Journal communal n°75
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26 mai 2021 MERS INFO' Journal municipal n° 75 Printemps 2021 01. “Une action municipale déterminée et vigoureuse audacieuse et pragmatique” ... |
Journal communal dinformation - N°75 - Septembre 2015
26 sept. 2015 Journal communal d'information - N°75 - Septembre 2015 ... Administration communale - rue R. Warocqué 2 - www.morlanwelz.be - 064/43.17.17. |
JOURNAL OFFICIEL
23 août 2019 les ventes d'eau dans le régime de la régie communale . Cette ... de la loi n° 75-3 de 3 janvier 1975 qui prend effet au 1" juillet . |
BM 75 version 3.pub
1 juin 2021 BULLETIN MUNICIPAL DE LA COMMUNE D'ÉTUEFFONT. N° 75 - DÉCEMBRE 2020. Travaux p. 4. Conseil Municipal des Enfants p. 12. Associa ons. |
Journal officiel de la République française - N° 75 du 30 mars 2022
30 mars 2022 Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française. ... Commune de Saint-Didier-la-Forêt (1). |
LOI n 75-617 du 11 juillet 1975 portant réforme du divorce (1).
11 juil. 1975 Le divorce peut être prononcé en cas : 0 soit de consentement mutuel ;. C soit de rupture de la vie commune; soit de faute. Loi n° 75-617. |
JOURNAL OFFICIEL
JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE N° 75. 27 Rabie Ethani 1442. 13 décembre 2020 réorganisation du bureau d'hygiène communal. |
TRAITÉ SUR LE FONCTIONNEMENT DE LUNION EUROPÉENNE
26 oct. 2012 DÉCIDÉS à assurer par une action commune le progrès économique et ... n'est pas représenté de la protection des autorités ... C 326/75 ... |
Journal Officiel Algérie
4 déc. 2019 JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE N° 75 ... Les programmes communaux de développement (PCD) n'ont été exécutés qu'à hauteur de 47 ... |
Journal Officiel Algérie
26 déc. 1975 communal ;. Vu l'ordonnance n° 75-78 du 15 décembre 1975 relative aux funérailles": Ordonne : Ma. Article 1**¸ Aucune inhumation n'aura lieu ... |
Journal communal de Grassac - Commune de Grassac
11 nov 2020 · Journal communal de Grassac N° 75 Décembre 2019 communal ne permettant pas de les refaire, sachant qu'un kilomètre de route |
Bulletin communal n°75 septembre 2019 - Montigny-le-Tilleul
7 sept 2019 · n°75 - 1 bulletin communal n°75 septembre 2019 NOUVEAUTÉ 12h : lancement des festivités par les autorités communales sous le chapi- |
Maroc - BULLETIN OFFICIEL
25 avr 2020 · Dahir n° 1-20-36 du 16 chaabane 1441 (10 avril 2020) modifiant le service communal chargé de l'urbanisme pour examen et prise de décision à son de l' arrêté susvisé n° 971-75, des achats et des ventes des semences |
Maroc - BULLETIN OFFICIEL
6 fév 2020 · Dahir n° 1-19-109 du 2 safar 1441 (1er octobre 2019) mettant fin aux agraire n ° 859-75 du 8 chaoual 1397 (22 septembre 1977) portant homologation le siège social sis Douar Brahma, commune rurale Soualem Trayfiya |
Le journal N° 75 novembre 2019 - Murat-sur-Vèbre
17 nov 2019 · Suivez l'actualité de votre commune sur :www murat-sur-vebre Journal d' informations municipales N°75 Novembre 2019 Vive l'automne |
BULLETIN OFFICIEL
1 jan 2020 · de la loi de finances n° 70-19 pour l'année budgétaire 2020 Vu la Constitution, notamment ses articles 42, 50, 75 et 84 (2ème alinéa) ; |
Journal communal dinformation - N°75 - Septembre 2015
26 sept 2015 · merci d'appeler le 064/43 17 87 Editeur responsable : Christian Moureau, Bourgmestre Hôtel communal, Rue Raoul Warocqué, 2 Tél : 064/ |
Journal municipal dinformations de La Trinité - Ville de La Trinité
Journal municipal d'informations de La Trinité N° 3 1 8 - mercredi 2 4 nicipal et des habitants de la commune en les orientant le cas échéant 52,75 euros |
A utomne 2020 / n° 75 - wwwlacanaufr
22 oct 2020 · Cependant, certains artisans et commerçants de la commune n'ont pas m Un budget de 150 000 € sera constitué par les réductions (pouvant aller jusqu'à 75 ) des taxes et droits présentés dans votre journal municipal |
Octobre 2020 N°75 P11 P14 P3 - Lisle-sur-Tarn
31 oct 2020 · www ville-lisle-sur-tarn Octobre 2020 # N°75 Journal municipal de la ville de Lisle-sur-Tarn P 11 Jeunesse P 14 Culture P 3 Travaux |