PDF Copyright DGAFP - http://bjfp.fonction-publique.gouv.fr - 23/04/2010 11:32:23 PDF



PDF,PPT,images:PDF Copyright DGAFP - http://bjfp.fonction-publique.gouv.fr - 23/04/2010 11:32:23 PDF Télécharger




[PDF] Copyright DGAFP - http://bjfpfonction-publiquegouvfr

Copyright DGAFP - http://bjfp fonction-publique gouv - 03/05/2010 15:50:21 Circulaire FP n° 2158 du 05 mai 2008 relative à la protection fonctionnelle des agents


[PDF] Copyright DGAFP - http://bjfpfonction-publiquegouvfr

Copyright DGAFP - http://bjfp fonction-publique gouv - 04/06/2015 15:40:18 Circulaire du 31 octobre 2007 portant application de la loi n° 93-122 du 29 janvier 1993


[PDF] Copyright DGAFP - http://bjfpfonction-publiquegouvfr

Copyright DGAFP - http://bjfp fonction-publique gouv - 26/02/2016 09:47:02 Si le décret prévoit en faveur des agents certains droits précisément définis, il


[PDF] Copyright DGAFP - http://bjfpfonction-publiquegouvfr

Title: Circulaire n° 1475 du 20 juillet 1982 relative aux autorisations d'absence pouvant être accordées au personnel de l'administra Author


[PDF] Copyright DGAFP - http://bjfpfonction-publiquegouvfr

Copyright DGAFP - http://bjfp fonction-publique gouv - 25/03/2014 13:15:14 dossier personnel d’un agent public, des procès-verbaux et rapports de police ou de


[PDF] Copyright DGAFP - http://bjfpfonction-publiquegouvfr

fonction publique de l’Etat et leurs décrets d’application, dans leur rédaction antérieure à la publication de cette loi (consultation des personnels et non scrutin de liste pour la composition des CTP, scrutin à


[PDF] Copyright DGAFP - http://bjfpfonction-publiquegouvfr

publique territoriale et relatif aux agents non titulaires de la fonction publique territoriale ; Vu le décret n° 91-155 du 6 février 1991 modifié relatif aux dispositions générales applicables aux agents contractuels des établissements mentionnés à l’article 2 de la loi n° 86-


[PDF] Copyright DGAFP - http://bjfpfonction-publiquegouvfr

Copyright DGAFP - http://bjfp fonction-publique gouv - 27/05/2014 15:52:56 Décret n° 2014-513 du 20 mai 2014 portant création d’un régime indemnitaire tenant


[PDF] Copyright DGAFP - http://bjfpfonction-publiquegouvfr

Copyright DGAFP - http://bjfp fonction-publique gouv - 19/07/2012 12:51:24 Circulaire n° FP 2168 du 7 août 2008 relative aux facilités d’horaires accordées aux


[PDF] MINISTÈRE DE LA FONCTION PUBLIQUE - SE-UNSA

Copyright DGAFP - http://bjfp fonction-publique gouv - 02/11/2016 16:22:01 Ce principe a été réaffirmé par la loi du 20 avril 2016 relative à la déontologie


[PDF] Copyright DGAFP - http://bjfpfonction-publiquegouvfr - CDG 35

21 fév 2011 · Copyright DGAFP - http://bjfp fonction-publique gouv - 04/07/2011 09:01:56 Introduction Conformément aux dispositions du code du travail, 
C N


[PDF] Copyright DGAFP - http://bjfpfonction-publiquegouvfr

23 avr 1999 · Copyright DGAFP - http://bjfp fonction-publique gouv - 05/06/2015 11:50:35 Le ministre de la fonction publique, de la réforme de l'Etat
C FP


[PDF] Copyright DGAFP - http://bjfpfonction-publiquegouvfr

27 jan 2017 · Copyright DGAFP - http://bjfp fonction-publique gouv - 07/02/2017 12:10:54 les conclusions de M Vincent Daumas, rapporteur public ;
CE R






[PDF] Copyright DGAFP - http://bjfpfonction-publiquegouvfr

4 mar 2014 · Copyright DGAFP - http://bjfp fonction-publique gouv - 21/03/2014 11:51:52 Les agissements de harcèlement portent gravement atteinte à la 
circulaire no SE du mars relative a la lutte contre le harcelement dans la fonction publique


