circulaire temps partiel 2016-2017
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AFFICHAGE OBLIGATOIRE
Objet: Exercice de fonctions à temps partiel des personnels enseignants du second degré d'éducation et d’orientation au titre de l'année scolaire 2016/2017 Références : - Articles L9 et L11 bis du code des pensions civiles et militaires de retraite ; |
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Wwwnancysnesedu
Circulaire n02015-105 du 30 juin 2015 Il convient de procéder dès à présent au recensement exhaustif des demandes d'exercice à temps partiel par les personnels titulaires ou stagiaires d'enseignement de documentation d'éducation et d'orientation dans la perspective de la rentrée 2016 |
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1-3 Les quotités autorisées
I - Le temps partiel Les enseignants souhaitant travailler à temps partiel pour l’année 2016-2017 (renouvellement ou nouvelle demande) sont invités à faire connaître leur souhait à l’aide de l’imprimé joint avant le 11 mars 2016 Cet imprimé concerne tous les types de temps partiels (de droit ou sur autorisation) |
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ANNEXE 1 TEMPS PARTIEL
Circulaire FP/7 n° 2088 du 3 mars 2005 temps partiel sur autorisation peuvent être pris en compte Quotité du temps de travail Au 01/10/2016 Au 01/01/2017 |
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Microsoft Word
nouveaux rythmes scolaires : travail à temps partiel dans les écoles et décharges des directeurs d’école La présente note de service a pour objet de préciser les conditions de mise en œuvre et les procédures d’octroi des temps partiels pour l’année scolaire 2016-2017 |
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Scanned Document
Objet : Demandes d'autorisation d'exercer à TEMPS PARTIEL pour l'année scolaire 2016-2017 - Personnels d'Enseignement d'Education et d'Orientation Références Loi n084-16 du Il janvier 1984 modifiée portant dispositions statutaires relatives à la Fonction publique de l'Etat (articles 37 à 40) |
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Direction des services
Angoulême le 14 janvier 2016 Objet : Organisation du temps partiel des enseignants en 2016/2017 Références : Loi n°84-16 du 11 janvier 1984 (articles 37 à 40) Décret n°82-624 du 20 juillet 1982 modifié Décret n°2002-1072 du 7 août 2002 relatif au temps partiel annualisé dans la fonction publique d’Etat |
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Saint-Denis le 07 mars 2016 Le recteur à Mesdames et messieurs
7 mars 2016 CIRCULAIRE N° 20 ... degré (année scolaire 2016-2017). ... temps partiel (cf. circulaire académique relative au cumul d'activités du 23 ... |
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Untitled
Objet : Exercice de fonctions à temps partiel au titre de l'année scolaire 2016-2017. Référence : • Ordonnance n° 82-296 du 31 mars 1982. |
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Saint-Denis le 26 janvier 2016 Le recteur à Mesdames et Messieurs
26 janv. 2016 CIRCULAIRE N°12. Objet : Exercice des fonctions à temps partiel de droit ou sur autorisation pour toute l'année scolaire 2016/2017. |
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Untitled
Objet: Demande d'exercice à temps partiel - année 2016/2017. Enseignement Privé sous contrat 1er degré Circulaire ministérielle du 28 avril 2004. |
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Paris le
10 déc. 2015 Je vous remercie d'informer les enseignants en congé de maladie ou actuellement en temps partiel annualisé de la parution de cette circulaire. 1 ... |
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Saint-Denis le -1 SEP.2016 Le recteur à Mesdames et Messieurs
1 sept. 2016 temps partiel de droit ou sur autorisation pour toute l'année scolaire 2016/2017 ;. - Circulaire académique relative à l'exercice de ... |
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Saint-Denis le 23 janvier 2017 Le recteur à Mesdames et messieurs
23 janv. 2017 imprimé N°3 : temps partiel de droit en cours d'année. ... 2016 - 2017 ... temps partiel (cf. circulaire académique relative au cumul ... |
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Saint-Denis le 23 JANVIER 2017 Le recteur à Mesdames et
23 janv. 2017 CIRCULAIRE N°12. Objet : Exercice des fonctions à temps partiel de droit ou sur autorisation pour l'année scolaire. 2017/2018. Références :. |
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Nantes le 12 octobre 2015 Direction des ressources humaines
12 oct. 2015 Objet : Campagne de demandes de temps partiel 2016/2017. Référence : Circulaire AEFE n°7917 du 31 août 2012 relative à l'exercice des ... |
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CIRCULAIRE n° 19
6 mars 2017 temps partiel). 4. Fonction de directeur d'école durant l'année scolaire 2016/2017……. 1 point. (les instituteurs nommés à titre provisoire ... |
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Circulaire TEMPS PARTIEL 2016 MODIFIEE - SE-UNSA
7 mar 2016 · souhaitent, pour l'année scolaire 2016-2017, formuler : - une demande initiale d' exercice à temps partiel - une demande de reprise d'activité à |
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2016-12-08-temps-partiel-circulaire-2017-2018
8 déc 2016 · - à informer les personnels que leur demande vaut engagement définitif d' exercer à temps partiel à compter du 01/09/2017 et ce jusqu'à la fin de |
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Circulaire Temps Partiel 20172018 21022017 - snudi-fo 13
1 fév 2017 · Circulaire N° 2016-165 DGESCO B3-3 du 08 novembre 2016, relativ temps océdures d'octroi des temps partiels pour l'année scolaire 201 |
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Circulaire TP 2016-2017 - SNES Clermont
Objet : Demandes de service à Temps Partiel (TP) au titre de la rentrée 2016 des personnels enseignants, d'éducation et d'orientation du second degré |
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Circulaire temps partiel 2016-2017 - Académie de Mayotte
7 mar 2016 · Demandes de travail à temps partiel des personnels enseignants, d'éducation visé en objet au titre de l'année scolaire 2016/2017 |
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Circulaire n° - Académie de Clermont-Ferrand
d Sommaire : Demandes de travail à temps partiel (TPA, TPD) pour l'année scolaire 2016-2017 La présente circulaire est associée à une annexe sous forme |
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Circulaire départementale temps partiels 2017 - Gray
Les personnels enseignants du premier degré bénéficient du temps partiel de scolaire 2016/2017 et désireux de reprendre à temps complet à la rentrée 2017 |
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Circulaire Temps Partiel - RS 2016
31 mar 2016 · Objet : Travail à temps partiel, année scolaire 2016-2017 Références : ▫ Code de l'Education article D521-1 et suivants, ▫ Loi n°84-16 du 11 |
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Pôle 1er degré - Moyens - Ressources Humaines Avignon, le 19
19 jan 2016 · Décret n°2002-1072 du 7 août 2002 relatif au temps partiel annualisé dans la fonction Circulaire n°2014-116 du 3 septembre 2014 et note de service au titre de l'année scolaire 2016-2017 donneront lieu à un examen |
/image%2F0869093%2F20210218%2Fob_8ff20f_declaration-liminaire-unsaeduc-cta-16.png "Télécharger la circulaire stagiaire : aout 2017")
