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Feuille Maladie CNOPS

Pour plus dir-formations visitez le site www cnops ma ou le site de votre mutuelle Pour l'Assurance Maladie Obligatoire des Etudiants (AMOE) les bénéficiaires doivent renseigner leurs noms le no de la CIN et adresser le dossier de remboursement à la CNOPS au 4 rue Al KHaIiI B P 209- Rabat Cachet et signature de la mutuelle

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A novel approach for solving CNOPs and its application in

CNOPs one based on adjoint models (ADJ method) and one without adjoint models As useful and effective methods for solving CNOPs without adjoint models some modiﬁed intelligent algorithms (IAs) based on dimension reduction have been successfully proposed and applied to solve CNOPs in the Zebiak–Cane (ZC) (Zebiak and Cane 1987) model

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Eservicescnopsorgma

CNOPS est subordonnée au respect des Montant des frais (Dhs) ; Nombre de pièces jointes : Déclaration du médecån traitant Bénéficiaire de soins Nom et prénom : Date de naissance N' CIN : Sexe\" : Identification du médecin traitant INP Type de soins Cachet et signature de la mutuelle Fait : Identification de l'agent

Lois et Architecture de L'amo

Le Dahir de la mutualité de 1963. TéléchargerLa loi 65-00. TéléchargerDahir n° 1-11-46 du 29 joumada II 1432 (2juin 2011) portant promulgation de la loi n° 19-11 modifiant l'article 44 de la loi n° 65-00 portant code de la couverture médicale de base, promulguée par

Décrets

Décret n° 2-05-733 du 11 joumada II 1426 (18 juille t 2005) pris pour l'application de la loi n° 65-00 portant code de la couverture médicale de base. TéléchargerDécret n° 2-05-735 du 11 joumada II 1426 (18 juille t 2005) fixant le taux de cotisation due à la Caisse nationale des organismes de prévoyance sociale au titre du régime de l'assurance maladie obl

arrêtés

Arrêté du ministre de la Santé n° 826-12 du 8 rabii II 1433 ( 1er mars 2012) validant l'assimilation des actes hors nomenclature générale des actes professionnels. TéléchargerArrêté du ministre de la Santé n° 827-12 du 8 rabii II 1433 ( 1er mars 2012) validant l'assimilation des actes hors nomenclature d'analyses de biologie médicale. TéléchargerArrêté de la ministre de la santé n° 477-09 du 24 safar 1430 20 février 2009) complétant l’arrêté du ministre de la santé n° 2517-05 du 30 rejeb 1426 (5 septembre 2005) fixant la liste des médicame

Les Conventions Nationales

Convention Nationale définissant les rapports entre les biologistes et les organismes de gestion;TéléchargerConvention nationale définissant les rapports entre les organismes gestionnaires et les médecins et établissements de soins du secteur privé; TéléchargerConvention nationale définissant les rapports entre les organismes gestionnaires et l’Ordre National des Chirurgiens Dentistes; TéléchargerConvention Nationale entre les organismes gestionnaires et les établissements publics de soins et d'hospitalisation relevant de l'Etat; Télécharger cnops.org.ma

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