[PDF] ri - Prefectures-regionsgouvfr

Copyright DGAFP - http://bjfp fonction-publique gouv - 19/03/2014 14:49:31 Circulaire FP n° 2179 du 28 janvier 2009 relative à la mise en œuvre du décret n ° 
PNA circulaire application


[PDF] Circulaire DGAFP du 22 mars 2011 sur les remboursements de

Copyright DGAFP - http://bjfp fonction-publique gouv - 31/03/2011 13:20:38 Le ministre du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la 
Circulaire dgafp remboursement transports


[PDF] Copyright DGAFP - http://bjfpfonction-publiquegouvfr

30 mar 2011 · Copyright DGAFP - http://bjfp fonction-publique gouv - 30/03/2011 16:28:21 MINISTÈRE DU BUDGET, DES COMPTES PUBLICS, DE LA 
Circ du primes et indemnites






[PDF] Copyright DGAFP - http://bjfpfonction-publiquegouvfr - Sne-FSU

3 août 2016 · Copyright DGAFP - http://bjfp fonction-publique gouv - 03/08/2016 14:34:51 Décret n° 2016-151 du 11 février 2016 relatif aux conditions et 
decret teletravail n cle a


[PDF] Copyright DGAFP - http://bjfpfonction-publiquegouvfr - SSTFP

26 fév 2016 · Copyright DGAFP - http://bjfp fonction-publique gouv - 26/02/2016 Objet : exercice du droit syndical dans la fonction publique territoriale en 
Circ DGAFP du janvier exercice droit syndical FPT

Images may be subject to copyright Report CopyRight Claim


ACCORD DU 15 SEPTEMBRE 2011 SUR LE TRAVAIL A TEMPS PARTIEL AU CREDIT AGRICOLE


L élargissement des procédures aux risques psychosociaux requiert une modification de votre règlement de travail. Dès lors, nous vous conseillons :


Les Cahiers du Conseil constitutionnel Cahier n 30. Décision n 2010-77 QPC du 10 décembre 2010. Mme Barta Z.


Une énigme par jour au Cycle 3.


ÉVALUER LES RISQUES PSYCHOSOCIAUX


Vous accompagner dans le développement de vos projets qualité, environnement et développement durable est notre métier.


Les facteurs psychosociaux et les indicateurs d alerte


Campagne d appel à candidatures Attachés Temporaires d Enseignement et de Recherche Année universitaire 2016/2017


CLAIRE DANIS DE ALMEIDA Avocat au Barreau de Paris


Cellule d'appui à la prévention des risques psycho-sociaux. Consultation Souffrance et Travail UMIF - FNATH Région Parisienne


Appel à propositions. La gestion durable des ressources naturelles et changements climatiques. L`élevage avec un focus sur le pastoralisme





JORDANIE. Personnes relevant de la compétence du HCR


Prévention des Risques Psychosociaux (RPS) merlane


Le circuit de l eau domestique


ANNEXE A LA DELIBERATION N 15 DU CONSEIL DU 21 FEVRIER 2006


Impact de la crise financiere sur la Securite Alimentaire en Haiti COORDINATION NATIONALE DE LA SECURITE ALIMENTAIRE


Règlement de la Consultation


Risques psychosociaux (RPS)


Infection par le VIH et IST bactériennes


BAROMETRE SUR LE FINANCEMENT ET L ACCES AU CREDIT DES PME


Certificat de formation continue (CAS) en Ressources Humaines. Règlement d études


LIVRET D ACCUEIL. livret d accueil 2015 / UES : SOFILEC/ SFT 620 avenue du marche gare 34070 Montpellier 1


MINISTÈRE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI, DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE ET DU DIALOGUE SOCIAL CONVENTIONS COLLECTIVES


Décliner nos diplômes en termes de compétences


ANNEXE A LA DELIBERATION


RÉALISATION ET INTÉGRATION LE TEST POUR CONTRÔLER L ÉPAISSEUR EN UTILISANT LES TIC GUIDE DE L ÉLÈVE


L évaluation des facteurs de risques psychosociaux en entreprise


CENTRE COMMUNAL D ACTION SOCIALE


Annexe 6 L AGENCE NATIONALE DE L ÉVALUATION ET DE LA QUALITÉ DES ÉTABLISSEMENTS ET SERVICES SOCIAUX ET MÉDICO-SOCIAUX (ANESM)


This Site Uses Cookies to personalize PUBS, If you continue to use this Site, we will assume that you are satisfied with it. More infos about cookies
Politique de confidentialité -Privacy policy
Page 1Page 2Page 3Page 4Page 5