AGENCE DES MEDIAS NUMERIQUES (AMEN) SASU 12-14 Rond-Point des Champs Elysées - 75008 Paris, France RCS PARIS B 421 527 797 – Code APE (7311Z) - TVA : FR 29 421 527 797 Page 1 sur 23 Conditions Générales de Services 1 Préambule 1 1 Objet des Conditions Générales de Services
Article 3 : Caractéristiques des biens et services proposés Les produits et services offerts sont ceux qui figurent dans le catalogue publié sur le site du vendeur Chaque produit est accompagné d’un descriptif établi par le fournisseur Les photographies du catalogue sont les plus fidèles possibles mais ne peuvent assurer une
Préambule / Objet Les présentes Conditions Générales d’Utilisation (ci- après désignées « CGU ») s’appliquent, sans restriction, ni réserve, à l’ensemble des Services proposés à la vente par la société Maroc Host Data Center s a r l à travers sa marque commerciale deposée
Article 3 : Caractéristiques des biens et services proposés Les produits et services offerts sont ceux qui figurent dans le catalogue publié sur le site du vendeur haque produit est aompagné d’un desriptif étali par le vendeur Les photographies du catalogue sont les plus fidèles possibles mais ne peuvent assurer une
SNI présente au Client les caractéristiques essentielles des Produits et Services proposés à la vente en ligne Le Client qui passe Commande est réputé en avoir pris connaissance péalablement à son acte d’achat 3 1 Description des Produits et Services
Les principales caractéristiques des services proposés par Adveris se trouvent détaillées sur le site Internet accessible à l'adresse : www adveris fr, dont le Client reconnaît avoir pris connaissance Les devis font office de bons de commande, sous format papier ou électronique Ils font partie intégrante du présent contrat
DES SERVICES DE LIVRAISON A DOMICILE THIRIET 1 Préambule 7 Prix et modalités de paiement 2 Objet 8 Délai de rétractation 3 Périmètres géographiques des services de livraison à domicile 9 Garanties 4 Produits proposés à la vente 10 Réclamations – Médiation 5 Prise de commande 11 Preuve 6 Modalités de livraison 12
caractéristiques aussi bien quantitatives que qualitatives des services proposés sur le site ARTICLE 1 – OBJET Les présentes Conditions Générales de Vente déterminent les droits et obligations des parties dans le cadre de la vente en ligne de Produits et de Services proposés par le Vendeur ARTICLE 2 – DISPOSITIONS GENERALES
Les CGU constituent un contrat entre la Société et l’Utilisateur du Site au regard des Services proposés ARTICLE 2 – DESCRIPTION DES SERVICES L’adresse https://authot live/ permet à l’Utilisateur d’avoir un accès gratuit à l’Application L’Application est accessible en tout lieu à tout Utilisateur ayant un accès à Internet
4 – Principaux éléments relatifs aux services proposés Il est attendu que les services proposés dans le cadre de la présente consultation soient construits en tenant notamment compte des éléments suivants identifiés lors des échanges du groupe de travail national : - 1 aller/retour par jour minimum en semaine (du lundi au vendredi)
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Conditions Générales de Services 1 Préambule CGS CP
Conditions Générales de Services 1 Préambule 1 1 Objet des Conditions Générales de Services Les présentes Conditions Générales de Services (« CGS »), ainsi que les Conditions Particulières (« CP ») spécifiques au(x) Service(s) (telle que la notion est définie ci-après) commandé(s), ont pour
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Préambule Article 1 : Définitions Article 2 : Objet
Article 2 : Objet Le présent contrat a pour objet de définir les termes et conditions générales de vente ainsi que les modalités selon lesquelles TOUAREGS fournit les services à ses clients L'ensemble des caractéristiques des services proposés par TOUAREGS se
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3 - Objet 4 - Acceptation et opposabilité
caractéristiques des services proposés par la société dont le client souhaite bénéficier ainsi que les conditions tarifaires associées ; « documentation » : désigne la documentation de toute nature se rapportant aux services, notamment aux conditions d'utilisation desdits services, à la description des fonctionnalités et, de façon
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Conditions Générales d’Utilisation des Services MAROCHOST
Préambule / Objet Les présentes Conditions Générales d’Utilisation (ci- après désignées « CGU ») s’appliquent, sans restriction, ni réserve, à l’ensemble des Services proposés à la vente par la société SHELLY-CO s a r l à travers sa marque commerciale deposée MAROCHOST, et ce, à toute personne physique ou morale (désignée « le Client ») Les présentes CGU seront
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CONDITIONS GENERALES DE VENTE S’APPLIQUANT AUX
services à ses Clients Elles sont composées de 15 articles Les principales caractéristiques des services proposés par Adveris se trouvent détaillées sur le site Internet accessible à l'adresse : www adveris fr, dont le Client reconnaît avoir pris connaissance Les devis font office de bons de commande, sous format papier ou électronique Ils font partie intégrante du présent contrat
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DÉVELOPPEMENT D’UN SERVICE DE FRET FERROVIAIRE ENTRE
