30 jan 2009 · DE LA PREFECTURE D'EURE-ET-LOIR Bulletin d'information Janvier 2009 - N° 01-09 Les actes administratifs présentés dans ce recueil
RAA de janvier
31 mar 2009 · Janvier 2009 - CH de Châteaudun ( Médico-social ) 05/03/2009-09/67C- Arrêté conjoint Préfecture d'Eure-et-Loir et Conseil Général portant Monsieur Joël PRUNIER, représentant de CER France Alliance Centre,
recueil mars
Délégation départementale d'Eure-et-Loir PRÉFET D'EURE- ET-LOIR Liberté environnementales (BCAE) modifié par l'arrêté du 30 janvier 2020 relatif aux règles de bonnes conditions novembre 2009; Considérant l'avis du Conseil supérieur d'hygiène publique de France, en sa séance du 18 décembre 2001
arrete prefectoral signe lutte contre les ambroisies
АМЫН Eure Loir Eure-et-Loir Chambre de Métiers et de l'Artisanat Eure-et- Loir - Janvier 2012 - L'Etat, représenté par M Lionel BEFFRE, Préfet d'Eure-et- Loir, France 54,4 61,9 102,8 Taux de création en 2009 par secteur - INSEE
PLR Complet sans signatures
19 jan 2017 · ARS Centre-Val de Loire - Délégation départementale d'Eure-et-Loir Vu la loi n °2009-879 du 21 juillet 2009 portant réforme de l'hôpital et relative aux patients, à administratifs de la préfecture d'Eure-et Loir et de la préfecture de la région Centre- Val représentant l'association Touraine France
recueil r du janvier
30 jan 2018 · sur la commune d'Ermenonville-la-Grande (Eure-et-Loir) Société EDPR FRANCE HOLDING Vu l'arrêté du 13 novembre 2009 relatif à la réalisation du balisage des Vu l'arrêté préfectoral n°12 120 du 28 juin 2012 relatif au Schéma par le pétitionnaire sur ce projet par courrier du 22 janvier 2018,
arr C AAt C A refus Eure et Loire
L'arrêté du Préfet de la Région Ile-de-France, Préfet coordonnateur de bassin août et 30 septembre 1997 par lesquelles les Préfets de l'Orne et d'Eure et Loir GEST'EAU (www gesteau eaufrance fr) Evreux, le 16 janvier 2009 Le Préfet,
doc SAGE
l'avis du sous-préfet des Andelys en date du 28 mai 2009, l'avis du directeur régional de réseau ferrée de France en date du 2 juillet 2009, Par dérogation à l'article 1er du présent arrêté, l'interdiction d'allumer du feu ne s'étend pas aux
arrete brulage
VU le décret n° 2009-235 du 27 février 2009 modifié relatif à l'organisation et aux missions des du Loir et Cher, de l'Indre et Loire, de l'Eure et Loir, de l'Orne et du Loiret Commission locale de l'eau du Schéma d'Aménagement et de Gestion des VU l'arrêté préfectoral n°2015023-0006 du 23 janvier 2015 portant
Arr C AAt C A renouvellement CLE du SAGE LOIR
14 avr. 2009 Article 5 : La directrice départementale des affaires sanitaires et sociales d'Eure-et-Loir et le président du conseil d'administration du ...
Vu l'arrêté préfectoral relatif à la lutte contre les bruits de voisinage dans le département de l'Eure du 16 janvier 2009;.
9 févr. 2009 préfectoral du 21 janvier 2009. ARTICLE 7. Monsieur le secrétaire général de la préfecture d'Eure et Loir et Monsieur le directeur ...
19 nov. 2009 agences de l'établissement bancaire CREDIT AGRICOLE VAL DE FRANCE situées en Eure et Loir Dossier N° 2009-72. ( Réglementation générale ).
3 sept. 2009 PREFECTURE D'EURE ET LOIR - PLACE DE LA RÉPUBLIQUE - 28019 CHARTRES CEDEX TEL 02 37 27 ... Porte Madeleine) à compter du 1er janvier 2009.
31 mars 2009 Janvier 2009 - CH de Chartres ( Médico-social ). ... 05/03/2009-09/67C-Arrêté conjoint Préfecture d'Eure-et-Loir et Conseil Général portant ...
18 janv. 2010 27/07/2009-2009-0591-arrêté préfectoral fixant le forfait ... Département d'Eure-et-Loir à compter du 1er janvier 2010. (Social).
l'avis du sous-préfet des Andelys en date du 28 mai 2009 d'incendie de forêt
16 janv. 2009 relatif à la lutte contre le bruit de voisinage dans le département de l'Eure. LE PREFET DE L'EURE. Chevalier de la Légion d'Honneur.
20 juin 2009 PREFECTURE D'EURE ET LOIR - PLACE DE LA RÉPUBLIQUE - 28019 CHARTRES CEDEX TEL 02 37 27 72 00. L ayant émis. U. L e pref.gouv.fr - Rubrique ...
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS DE LA PREFECTURE D