Entreprises habilitées dans le domaine funéraire au 1er avril 2015
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Liste des entreprises de pompes funèbres habilitées
5 fév 2020 · LISTE DES RÉGIES ENTREPRISES ASSOCIATIONS HABILITÉES A EXERCER UNE OU DES ACTIVITÉS DU DOMAINE FUNÉRAIRE (CGCT - L 2223-19) ------ CODES |
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Liste des entreprises habilitées dans le domaine funéraire
25 août 2017 · Liste des entreprises habilitées dans le domaine funéraire 3 Organisation des obsèques 4 Fourniture des housses cercueils et de leurs |
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Liste des etablissements habilités dans le domaine funéraire au 13
13 mar 2020 · HABILITÉS DANS LE DOMAINE FUNÉRAIRE AU 13/03 /2020 Page 2 N° et date Entreprise Pompes Funèbres Adour Sablar Établissement secondaire sis |
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Liste-des-entreprises-habilitees-dans-le-domaine-funeraire
Je vous adresse ci-joint la liste des entreprises habilitées dans le domaine funéraire pour le LISTE DES ENTREPRISES HABILITEES DANS LE DOMAINE FUNERAIRE |
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Entreprises habilitées dans le domaine funéraire (avril 2023
Monsieur Stéphane ETCHEVERRY * transport de corps avant mise en bière Sarl Océanes * transport de corps après mise en bière 33 avenue de Biarritz |
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Entreprises habilitées dans le domaine funéraire
LISTE DES ENTREPRISES HABILITEES DANS LE DOMAINE FUNERAIRE arrêtée au 15 février 2010 ARRONDISSEMENT DE VENDOME COMMUNE NOM DE L'ENTREPRISE ADRESSE |
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HABILITATION DANS LE DOMAINE FUNERAIRE FICHES DE
- les sociétés qui franchisent des entreprises - les agences de funérailles Les opérateurs ne devant pas être habilités dans le domaine funéraire Les |
Liste des entreprises habilitées dans le domaine funéraire
Copie du diplôme pour pouvoir exercer (validation de la formation obligatoire) et attestations justifiant des conditions minimales de capacité professionnelle (permis de conduire pour les chauffeurs, par exemple) et diplôme national de thanatopracteur.
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RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS
11 avr. 2015 Arrêté N °2015089-0004 - Arrêté préfectoral du 30 mars 2015 portant ... renouvellement de l'habilitation dans le domaine funéraire de l' ... |
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Liste des etablissements habilités dans le domaine funéraire au 13
13 mars 2020 Entreprise Pompes Funèbres des Landes ... 1er mars 2019 ... obsèques inhumations et exhumations Gestion de chambre funéraire. 15-40-0078. |
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2014-0960 SDA AEROPORT ORLY SUD - LOM7
13 mars 2015 19/02/2015 Elections départementales des 22 et 29 mars 2015 : fixant ... 26/02/2015 Portant habilitation dans le domaine funéraire de « La ... |
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RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N° 13 DU 1er AU 15 juillet
9 juil. 2015 SANTENY à compter du 1er mars 2015 (voir annexe) ... Article 1er : L'entreprise ayant pour nom commercial « TRANSPORTS FUNERAIRES BLASCO ... |
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RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS
12 mai 2015 Arrêté n° PAEFPSC/2015/01 du 13 mai 2015 portant organisation par l'Education ... d'habilitation dans le domaine funéraire - S.A.R.L MAISON. |
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Untitled
crématorium et dans le domaine funéraire jusqu'au 25 février 2021; l'arrêté ministériel du 1er avril 2015 modifiant l'arrêté du 4 juin 2008 relatif aux ... |
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GUIDE JURIDIQUE relatif à la législation funéraire à lattention des
20 mars 2017 2223-35). I- LE CHAMP D'APPLICATION DE L'HABILITATION DANS LE DOMAINE. FUNERAIRE. A- Les activités concernées ... |
