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Contrat de travail et d'accueil à durée indéterminée entre
Depuis janvier 2005, date d’entrée en vigueur de la convention collective, le de l’Ain Départementen lien avec l’Unité Territoriale de l’Ain de la Direction des Entreprises, de la Concurrence, de la Consommation, du Travail et de l’Emploi (UT01) (DIRECCTE Rhône Alpes) vous propose un modèle
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Arrêté conjoint de tarification prix de journée 2016 AEMO
VU la délibération de la Commission permanente du Conseil départemental de l'Ain en date du 7 décembre 2015 approuvant les termes de l’avenant n° 3 à la convention relative à l’action éducative en milieu ouvert pour l’année 2016, VU l’avenant n° 3 à la convention d’objectifs et de financement relative à
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Plan départemental d’insertion
12- La Convention d’objectif entre le Département de l’Ain et la Boutique de gestion Perspectives du 19 février 2013, 13- L’arrêté du Président du conseil général de l’Ain du 6 décembre 2012 fixant la composition des équipes pluridisciplinaires des huit Maisons départementales de la solidarité 2 Un dispositif partenarial renforcé
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Convention de mise en œuvre du schéma d - Ain
réunira annuellement sous la co-présidence du préfet de l’Ain et du président du conseil départementale de l’Ain ou leurs représentants Le comité de pilotage sera chargé, sur la base d’éléments fournis par le comité technique cité au paragraphe suivant, de : - valider le bilan annuel de mise en œuvre du schéma ;
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DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL SAINTE-JULIE
avenant, ou convention de prestation ou de service nécessaires à la mise en œuvre de la révision du plan local d'urbanisme; 10 de solliciter l'État, conformément au décret n° 83-1122 du 22 décembre 1983, pour qu'une dotation soit allouée à la commune pour couvrir en partie les frais matériels et
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AVENANT AU CONTRAT DE VILLE OYONNAX – BELLIGNAT
AVENANT AU CONTRAT DE VILLE OYONNAX – BELLIGNAT PROTOCOLE D'ENGAGEMENTS RENFORCÉS ET RÉCIPROQUES PÉRIODE 2020 - 2022 ENTRE L'Etat, représentée par Monsieur Arnaud COCHET, préfet de l'Ain ET Haut-Bugey Agglomération, représentée par Monsieur Jean DEGUERRY, Président La ville d’Oyonnax, représentée par Monsieur Michel PERRAUD, Maire
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4884 001
Cet avenant entérine les modifications permanentes de la DSP (minoration du montant des taxes foncières réglées directement par le Symalim) ainsi que les autres minorations et majorations liées à l'exercice 2019 et à la poursuite de la préfiguration du Lab ' jusqu'en 2020
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Bourg-en-Bresse,
9 - Evolution du dispositif d'aide en matière d'immobilier d'entreprise et délégation de ce dispositif au Conseil Départemental de l'Ain pour la période 2021-2023 10 - Signature d'un avenant à la convention de participation au Fonds Région Unie
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DEPARTEMENT DE L'AIN ********** DU REGISTRE DES
9 de donner autorisation au Maire pour signer tout contrat, avenant, ou convention de prestation ou de service nécessaires à la mise en œuvre de la révision du plan local d'urbanisme; 10 de solliciter l'État, conformément au décret n° 83-1122 du 22 décembre 1983, pour qu'une dotation soit
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Guide du particulier employeur et des assistants maternels
la rédaction d’un avenant daté, paraphé et signé par les parties -ACCUEIL OCCASIONNEL: il est pratiqué, dans la profession des assistants maternels et à la demande de certains employeurs, l’accueil occasionnel d’enfants La convention collective définit ainsi
Elles doivent rester exceptionnelles, à défaut un avenant devra être signé afin de calculer la mensualisation au plus juste de la réalité des besoins Elles sont
guide pour la redaction du contrat de travail et daccueil synthese et notice explicative du contrat de travail assistant maternel
Avenant à l'Accord financier du 14 février 2014 entre Le Département de l'Ain, représenté par Monsieur le Président du Conseil départemental de l'Ain
La ville de Bellignat, représentée par Madame Véronique RAVET, Maire Le Conseil départemental de l'Ain, représenté par Monsieur Jean DEGUERRY,
avenant
Le Laboratoire Départemental d'Analyses de l'Ain (LDA 01) est installé sur plusieurs avenants L'ancrage du Conseil départemental de la citoyenneté et de
rapport dactivitc a s du conseil dc a partemental de lain
12 nov 2019 · VU la délibération du conseil départemental de l'Ain du 8 juillet 2019 Cette évolution se traduira par un avenant au schéma, validé et
convention sdaasp ain
10 déc 2020 · la délibération du Conseil départemental de l'Ain en date du 4 février l'avenant n°1 à la convention d'objectif et de financement conclu en
recueil recueil des actes administratifs special
Date d'exécution de l'avenant : / / Les parties conviennent de modifier le contrat de travail à durée indéterminée signé le : / / Signature de l'
Avenant CT Ama FORMplus
assistantes sociales, qui ont aussi un rôle de conseil technique et de suivi des Vous trouverez les coordonnées de la DDTEFP et des circonscriptions d'action sociale du Conseil Général l'Emploi et de la Formation Professionnelle de l'Ain , reprend exclusivement les devra faire l'objet d'un avenant au contrat de
contratain
Avenant n°1 à la Convention collective du secteur de la branche des éventuellement en lien avec les services du Conseil départemental de s'assurer.
20 déc. 2018 01-2018-11-29-001 - Arrêté approuvant un avenant n° 1 à la convention ... composition du conseil départemental de l'Ain au sein du conseil ...
26 janv. 2016 Le Président du Conseil départemental de l'Ain ... date du 7 décembre 2015 approuvant les termes de l'avenant n° 3 à la convention.
En qualité de : père mère tuteur autre. N° de téléphone : .................................................................. N° Urssaf ou Pajemploi : Y .
5 févr. 2018 11 - Avenant n° 3 à la convention d'affrètement des services de ... Départemental de l'Ain pour la desserte interne de 15 communes de la ...
ANNEXE VI - Personnel d'encadrement des exploitants agricoles du département de l'Ain. Page 5. Liste des Avenants. Avenant n° 1 du 23 fév-00.
6 mai 2021 château de Chazey-sur-Ain - Lot 8 : Plâtrerie – peinture - Approbation de l'avenant n°3 : ajustement des prestations en plus et moins-values ...
29 avr. 2019 3 - Avenant n°5 au marché relatif au lot n°204 conclus avec le ... 12 lots ont été transférés du Département de l'Ain à la CA3B.
11 févr. 2021 de l'avenant n°1 : augmentation du montant maximum pour la deuxième ... de ruralité et 70 000 euros du Conseil départemental de l'Ain au.
11 févr. 2019 13 - Avenant n°3 à la convention cadre relative à la mise en oeuvre ... Depuis le 6 Avril 2018 le Conseil Départemental de l'Ain pilote la ...
Modèle de contrat de travail à durée indeterminée de lassistant