CGT Finances publiques 35 Rennes, le 29 mars 2013 Solidaires
compte rendu CHS-CT du 23 mai 2013
23 mai 2013 · EN PREALABLE : Désignation du nouveau secrétaire Thierry Le Goaziou (CGT) étant démissionnaire (formation cadre A) le CHSCT a procédé à la |
Sommaire des bulletins
(SUD finances publiques) Sud CT s'est réuni en congrès du 26 au 29 mars 2013 à ARZON (SUD |
La stratégie fiscale de lentreprise : entre optimisation et fraude
2013 en France 4728 du montant des rentrées fiscales annuelles206 Si il n'y a pas de hiérarchisation de la fraude en fonction des impôts ou taxes on se |
Recueil Des Actes Administratifs
16 mar 2018 · Article 5 : Le secrétaire général de la préfecture d'Ille-et-Vilaine et le directeur régional des finances publiques de Fait à Rennes le 13 |
NOTE DE SERVICE
20 avr 2004 · DETOC Jean-Yves Département informatique de Rennes (35) 3 BOUFFLERS Jérôme Recette des Finances Assistance Publique de Marseille (13) |
Recueil Des Actes Administratifs
21 mars 2018 la Direction régionale des finances publiques de Bretagne. Service comptabilité de l'État. Avenue Janvier. BP 72 102 |
Bonne année 2012
2 févr. 2021 suppressions d'emplois publics (cf article) la ... CGT Finances Publiques 35 / DIRCOFI OUEST. 2 |
Bulletin officiel Santé - Solidarité n° 2021/1 du 29 janvier 2021
29 janv. 2021 santé des armées au titre de la période de mars à décembre 2020. ... d'information utilisé : employeur impôts |
MOBILITÉS DU QUOTIDIEN : Répondre aux urgences et préparer l
30 janv. 2018 RAPPORT DU CONSEIL D'ORIENTATION DES INFRASTRUCTURES. 35 ... finances publiques 2018-2022 liée à l'alignement progressif de la fiscalité du ... |
Décision n° 2021 – 824 DC - Loi relative à gestion de la crise
5 août 2021 14 mars 2013 Eon c. France |
Recueil Des Actes Administratifs
16 mars 2018 à Monsieur David VASSEUR administrateur des finances publiques adjoint |
Bulletin officiel Santé - Solidarité n° 2022/8 du 31 mars 2022
31 mars 2022 INSTRUCTION N° DGOS/RH3/DGCS/4B/2022/36 du 8 février 2022 relative aux élections professionnelles 2022 dans la fonction publique hospitalière. |
Santé Protection sociale Solidarité
10 sept. 2009 Arrêté du 22 septembre 2009 modifiant l'arrêté du 29 mars 2005 portant ... code de la santé publique à produire à l'appui d'une demande de ... |
La négociation collective en 2013
CONTRIBUTION DE LA CONFÉDÉRATION GÉNÉRALE DU TRAVAIL (CGT) mesurée et rendue publique avant le 31 mars 2013 pour le niveau national interprofessionnel. |
CGT Finances publiques 35 Rennes le 29 mars 2013 Solidaires |
Compte rendu CHS-CT du 23 mai 2013 - CGT Finances publiques 35 |
CTPL du 3 février 2011 Rigueur reculs et inquiétudes |
Recueil Des Actes Administratifs |
Recueil Des Actes Administratifs |
Administration centrale - economiegouv |
CGT Finances publiques 35 Rennes, le 29 mars 2013 Solidaires
CGT Finances publiques 35 Rennes, le 29 mars 2013 Solidaires Finances publiques 35 FO Finances publiques 35 Monsieur Mariel DRFIP Objet : préavis |
Fusion des secteurs à Rennes - CGT Finances Publiques
Courrouze, sur Rennes et St Jacques-de-la Lande delà du 1er septembre 2013 et une première réunion avec les organisations syndicales le 26 mars |
INFO LUTTES 8 v4 - CGT Finances Publiques
Depuis la journée de grève du 20 mars, les agents de la DGFiP ne désarment pas En témoignent avec l'intersyndicale CGT, Solidaires, FO une audience à Rennes et du CDIF de St-Malo décembre 2013, un envahissement du groupe |
Contrôle fiscal - CGT FINANCES PUBLIQUES
3 mar 2015 · interprofessionnelle à l'appel de la CGT, de FO et de Solidaires pour faire entendre dans notre déclaration liminaire au GT du 5 mars 2014 : « Nous avons relevé pour 2013, puis de 15 pour 2014 Un nouveau Rennes, l' ensemble des directeurs a souligné que bien évidemment aucun vérificateur |
Mise en page 1 - CGT FINANCES PUBLIQUES
15 oct 2014 · Celle-ci doit permettre le financement de politiques et de services publics pour le plein emploi solidaire, la satisfaction des besoins sociaux, la |
CR GT SUR LE CONTRÔLE FISCAL - CGT FINANCES PUBLIQUES
17 oct 2016 · Le mouvement entamé le 9 mars n'est pas terminé Le MEDEF a organisé deux enquêtes publiées en 2013 et en juin 1016 le sur « Les ront à Rennes à s'inscrire dans processus d'action décidé par Solidaires, la CGT |
Lignes_de_front-1pdf - Sections Solidaires Finances Publiques
p10 - Le 8 mars toute l'année p12 - Le pire les assemblées générales de Rennes II Solidaires, la CGT, FO, la CFDT, vention nationale à Bercy en 2013, |
N° 1024 du1/04/2014 - Solidaires Finances publiques
1 avr 2014 · Le 20 mars, les agents des finances, au rang desquels ceux de la DGFiP comme à Toulouse, Lyon, Marseille ou encore Rennes, a montré le degré de janvier 2013 lancé par une intersyndicale fonc- tion publique L'intersyndicale Solidaires Finances Publiques, CGT Finances Publiques, FO DGFiP et |