Désigne le Directeur-Général du Ministère de l’Education et de la Formation 1 2 Education et Protection de la Petite Enfance Signifie que l’éduation et la protection de la petite enfance est délivrée aux enfants âgés de 4 à 5 ans 1 3 Ministre Désigne le Ministre responsale du Ministère de l’Education et de la Formation 1 4
J’ai l’honneur de vous adresser, sous le présent volume, la circulaire relative à la gestion des carrières administrative et pécuniaire des membres du personnel de l’enseignement fondamental subventionné pour l’année scolaire 2008-2009
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DEMANDE D'AUTORISATION PORTANT SUR
Vu la demande présentée par le Syndicat interdépartemental pour l'assainissement de l'agglomération parisienne, d'autorisation au titre de l'article L 214-1 et suivants du code de l'environnement, portant sur l'extension du périmètre maximal d’épandage dans le département de la Somme des oues et
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SERVICES DE L’ÉTAT
Directeur départemental de l’agriculture et de la forêt de l’Isère ; VU la demande d’autorisation préalable d’exploiter N° C0900199 en date du 28 juillet 2009 présentée par GAEC TERRE BLANCHE Messieurs CHAUSSABEL Stéphane CHAUSSABEL Christophe
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CONSEIL DEPARTEMENTAL DU GARD - Département du Gard
VU la délibération n°10 du Conseil départemental en date du 26 octobre 2017, relative aux garanties d’emprunt en faveur du logement social, VU la demande de l’office public Habitat du Gard parvenue au Département en date du 06 août 2019 assortie du contrat de prêt n°99342 conclu le 1er août 2019,
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PRÉFECTURE de la SAVOIE PORTANT AUTORISATION UNIQUE AU
département de la Savoie ; VU la demande déposée le 17 mai 2016 par la Société d'Aménagement de la Savoie (SAS) en vue d’obtenir l’autorisation unique pour l'aménagement de la ZAC des Landiers Ouest (Site des Épinettes) sur la commune de La Motte-Servolex comprenant une demande d’autorisation au titre de l’article L 214-3 du code de l’environnement et
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(département de La Manche) Audience publique du 8 novembre
Comité des Foires et Marchés dans la caisse de la commune de Saint-Hilaire-du-Harcouët ; Vu la demande de reconnaissance d’utilité publique des dépenses adressée le 18 mai 2011 par le procureur financier près la chambre ; Vu la délibération du conseil municipal de la commune de Saint-Hilaire-du-Harcouët du 4 juillet 2011
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RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS - hauts-de-seinegouvfr
Vu la demande d’habilitation déposée le 19 janvier 2021 par la SAS CRBE CONSEIL & TRANSACTION, domiciliée 76, Rue de Prony – 75017 Paris, en vue d’établir les certificats de conformité des dossiers de demande d’autorisation d’exploitation commerciale pour le département des Hauts-de-Seine ;
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RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS
compte des orientations stratégiques de l'État, Vu la demande formulée par le Département de la Meuse souhaitant l'intervention de l'EPFGE pour mener une étude pré-opérationnelle sur les anciennes archives départementales situées sur le territoire communal de Bar-le Duc, Sur proposition du Président,
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DJSCS de La Réunion
VU le décret du 29 juin 2017 portant nomination du préfet de la région Réunion, préfet de La Réunion — M de Saint-Quentin (Amaury) ; VU la demande des praticiens de figurer sur la liste des médecins agréés du département de La Réunion , VU les avis favorables émis par le conseil départemental de l'Ordre des médecins, notamment
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Décision n° 2017 0544 pour un réseau indépendant du
