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Conditions Générales de Vente de dHl eXPress
Ces Conditions Générales de Vente ont pour objet de définir les modalités d’exécution, par DHL International Express (France) SAS ci-après dénommée « DHL », à quelque titre que ce soit (commissionnaire de transport, transporteur, entrepositaire, mandataire, manutentionnaire, prestataire ou représentant en douane, transitaire, etc), des prestations confiées à cette dernière
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Conditions générales de ventes - Kiabi
présentes conditions générales de vente, les prix, volumes et quantités des produits proposés à la vente et commandés et reconnaît son obligation de paiement Cependant, le client peut annuler sa commande le jour même du passage de la commande en appelant le service clients Kiabi au 09 69 32 00 23, du lundi au samedi, de 8h à 20h Toute commande suppose l'adhésion sans restriction
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CONDITIONS GENERALES DE VENTE (Formation professionnelle
CONDITIONS GENERALES DE VENTE (Formation professionnelle continue) Objet et champ d'application Suite à la commande d'une formation le Client accepte sans réserve les présentes conditions générales de vente qui prévalent sur tout autre document de l'acheteur, en particulier ses conditions générales d'achat Documents contractuels A la demande du Client, CAPITAL
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2 sept. 2016 Date de commencement d'activité : 1er juillet 2016. 03 - ALLIER. GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTLUÇON. Ventes et cessions. 3 - ? ...
15 févr. 2016 VENTE Sabine 5 rue de la Préfecture 06000 NICE pour la validité et pour la correspondance. Commentaires : - acte ssp - Pole enre-.
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