Procès-verbal de la réunion du Conseil Municipal Du Mardi 21 Mai 2019 à 20 h 30 Transfert compétence eau Vu le Code Général des Collectivités Territoriales Vu la loi n° 2015-991 du 7 août 2015 portant Nouvelle Organisation Territoriale de la République
Séance ordinaire du conseil d’arrondissement du mardi 7 juillet 2015 à 19 h ORDRE DU JOUR 10 – Sujets d'ouverture 10 01 Adoption de l'ordre du jour de la séance du conseil d'arrondissement 10 02 Approbation des procès-verbaux des séances du conseil d'arrondissement tenues les 27 avril, 22 mai et 2 juin 2015
Conseil d’Administration du Centre de Gestion du 12 mai 2015 Page 2 Sur convocation en date du 30 avril 2015, le Conseil d'Administration du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale d'Ille & Vilaine s'est réuni le mardi 12 mai 2015, à 9 h 30, au Village des
PROCES VERBAL DE SEANCE DU 18 MAI 2015 Feuillet 2015-010 L’an 2015, le 18 Mai, à vingt heures trente, LE CONSEIL MUNICIPAL, dûment convoqué par Madame le Maire le 11 Mai s’est assemblé au lieu ordinaire de ses séances sous la présidence de Mme Christine SOUVAY, Maire
10 06 Adoption de l'ordre du jour de la séance du conseil d'arrondissement 10 07 Approbation du procès-verbal de la séance du conseil d'arrondissement tenue le 2 mars 2015, à 19 h 20 –Affaires contractuelles 20 01 Accorder le contrat ST-15-05 à Duroking Construction / 9200-2088 Québec inc pour la reconstruction de la chaussée,
Conseil Municipal de Champ le Duc – Séance du 18 avril 2017 Commune de Champ le Duc COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU MARDI 18 avril 2017
REUNION DU MARDI 22 MAI 2018 à 20 h 30 Repas cantine : depuis le 01 09 2015 : 3 70 € pour les enfants et 6 € pour autres - Mardi 19 juin : Conseil Municipal
3 Arrêté n° DIRCOL 2015-0182 du 20 octobre 2015 de Madame la Préfète de la Sarthe 4 Délibération du conseil municipal de Saint Gervais en Belin du 12 novembre 2014 5 Délibération du conseil municipal de Saint Gervais en Belin du 7 décembre 2015 6 Délibération de la Communauté de Communes Orée de Bercé Belinois du mardi 7 juillet
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RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
1 CONSEIL MUNICIPAL SÉANCE DU 19 MAI 2015 COMPTE-RENDU SOMMAIRE (Affiché en exécution de l’article L2121-25 du Code Général des Collectivités Territoriales) Le Conseil Municipal, régulièrement convoqué, s’est réuni à la Mairie de VILLARS, le Mardi 19 mai 2015, à 19 h 30, sous la Présidence de Monsieur Paul CELLE, Maire I / VIE SCOLAIRE - JEUNESSE
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RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL - ekladatacom
RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL D’ETIGNY du mardi 19 mai 2015 Page 2 sur 3 FINANCES : Budget eau – admission en non-valeur Le Maire explique au Conseil que le comptable public n’a pu procéder au recouvrement de certaines sommes dues à la commune pour un total de 281,70 € Les produits irrécouvrables se répartissent comme suit : 2009 pour : 131,39 € 2010 pour : 123,02 € 2011
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Monsieur Christophe POISSON
Mardi 19 mai 2015 Monsieur Christophe POISSON Nombre de personnes présentes: (ou premier adjoint), un membre du Conseil Municipal des Enfants et des représentants de la Ville de Paris La commission rendra son avis le 9 juin 2015 Les représentants nommés pour représenter cette commission : Marc LAROCK et Alain HERSENT 2 Passage en revue des sujets voirie et propreté
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Réunion ordinaire publique du conseil municipal de la
Réunion ordinaire publique du conseil municipal de la Ville de Lamèque tenue à la bibliothèque publique de Lamèque le mardi 19 mai 2015 à 19h sous la présidence du maire Monsieur Réginald Paulin Ordre du jour 1 Ouverture 2 Relevé des présences 3 Adoption de l’ordre du jour 4 Déclaration des conflits d’intérêts 5 Procès-verbaux précédents 5 1 Réunion ordinaire
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RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
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Compte-rendu de la réunion du Conseil Municipal du Mardi
Date de convocation : 19 juin 2015 Date d’affi hage : 29 juin 2015 Secrétaire de séance: Mr Gilles ZEMIS Avant de déuter demande de Madame le Maire pour ajouter un point à l’ordre du jour : Délibération pour accepter le tableau des voies communales 1-Validation du compte-rendu du conseil municipal du 22 mai 2015
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Compte-rendu réunion du Conseil Municipal du 11 mai 2015