Vu la déision du président de l’Autorité de régulation des ommuniations életroniques et des postes du 1er mars 2017 portant délégation de signature ; Vu la demande en date du 21 avril 2017 du département de la Côte-d’Or, reçue le 21 avril 2017 ;
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Dé ision n° 2020 0884 - Autorité de Régulation des
articles 1er et 2 de la décision n° 2015-1160 du 29 septem re 2015 modifiée de l’Arep portant délégation de pouvoirs ; Vu la demande en date du 31 juillet 2020 de
Chaque année, avant le 1er mai, la direction de l'institut supérieur fixe les montants l'(des) handicap(s) et de la demande d'aide pédagogique comme didactique découlant 038; En vigueur : 01-10-2002>
be fr
Structuration des syndicats en Communauté française de Belgique Depuis mai 1999, les Socles de compétences pour l'enseignement fondamental et le pouvoir organisateur de l'école en fasse la demande écrite à la commune 1 1 9 scolaire jusqu'en 2005-2006 pour ensuite connaître une légère hausse jusqu' en
Attracting, Developing and Retaining Effective Teachers OECD Belgium (French Community) Country Background Reports
Source : Recueil statistique de l'éducation, Département de l'Education Nationale Évolution 2000-01 2001-02 2002-03 2003-04 2004-05 2005-06 2006-07 de la demande (300 DH par mois à Kénitra, 1 200 DH par mois à Rabat) pénurie de main-d'œuvre et ce, en collaboration avec les fédérations professionnelles
Morocco Programme Urgence NAJAH rapport detaille version projet
29 mai 2006 · Ø Demande de congé, absence, disponibilité : document CAD ______ de la Communauté française, début mai 2006 mais doit encore paraître au Comme précisé dans la circulaire de rentrée scolaire 2005-2006, je vous invite Communauté (flamande ou germanophone) dans le(s) département(s)
personnel, toujours considéré par la Communauté française comme temporaire, puisse être en pages 130 à 136 de la circulaire 1130 du 26 mai 2005 ( circulaire de rentrée 2005-2006) 1° introduire sa demande auprès du Ministre compétent, via l'Administration dont il relève effectué) du au dans le(s) département(s)
Aux Membres de l'Inspection de la Communauté française Le document de demande d'avance (HE12), sur la base duquel le Pouvoir Circulaire du 31 05 1999 de Monsieur le Ministre ANCION relative à (décret du 4 mai 2005 portant exécution du protocole d'accord relatif à la dans le(s) département(s) (6) :
En mai 2008, le ministre de l'Enseignement de la Communauté flamande a cré é une 22 Approuvé par le Gouvernement de la Communauté française le 31 mai 2005 demande l'actualisation et l'é largissement de la formation des enseignants Departement Onderwijs en vorming – Lokale overlegplatform voor gelijke
rap Enseignement FR
Ministère intitulée Le succès à la portée de tous les apprenants); encourage l' enseignant à faire participer les familles et la communauté aux stratégies ou stations (p ex pour les points de départ décalés, demander aux élèves de faire le tour d'un circuit sans dgpsa/onpp-bppn/food_guide_rainbow_f html, (mai 2005)
document complet
02/518.20.23 A partir du 26 mai 2005: Parc Atrium Rue Montagne du Parc 4
pays d'Afrique 2005-2017). 149. 41 Options propres à réduire le coût des aliments nutritifs et à rendre l'alimentation saine plus abordable grâce à des.
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09-Nov-2020 permis unique ou d'un autre titre de séjour en vue de travailler pour une ... 20° département : le département du Ministère de la Communauté ...
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07-Nov-2016 dans la Communauté flamande et la Région flamande des obligations de planning et de ... 23° VGC : la Commission communautaire flamande ;.
A partir du 26 mai 2005: Parc Atrium Rue Montagne du Parc 4
19-May-2008 le décret d'assentiment de la Communauté flamande du 5 mars 1985 ... Mai 2004/avril 2005 : 113 demandes dont 44 émanant de femmes ...
En mai 2005 le processus de Bologne s'est étendu à 45 pays signataires
Department for Education and Skills Nottingham. NCSL (National College for School Leadership) (2005)
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