicules non soumis à agrément þÿ þÿ
(2) date de sortie (ex. vente cession |
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Liste des véhicules soumis à agrément þÿ þÿ
(3) date de sortie (ex. vente cession |
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Condition de vente et liste des véhicules à vendre - VAE 29.07.22
6 juil. 2022 LISTE DES MATERIELS MIS EN VENTE LE VENDREDI 29 JUILLET 2022. Lieux sur les sites de la DEQ vers 8h30 puis sur celui de la DAF à Tipaerui ... |