de la réunion du Conseil Municipal du 11 mai 2015 L’an deux mille quinze, le onze mai, à vingt heures, le Conseil municipal, légalement convoqué, s’est réuni à la Mairie de QUILLY, en séance ordinaire, sous la présidence de Madame Valérie GAUTIER, Maire Etaient présents : Valérie GAUTIER, Jean-Michel SYLVESTRE, Gervais BUGEL, Marie-Ange OHEIX , Flavie BIGET, Emmanuelle
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CONSEIL MUNICIPAL Réunion du Mardi 28 avril 2015
CONSEIL MUNICIPAL Réunion du Mardi 28 avril 2015 Président : Monsieur Robert de KERVÉGUEN, Maire de Vigny Présents : Mesdames et Messieurs Claude DUMONT, Catherine DANEL, Marie-France PUGET, Jean FERLIER, Alain PAVIOT, Christian EVRARD, Catherine BONNOUVRIER, Isabelle COT, Philippe CORTES, Vincent GUILLOUËT Absents excusés : M Patrick MADI qui a donné pouvoir à
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PROCÈS VERBAL DE LA RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU
PROCÈS VERBAL DE LA RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 22 SEPTEMBRE 2015 L’an deux mil quinze, le vingt-deux septembre, à dix-neuf heures, le Conseil Municipal de la Commune légalement convoqué, le seize septembre, s’est réuni dans le lieu ordinaire de ses séances, sous la Présidence de Monsieur Simonnot, Maire
12 mai 2015 · Réunion Ordinaire du Conseil Municipal Du mardi 12 mai 2015 – 20H15 07/ 05/2015 Sous la présidence de Monsieur Alain MASSEZ, Maire
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Le Conseil Municipal de la Commune de VIELLE SAINT GIRONS, dûment convoqué s'est réuni au lieu ordinaire de ses séances, sous la présidence de
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DU MARDI 26 MAI 2015 Présents : Tous les 1) Après lecture du compte rendu de la réunion du 7 avril 2015, Mr le Maire donne quelques informations
mai
12 jui 2015 · Procès verbal conseil municipal du 19 mai 2015 Jacqueline Beyret-Treseguet de prendre part aux réunions en tant que déléguée titulaire
PV. . .
7 mai 2015 · Compte-rendu de la Réunion du Conseil Municipal Du 7 MAI 2015 Présents : Maurice POISSONNET, Mireille CORNU, Claude GROUSSIN,
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26 mai 2015 · 2015-32 Proposé par le maire suppléant Ronald Cormier, appuyée de du conseil municipal du Village de Saint-Antoine tenue le mardi 26 mai 2015 à Les mercredis 6 et 20 mai 2015, participé aux réunions pour la
Proc C A s verbal mai
23 mai 2015 · Compte rendu de la réunion de travail du Samedi 23 mai 2015 « Conseil Municipal des Jeunes » Présents : Gabrielle BRIC A BRAC DU 07 JUIN 2015 PRESENT (E) Rencontre sportive inter-écoles du Mardi 9 juin 2015
CR CMJ mai
19 mai 2015 · SEANCE DU 19 MAI 2015 Le mardi dix-neuf mai deux mil quinze à vingt heures trente, le Conseil Municipal de CHERAUTE, dûment
cheraute compte rendu conseil municipal
5 nov 2015 · convoqué le mardi 23 juin 2015 s'est réuni salle André Mourlanne Approbation du compte rendu du Conseil Municipal du 5 mai 2015 Suite au diverses réunions du groupe de travail et au jury composé de représentants
cr conseil municipal
2 juil 2015 · Secrétaire élu pour la durée de la réunion : BRUYAS Christian Approbation du compte rendu du Conseil municipal du 26 mai 2015 D2015JUI29 o mardi et vendredi : activités en garderie périscolaire Coût : 0,50 € pour
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19 mai 2015 Mardi 19 mai 2015 18 heures 30 - 20 heures. Salle de Réception
19 mai 2015 Réunion du MARDI 19 mai 2015. Page 1 sur 11 ... M. Lionel TETU conseiller municipal délégué au espaces verts et à la propreté urbaine.
Conseil municipal du 19 mai 2015 Sports : Jocelyne Crozet fait le point sur la réunion de la commission « Vie associative et sportive » du 7 mai dernier ...
2 juin 2015 Déplacement de Monsieur Gilbert HÉLÈNE Maire-Adjoint
19 mai 2015 Assistaient également à la réunion : ... 2015-06-049 Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 19 mai 2015.
MARDI 19 MAI 2015 réunion publique qui entre dans le cadre de la concertation préalable à la mise en ... Le Conseil Municipal votera le.
MARDI 26 MAI 2015 à 19H00. PROCES-VERBAL. Le Conseil municipal de TOUL régulièrement convoqué La première réunion s'est déroulée il y a quelques jours.
Dossier n° E15000010/97. DEPARTEMENT DE LA REUNION. COMMUNE(S) DE : LES AVIRONS. ENQUETE PUBLIQUE du 19 mai au 18 juin 2015.
1 mai 2015 Mercredi 27 mai à 20H – salle municipale – réunion pour la préparation ... Mardi 19 mai et mercredi 20 mai – de 9H à 12H30 et de 14H à 16H.
REUNION du CONSEIL MUNICIPAL jeudi 2 juillet 2015 Approbation du compte rendu du conseil du mardi 19 mai 2015 Le Conseil Municipal.
Compte rendu de la réunion Conseil de Quartier Coeur de Quartier