DELIBERATION N 2015-79 DU 16 SEPTEMBRE 2015 DE LA COMMISSION DE CONTROLE
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The Worlds Women 2015: Trends and Statistics
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PV CP 16 fev 2015
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RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS
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21 sept 2015 · Délibération n° 2015-0590 commission commission (s) consultée (s) pour avis : Métropole de Lyon - Conseil du 21 septembre 2015 - Délibération n° 2015- 0590 2 Reçu au contrôle de légalité le : 23 septembre 2015 |
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Délibération n° 2015-32 Conseil dadministration du 25 septembre
25 sept 2015 · les ministères ont exercé leur droit d'opposition le 6 novembre 2015 sur cette délibération dont Vu la délibération n°2015-9 du 2 avril 2015, portant modification du règlement intérieur en vigueur, un contrôle sur les pensions en cours de Seuls les membres de la commission participent au vote |
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Gtre Séance du Conseil Municipal du mardi 8 septembre 2015
8 sept 2015 · Le Budget principal 2015 de la commune a été voté le 31 mars Ce projet de délibération est présenté au Conseil municipal qui débat Contrôle de bon fonctionnement des installations existantes doit, pour ce faire, déposer un dossier de candidature auprès de la Commission de Régulation de |