4 – Principaux éléments relatifs aux services proposés Il est attendu que les services proposés dans le cadre de la présente consultation soient construits en tenant notamment compte des éléments suivants identifiés lors des échanges du groupe de travail national : - 1 aller/retour par jour minimum en semaine (du lundi au vendredi) La possible extension
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CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE
ARTICLE 1 CARACTÉRISTIQUES DES SERVICES PROPOSÉS Le Prestataire est spécialisé dans le secteur de l’événementiel Le Prestataire propose : -La fourniture d’une prestation de services lors de prestations à caractère événementiel, tels que séminaire, team building, inauguration, anniversaire d’entreprise, garden party, Page 1 sur 14
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CONDITIONS GENERALES DE VENTE DES SERVICES DE LIVRAISON
DES SERVICES DE LIVRAISON A DOMICILE THIRIET 1 Préambule 7 Prix et modalités de paiement 2 Objet 8 Délai de rétractation 3 Périmètres géographiques des services de livraison à domicile 9 Garanties 4 Produits proposés à la vente 10 Réclamations – Médiation 5 Prise de commande 11 Preuve 6 Modalités de livraison 12 Loi applicable
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CONDITIONS GENERALES DE VENTE DES SERVICES DE LIVRAISON
DES SERVICES DE LIVRAISON A DOMICILE THIRIET 1 Préambule 7 Prix et modalités de paiement 2 Objet 8 Délai de rétractation 3 Périmètres géographiques des services de livraison à domicile 9 Garanties 4 Produits proposés à la vente 10 Réclamations – Médiation 5 Prise de commande 11 Preuve 6 Modalités de livraison 12 Loi applicable
des frontières approximatives dont le tracé peut ne pas avoir fait l'objet d'un accord définitif Elle mentionne à ce propos l'exemple de sa sœur qui travaille et doit se Quelles caractéristiques des services de soins utiliser comme indicateurs de qualité médecin ou bien nous appelions une ambulance pour les conduire
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services Section II - Dispositions propres au service de la pharmacie Il identifie et propose, au directeur effets, objets ou sommes d'argent en possession de l' intéressé de l'hôpital où il séjourne ou par le biais d'une ambulance privée
reglement int des hop
29 oct 2002 · CHAPITRE I : OBJET ET DOMAINE D'APPLICATION Ambulance de Secours et de Soin d'Urgence (catégorie A) BNPS définition du métier de l'ambulancier, transporteur de malades, tel que prévu par les textes dans ses droits et L' entreprise de transport sanitaire propose une rencontre annuelle
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et le milieu du travail (1950), la convention n° 161 sur les services de objet ne fait obstacle) CARACTÉRISTIQUES DU SERVICE MÉDICAL DU TRAVAIL 1 L'unité de santé au travail (UST) dispose aussi d'une ambulance, nou-
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Directrice médicale nationale des services préhospitaliers d'urgence Avant- propos 7 patient et une fois à destination, il devrait quitter l'ambulance après la sortie du par définition une lésion due au froid, elle est donc généralement localisée à Retirer l'objet pour pouvoir procéder à la réanimation cardiorespiratoire
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Avant-propos Corporation des services d'ambulance du Québec CSSS des SPU et le Comité est d'avis que leurs caractéristiques doivent faire l'objet
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la prestation de services d'ambulance terrestres au Nouveau-Brunswick 1 Les salaires de la Nouvelle-Écosse font actuellement l'objet de négociations urbaines et rurales sur cinq exercices financiers, conformément à la définition
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Dans ce cas les conditions applicables seront celles en vigueur à la date de la commande par l'acheteur. Caractéristiques des biens et services proposés. Les
Article 3 : Caractéristiques des biens et services proposés Les prix des produits et services affichés dans l'application mobile du vendeur sont ...
précisent l'objet les références réglementaires et la teneur. Il est à préciser que le guide d'élaboration du CPS services proposé est établi sur la.
6 août 2004 La présentation des services proposés par AMORTISSEUR DONERRE ... ligne de pièces détachées automobiles et moto proposées aux Clients par.
CARACTÉRISTIQUES DES PRODUITS ET SERVICES PROPOSÉS. Les produits et services proposés sont ceux qui sont publiés sur le site www.joyauxpiscines.com.
3 juil. 2019 Service(s) : désigne tout service proposé par le site www.pagesmode.com. Site : désigne le site www.pagesmode.com objet des présentes ...
Caractéristiques des Services - Les Services et les Equipements font l'objet d'un descriptif mentionnant leurs caractéristiques.
Article 1 : Objet l'offre et des services est alors sous la responsabilité de son représentant légal. ... Les paiements proposés sont les suivants :.
OBJET. Le Site a pour objet de mettre à la disposition de l'Utilisateur des informations et des services proposés par Enedis. Le détail des services
Caractéristiques des Services - Les Services et les Equipements font l'objet d'un descriptif mentionnant leurs caractéristiques.
Conditions générales de vente en ligne Préambule Objet