BULLETIN OFFICIEL DES ARMEES. Edition Chronologique n 53 du 6 décembre 2013. PARTIE TEMPORAIRE Administration Centrale. Texte n 9
|
BULLETIN OFFICIEL DES ARMEES Edition Chronologique n°54 du
10 déc 2013 · Page 1 BULLETIN OFFICIEL DES ARMEES Edition Chronologique n°54 du 10 décembre 2013 PARTIE PERMANENTE Etat-Major des Armées (EMA) Texte n°1 |
|
BULLETIN OFFICIEL DES ARMÉES
Édition Chronologique n° 15 du 25 février 2022 TEXTE RÉGLEMENTAIRE TEMPORAIRE Texte 9 CIRCULAIRE N° 504372/ARM/RH-AT/EP/PRH/LEG relative aux circuits de |
|
BULLETIN OFFICIEL DES ARMÉES
Édition Chronologique n° 15 du 17 février 2023 TEXTE RÉGLEMENTAIRE TEMPORAIRE Texte 6 CIRCULAIRE N° 500878/ARM/SSA/DAGRH/ACC/CHANC relative à la notation |
|
BULLETIN OFFICIEL
Agence marocaine de développement de la logistique – Nomination du directeur général Dahir n° 1-23-42 du 13 kaada 1444 (2 juin 2023) |
|
Bulletin Offieciel
N° 6 : En mission temporaire ou stage 4 l'étranger : Les militaires envoyés en mission temporaire ou en stage a l'étranger conservent le droit 4 |
|
Recueil des textes législatifs et réglementaires
Régime de sécurité sociale Dahir portant Loi n° 1-72-184 Du 15 Joumada II 1392 (27 Juillet 1972) relatif au régime de Sécurite Sociale |
Comment avoir les Idpno ?
Le volontariat dans les armées vous permet de vous engager pour une durée de 1 an.
Vous pouvez servir dans l'armée de Terre, de l'Air, la Marine nationale, la Gendarmerie nationale ou le Service de santé des armées.
Vous percevez une solde mensuelle et des prestations en nature (repas, transport).Comment Peut-on s'engager dans la défense nationale sans être militaire à temps plein ?
En termes d'effectifs, la France compte l'armée la plus importante de l'Union européenne avec 205 000 militaires actifs (sur une population d'un peu moins de 68 millions d'habitants), auxquels s'ajoutent 35 000 réservistes.
Quelle est la capacité militaire de la France ?
Le chef d'état-major des armées a autorité sur les chefs d'état-major de l'armée de terre, de la marine et de l'armée de l'air et de l'espace.
Le chef d'état-major des armées a autorité sur les directeurs et les chefs des organismes et services interarmées qui lui sont rattachés.
|
BULLETIN OFFICIEL DES ARMÉES
Édition Chronologique n° 9 du 4 février 2022. TEXTE RÉGLEMENTAIRE TEMPORAIRE 2013-1168 du 18 décembre 2013 (JO n° 283 du 6 décembre 2019 texte n° 7). |
|
BULLETIN OFFICIEL DES ARMÉES
18 févr. 2022 69 |
|
BULLETIN OFFICIEL DES ARMÉES Édition Chronologique n° 40 du
23 janv. 2017 PARTIE PERMANENTE. Administration Centrale. Texte 1. INSTRUCTION N° ... Arrêté du 26 décembre 2013 (JO n° 302 du 29 décembre. 2013 texte n° ... |
|
BULLETIN OFFICIEL DES ARMÉES
Édition Chronologique n° 78 du 9 octobre 2020 de l'article 36. de la loi n° 2013-1168 du 18 décembre 2013 (n.i. BO ; JO n°283 du 6 décembre 2019 texte. |
|
BULLETIN OFFICIEL DES ARMÉES
Édition Chronologique n° 145 du 2 septembre 2019 l'objet des livres I à V de la quatrième partie du Code du travail et les textes pris pour application. |
|
BULLETIN OFFICIEL DES ARMEES Edition Chronologique n°36 du
25 avr. 2016 La présente instruction sera publiée au Bulletin officiel des armées. ... 17713 texte n° 6 ; BOC 9/2013 ; BOEM 110.2.1 |
|
Bulletin officiel Santé - Solidarité n° 2021/24 du 31 décembre 2021
31 déc. 2021 Convention 12-363-DNUM-CSOC-0007 du 6 avril 2021 pour le financement du projet. « Système d'information des manifestations sportives (SIMS) ». |
|
Bulletin officiel Santé - Protection sociale - Solidarité n° 2022/8 du
31 mars 2022 2131-1 du code de la santé publique (partie législative). 7 février 2022. INSTRUCTION N° DGOS/R4/2022/31 du 7 février 2022 relative à la ... |
|
Guide de légistique (3e édition mise à jour 2017)
19 juil. 2016 les étapes de l'élaboration des textes : cette partie traite des ... ou de l'article 74-1 de la Constitution (CC no 2009-579 DC du 9 avril ... |
|
BULLETIN OFFICIEL DES ARMEES Edition Chronologique n°49 du
9 oct. 2015 Code de la défense notamment ses articles L. 4139-8. |