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LISTE DES ENTREPRISES HABILITÉES DANS LE DOMAINE
3 juin 2015. LISTE DES ENTREPRISES HABILITÉES DANS LE DOMAINE FUNÉRAIRE. Numéro - date - 23 avril 2015 ... Entreprise Pompes Funèbres Adour Sablar. |
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DIRECTION DES ACTIONS ET DE LA COORDINATION
29 mai 2015 Arrête d'Habilitation dans le domaine funéraire retrait n° 2015-62-0002. ... Article 2 : L'arrêté préfectoral du 1er Avril 2015 susvisé ... |
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SOMMAIRE
16 mars 2015 Arrêté n°993 du 6 mars 2015 portant renouvellement d'habilitation dans le domaine funéraire pour la. SAS Marbrerie Vuillaume. |
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Liste des entreprises habilitées dans le domaine funéraire 3
25 août 2017 · Liste des entreprises habilitées dans le domaine funéraire 3, Organisation Gestion et utilisation d'une chambre funéraire 7 Soins de Habilitation 1 2 3 4 5 6 7 2017-36-01 27/06/2023 2015-36-77 14 rue du 8 mai |
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01-04-15 renouvellement habilitation funéraire sous-préfecture de
PARTHENAY, le 1er avril 2015 ARRETE portant renouvellement d'une habilitation dans le domaine funéraire représentant l'entreprise Laurent GOUBEAU; |
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Chambre funéraire - Les services de lÉtat dans le Loiret
30 avr 2015 · portant habilitation dans le domaine funéraire de l'établissement Vu la demande présentée le 23 avril 2015, par les établissements Considérant que cette entreprise remplit les conditions, pour obtenir l'habilitation dans le domaine Article 1er : L'établissement ayant pour dénomination « Pompes |
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ARRETE portant habilitation dans le domaine funéraire de l
26 jui 2015 · aux-Bois en vue de solliciter l'habilitation dans le domaine funéraire Vu l'extrait du registre du commerce et des sociétés en date du 28 avril 2015, Considérant que cette entreprise remplit les conditions, pour obtenir Article 1er : L' établissement ayant pour dénomination « Pompes Funèbres Marbrerie |
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AP portant renouvellement habilitation funéraire pour la Sarl - Tarn
Arrêté portant renouvellement d'habilitation dans le domaine funéraire Vu l' arrêté préfectoral du 1er avril 2015 portant délégation de signature à des agents en fonction professionnelle responsable d'entreprise dans le domaine funéraire |
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20 - RAA avril 2015pdf - Les services de lÉtat dans le Gers
21 mai 2015 · Arrêté nº 2015-118-6 en date du 28 avril 2015 portant habilitation du 22 avril 2015 portant habilitation dans le domaine funéraire - SARL POMPES Arrêté n° 2015-091-4 en date du 1er avril 2015 portant délégation de avril 2015 portant décision d'agrément entreprise solidaire : SCIC Le comptoir des |
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RAA n°2015-139 du 20 août 2015 - Les services de lÉtat dans le
20 août 2015 · crématorium et dans le domaine funéraire, jusqu'au 25 février 2021; Arrêté portant habilitation de l'entreprise individuelle dénommée l'arrêté ministériel du 1er avril 2015 modifiant l'arrêté du 4 juin 2008 relatif aux |
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N° 25 du 30 avril 2015 - Vargouvfr
30 avr 2015 · Arrêté du 30 avril 2015 portant habilitation dans le domaine funéraire – au répertoire SIRENE délivré le 1er avril 2015 à l'auto-entreprise de |
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RAA N° 205 du 3 septembre 2015pdf - Préfecture du Nord
3 sept 2015 · Arrêté préfectoral portant habilitation dans le domaine funéraire - SARL Article 1er - L'entreprise « Pompes Funèbres Régis Wion », sise 127, rue juin 2009 prononçant jusqu'au 8 avril 2015 l'habilitation dans le domaine |
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