(Art L2123-1 et R2123-1 à R2123-7 du code de la commande publique – CCP) AMENAGEMENT ET PLANTATIONS DE L’ENTREE EST Règlement de la Consultation (R C) Date et heure limites de réception des offres MERCREDI 20 janvier 2021 à 12 Heures
La présente consultation est lancée selon une forme restreinte au sens où l’acheteur procédera à une limitation du nombre de candidats admis à soumissionner, au stade des offres Le présent règlement de la consultation porte sur la phase de sélection des candidats 2 2 Allotissement Il n’est pas prévu de décomposition en lots
Règlement de la consultation 2 Article 1 – Objet de la consultation Le présent marché a pour objet la souscription des contrats d’assurance pour la commune du VAL Article 2 : Conditions de la consultation 2-1- La présente consultation est lancée sous forme de procédure d’appel d’offres ouvert
ENSP - Règlement de consultation du Marché n°2PFCI/2014/01 page 1/2 MARCHES PUBLICS RÈGLEMENT DE LA CONSULTATION 1 - Nom, adresse, numéro de téléphone, numéro de télécopieur, adresse électronique de l’acheteur
REGLEMENT DE LA CONSULTATION Article premier : Objet et étendue de la consultation 1 1 - Objet de la consultation La présente consultation concerne : Mise en conformité PMR de la salle « Le Parc » Lieu(x) d’exécution : 60 rue du collège – 74800 La Roche sur Foron 1 3 - Décomposition de la consultation
Règlement de la consultation Objet de la consultation Réalisation du bulletin d’informations municipales « Le Mag » : Lot n° 1 : Mise en page et conception du bulletin d’informations municipales « Le Mag » ; Lot n° 2 : Impression, façonnage et livraison du bulletin d’informations municipales « Le Mag » Pouvoir adjudicateur
rc – reglement de la consultation mapa n°15-2012 1/8 marchÉ public de travaux ville de mios service commande publique place du xi novembre bp13 33380 mios rÈglement de la consultation marchÉ de travaux de charpente et fourniture et pose d’un bardage en bac acier sur la faÇade ossature bois du gymnase de la commune de mios
Contenu du dossier de consultation Le dossier de consultation comporte les éléments suivants : - le présent règlement de consultation ; - le projet de contrat (cahier des charges) ; - la liste des effectifs à reprendre ; - la description des locaux Article 3 – Modalités et conditions de remise des candidatures et des offres
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ANNEXE 3 : Exemple de règlement de consultation
règlement de la consultation ; 9 1 Remise des offres a) Par format papier Les candidats remettent leur offre sous pli cacheté contenant deux enveloppes intérieures cachetées Ce pli extérieur doit porter l'indication de manière visible : « appel d'offres ouvert – Intitulé de la consultation » - ne pas ouvrir Taille du fichier : 158KB
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RÈGLEMENT DE CONSULTATION
Règlement de Consultation Page 4/5 Commune de Contrazy – Construction d’un Entrepôt - Le quantitatif estimatif à produire obligatoirement et faisant ressortir les prix unitaires de chaque partie ou sous-partie d'ouvrage, les quantités applicables à ces prix unitaires, le montant global pour l'ensemble -
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Règlement de la Consultation (RC)
REGLEMENT DE LA CONSULTATION AMENAGEMENT ET PLANTATIONS DE L’ENTREE EST - MOLLEGES DEC 2020 1 - Objet et étendue de la consultation : 1 1 – Objet La présente consultation concerne : - Les travaux d’aménagement et de plantations à l’entrée Est de la commune
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RÈGLEMENT DE LA CONSULTATION
La présente consultation est passée selon la procédure adaptée, en application des articles L 2123-1 R 2123-1 à R 2123-3 du code de la commande publique 1 2 DOCUMENTS DE LA CONSULTATION Les pièces suivantes constituent les documents de la consultation : L’avis de marché ; Le présent règlement de la consultation ;
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Règlement de consultation - Communauté de Communes du
La présente pièce désignée « Règlement de consultation » a pour objet de préciser l’organisation de la consultation, les modalités de remise et de jugement des offres des candidats ARTICLE 1 – OBJET DE LA CONSULTATION
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Règlement de consultation - Creil
Règlement de consultation pour le choix d’une équipe promoteur pour chaque lot 2 ARTICLE 1 – MODALITES DE LA CONSULTATION 1 Identification du maître d’ouvrage Ville de Creil, place François Mitterrand – BP 76- 60109 Creil Cedex, en tant que pilote du
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RÈGLEMENT DE CONSULTATION MISSION DE PRESTATIONS
rc – règlement de consultation révision générale plu page 2 sommaire article 1 - objet et type de la consultation article 2 – rÉalisation et durÉe de la mission 2 1 missions du candidat 2 2 calendrier previsionnel article 3 – conditions de la consultation 3 1 groupement d’operateurs eonomiques 2 2
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MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX REGLEMENT DE LA
Le présent dossier de consultation est constitué par : L’avis d’appel public à la concurrence envoyé à la publication ; Le présent règlement ; Les pièces du projet de marché, énumérées à l'article 3-1 2 ci-après, à compléter ; Le Cahier des Clauses Administratives Particulières (CCAP) ; Le Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) accompagné des plans; le Cadre
REGLEMENT DE CONSULTATION Appel d'offres ouvert sur offre de prix en application des dispositions de l'alinéa 2, Paragraphe 1 de l'article 16 et des
RC AON C B SMQ
4 déc 2017 · ARTICLE 1 : OBJET DU REGLEMENT DE LA CONSULTATION Le présent règlement concerne l'appel d'offres ouvert sur offres de prix
rc ao odco
ARTICLE 1: OBJET DE REGLEMENT DE LA CONSULTATION Le présent règlement de consultation concerne l'appel d'offres ouvert sur offre de prix nº 07/ 2017
cps rc
Le présent règlement de consultation concerne l'Appel d'offres ouvert sul offre de prix n" 02/ 2014 ayant pour obiet: la refonte du site web de l'Agence Nationale
AO reglement
Le présent règlement de consultation concerne l'appel d'offres ouvert sur offres de prix n° 01/2014/MFPMA ayant pour objet la réalisation des prestations
RC
Le présent règlement de consultation concerne l'appel d'offres restreint sur offre de prix, n°1/CS/2016, ayant pour objet : TRAVAUX DE CONSTRUCTION DU
DCE PDA SENEGALE RC+Copy
ARTICLE 1 : OBJET DU REGLEMENT DE LA CONSULTATION Le présent marché à pour objet, Travaux de Construction du Siege de la Délégation
Rglement
Le présent règlement de consultation concerne l'appel d'offres ouvert sur offres de prix ayant pour objet la réalisation de l'étude relative au calcul, l'actualisation
RC V
ANNEXE 3 : Exemple de règlement de consultation PREAMBULE L'article 42 du code des marchés publics précise que : « Les marchés et accords-cadres
annexe
ARTICLE 1 : OBJET DU REGLEMENT DE LA CONSULTATION Les prestations du présent règlement ne peuvent en aucune manière déroger ou modifier les
RC