| BULLETIN OFFICIEL DES ARMÉES Édition Chronologique TEXTE |
| BULLETIN OFFICIEL DES ARMÉES |
| BULLETIN OFFICIEL DES ARMÉES - Ministère des Armées |
| BULLETIN OFFICIEL DES ARMÉES Édition Chronologique n° 40 du |
| BULLETIN OFFICIEL DES ARMEES Edition Chronologique PARTIE |
| BULLETIN OFFICIEL DES ARMÉES Édition Chronologique n° 15 du |
| INSTRUCTION N° 800/DEF/DCSSA/AST/AME relative à l'aptitude |
| BULLETIN OFFICIEL DES ARMEES Edition Chronologique PARTIE |
| BULLETIN OFFICIEL DES ARMÉES Édition Chronologique n° 23 du |
| BULLETIN OFFICIEL DES ARMÉES Édition Chronologique TEXTE |
| BULLETIN OFFICIEL DES ARMÉES Édition Chronologique n° 21 du |
|
BULLETIN OFFICIEL DES ARMEES Edition Chronologique - SSTFP
26 fév 2013 · Edition Chronologique n°10 du 26 février 2013 PARTIE PERMANENTE Arrêté du 16 mai 2007 (BOC N° 19 du 24 août 2007, texte 1 ; BOEM 356-0 1 3) modifié Bulletin officiel des armées civil de l'administration centrale, bureau de la gestion Vincennes, division déplacements temporaires 1 10 |
|
BULLETIN OFFICIEL DES ARMEES Edition Chronologique - SSTFP
10 déc 2013 · Edition Chronologique n°54 du 10 décembre 2013 PARTIE Arrêté du 20 décembre 2012 (JO n° 15 du 18 janvier 2013, texte n° 38 ; signalé au BOC 2 1 1 La direction centrale du service de santé des armées partie la réforme de la médecine du travail figurant dans le Livre VI du code du travail |
|
BULLETIN OFFICIEL DES ARMÉES Édition Chronologique n° 40 du
23 jan 2017 · PARTIE PERMANENTE Administration Centrale Texte 1 INSTRUCTION N° titre des déplacements temporaires et des changements de résidence La rémunération La présente instruction est publiée au Bulletin officiel des armées L4371-1 Arrêté du 26 décembre 2013 (JO n° 302 du 29 décembre |
|
BULLETIN OFFICIEL DES ARMÉES Édition Chronologique n° 18 du
23 avr 2015 · PARTIE PERMANENTE Administration Centrale Texte 3 les dispositifs résultant de la loi n° 2013-1168 du 18 décembre 2013 relative à la temporaire de mobilité en faveur de certains agents du ministère de la défense et |
|
BULLETIN OFFICIEL DES ARMÉES Édition Chronologique n° 23 du
27 mar 2016 · PARTIE PERMANENTE Armée de terre Texte 5 INSTRUCTION N° Arrêté du 14 décembre 2007 (JO n° 299 du 26 décembre 2007, texte n° 70, du 4 octobre 2013 (BOC N° 51 du 29 novembre 2013, les autorités militaires de l'armée de terre ou interarmées [directeurs d'administration centrale ou |
|
BULLETIN OFFICIEL DES ARMÉES Édition Chronologique n° 39 du
6 sept 2013 · Édition Chronologique n° 39 du 6 septembre 2013 PARTIE TEMPORAIRE État- Major des Armées (EMA) Texte 11 DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES titre de 2014, et après le 31 décembre 2014 pour une admission sollicitée au Organisme d'administration : |
|
BULLETIN OFFICIEL DES ARMÉES Édition Chronologique n° 25 du
7 jui 2013 · PARTIE PERMANENTE État-Major des Armées (EMA) Texte 15 Référence de publication : BOC N°25 du 7 juin 2013, texte 15 L'officier en situation d' affectation temporaire est noté sur un BNO ; s'il L'officier de réserve admis à servir auprès d'une administration de l'État, d'un établissement public |
|
BULLETIN OFFICIEL DES ARMÉES Édition Chronologique n° 21 du
13 fév 2018 · PARTIE PERMANENTE Administration Centrale Texte 1 Décret n° 2002-1490 du 20 décembre 2002 (JO du 24 décembre 2002, p avril 2013 relative à l' avancement des ingénieurs des études et techniques de travaux maritimes et La présente instruction est publiée au Bulletin officiel des armées |
|
BULLETIN OFFICIEL DES ARMEES Edition Chronologique n°49 du
9 oct 2015 · et R*4122-14 Code des pensions civiles et militaires de retraite, notamment son article L24 Loi n° 2013-1168 du 18 décembre 2013 (JO |
|
Maroc - BULLETIN OFFICIEL
13 août 2020 · la publication au Bulletin officiel est prévue par les lois ou les n° 4000-19 du 21 rabii II 1441 (18 décembre 2019) l'administration n° 1564-20 du 17 ramadan 1441 Le texte en langue arabe a été publié dans l'édition générale du n° 5- 99 relative à la réserve des Forces Armées Royales, telle |
