CONSEIL MUNICIPAL Jeudi 24 Janvier 2013 DGS/JCL/CA Compte rendu --- oOo --- Date de convocation : le 18 Janvier 2013 Nombre de Conseillers en exercice : 39 L’An deux mille treize, le vint quatre du mois de Janvier à 19 heures, le Conseil Municipal de
3 Prochain Conseil Municipal : Jeudi 21 février 2013 Plus aucun dossier n’étant inscrit à l’ordre du jour, la séance est levée à 20h15
COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL ----- JEUDI 31 JANVIER 2013 L’an DEUX MILLE TREIZE, le jeudi 31 janvier à 19 heures 00, le conseil municipal, légalement convoqué, s’est réuni en session ordinaire en mairie, sous la présidence de Monsieur Pascal JOLLY, Maire ETAIENT PRESENTS : Mmes BIDEAU, DAIGREMONT, Mrs BOUTIGNON, BERGAMI, THIBAULT
Le 28 octobre 2013 1 COMPTE RENDU SYNTHETIQUE DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 24 OCTOBRE 2013 Membres présents à la séance : M Denis BOUSSON (Maire), M Gérard KECK, Mme Sylvie BARDONNET, M Didier VERDILLON, Mme Christiane DUBUIS, Mme Brigitte FICHARD (Adjoints)
COMPTE-RENDU SOMMAIRE DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL du jeudi 24 octobre 2013 L’an deux mil treize, le vingt-quatre octobre, à dix-huit heures trente, le Conseil municipal de la commune d’AIRVAULT, dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire, à la mairie d’Airvault, sous la présidence de Monsieur PRINÇAY Jacky, Maire
COMPTE-RENDU SUCCINCT DU CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 24 SEPTEMBRE 2013 RENDU PUBLIC LE 27/09/2013 Le Conseil Municipal a approuvé, à l’unanimité, le compte rendu de la séance du 25 juin 2013 1 A 5) FINANCES 1/Le Conseil Municipal a adopté, à la majorité absolue, la décision modificative n°1 du budget 2013 (budget
CONSEIL MUNICIPAL Jeudi 28 Février 2013 DGS/JCL/CA Compte rendu --- oOo --- Date de convocation : le 21 Février 2013 Nombre de Conseillers en exercice : 39 L’An deux mille treize, le vingt huit du mois de Février à 19 heures, le onseil Municipal de la
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL SÉANCE DU JEUDI 21 FEVRIER 2013 L’an deux mil treize, le jeudi 21 février, à 20 heures 30, le Conseil Municipal s’est assemblé au lieu ordinaire de ses séances, sous la Présidence de Monsieur Michel LEGOURD, Maire Etaient présents : Mme Marie-Thérèse LEGOURD, Mme Annick LELIÈVRE, M
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL SÉANCE DU JEUDI 06 FEVRIER 2014 L’an deux mil quatorze, le jeudi 06 février, à 20 heures 30, le Conseil Municipal s’est assemblé au lieu ordinaire de ses séances, sous la Présidence de Monsieur Michel LEGOURD, Maire Etaient présents : Mme Marie-Thérèse LEGOURD, Mme Sophie FOUCHER, M Jean-
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 30 NOVEMBRE 2018 Le Conseil municipal de la commune de SAIN-BEL s’est réuni en assemblée, en session ordinaire, au lieu habituel de ses séances, après convocation légale du 20/11/2018, sous la présidence de M DESCOMBES, Maire Nombre de Conseillers en exercice : 17
31 jan 2013 · JEUDI 31 JANVIER 2013 L'an DEUX MILLE TREIZE, le jeudi 31 janvier à 19 heures 00, le conseil municipal, légalement convoqué, s'est réuni
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Etaient présents : Jean-Paul HOFMANN, Annette DARNEL, Didier ELLART, Joëlle LONGUEVAL, Christian LOISON, Patrick DOURIEZ, Denis TONNEL, Alain
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COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 17 JANVIER 2013 L'an deux mille treize, et le jeudi 17 janvier 2013 à 20h30 Le Conseil Municipal
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24 jan 2013 · Le Conseil Municipal s'est réuni le jeudi 24 janvier 2013 à 19 heures, Le Conseil Municipal APPROUVE, à l'unanimité, le compte-rendu du
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21 fév 2013 · du Conseil Municipal du Jeudi 21 Février 2013 Ouen Cedex, à compter du 1er janvier 2013 pour un montant de 177,21 € HT par mois soit
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Convoqués le 9 Janvier 2013 les membres du Conseil Municipal de la Jeudi 17 Janvier 2013 à 19 heures 30 sous la Présidence de Christine JOY, Maire Le compte-rendu de la précédente séance est approuvé (13 décembre 2012)
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SEANCE DU 9 JANVIER 2013 A 19H00 PROCES-VERBAL Affiché le 16 janvier 2013 Le Conseil Municipal approuve à l'unanimité le compte rendu de la séance rappelle les vœux 2013 de la municipalité qui se dérouleront ce jeudi 10
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25 jan 2013 · de pouvoirs M le Maire effectue un compte rendu des décisions prises sur Municipal et à partir du mercredi 23 janvier 2013 salle Thinat, aux jours et Mise en place d'une navette de nuit « Sam'Ramène » tous les jeudis,
compte rendu
Date de convocation du Conseil Municipal : 17 janvier 2013 Monsieur le Maire met aux voix le compte rendu de la réunion du 13 décembre 2012
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 24 JANVIER 2013 Le Conseil Municipal de JARDRES dûment convoqué s'est réuni en cession ordinaire le JEUDI 24
24 jan 2013 · Etaient présents : Jean-Paul HOFMANN Annette DARNEL Didier ELLART Joëlle LONGUEVAL Christian LOISON Patrick DOURIEZ Denis TONNEL
DU 24 JANVIER 2013 L'an deux mille treize le vingt-quatre du mois de janvier à dix-huit heures trente Le Conseil Municipal de la Ville de
24 jan 2013 · COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 24 JANVIER 2013 Madame Maguy FOULTIER explique aux membres du Conseil Municipal qu'elle
24 jan 2013 · Compte rendu du Conseil Municipal du 24 janvier 2013 Le Conseil Municipal s'est réuni en séance ordinaire le jeudi 24 janvier 2013 à 20 H
24 jan 2013 · JEUDI 24 JANVIER 2013 Conférence des présidents Débat sur la police municipale Questions d'actualité Débat sur l'avenir du service
Le Conseil municipal s'est réuni le jeudi 24 janvier 2013 en son lieu habituel sous la présidence de Chantal CARLIOZ Désignation du secrétaire de séance
24 jan 2013 · COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL EN DATE DU 24 janvier 2013 Le Conseil Municipal légalement convoqué s'est réuni à 19
L'an 2013 le 24 Janvier à 20:30 le Conseil Municipal de la COMMUNE DE Les tarifs communaux annexés au présent compte rendu sont votés à l'unanimité
[PDF] Délibérations du conseil municipal - Ville de Romagnat