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PV CM 11 DECEMBRE 2013 - letournefr
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL du 11 DECEMBRE 2013 _____ L'an deux mille treize, le onze du mois de décembre à dix neuf heures, le Conseil Municipal de la Commune de LE TOURNE dûment convoqué, s'est réuni en session ordinaire à la Mairie, sous la présidence de M LARRIEU-MANAN, Maire Nombre de conseillers en exercice : 11 PRESENTS : MM LARRIEU-MANAN GOYON
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PROCES VERBAL DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL JEUDI 27
PROCES VERBAL DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL JEUDI 27 JUIN 2013 L’an deux mille treize, le jeudi vingt sept juin, le Conseil Municipal de la Commune de RAMBERVILLERS, appelé à siéger régulièrement par l'envoi d'une convocation mentionnant l'ordre du jour, accompagnée des rapports subséquents, et adressée au moins cinq jours francs avant la présente séance, s'est réuni
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Procès-verbal de la séance du 09 décembre 2013
Vu la délibération de la CCPCP en date du 13 novembre 2013 arrêtant le projet de PLH 2014-2019 Considérant que le projet de PLH doit être soumis pour avis des conseils municipaux, Le conseil municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité émet un avis favorable au projet de PLH 2014-2019 de la communauté de communes ***** 2 – Débat sur le PADD tenant compte du PLH Pascal
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1 - Propriété cadastrée section 191 - Ville de Nogent
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 13 FEVRIER 2013 L'an 2013 et le 13 Février à 20 heures 30 minutes, le Conseil Municipal de cette Commune, régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, Salle du Conseil sous la présidence de NEDELEC Anne-Marie, Maire Présents : Mme NEDELEC Anne-Marie, Maire, Mmes : BERNARD
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Compte-rendu de la réunion du Conseil Municipal du 16
entreprises connues à ce jour sont en projet pour 2014 Il restera 12 ha à commercialiser Considérant la période électorale des 23 et 30 mars 2014, le vote du budget se fera en février avec les éléments connus Il est proposé au Conseil Municipal un vote de budget prévisionnel reprenant en fonctionnement les données de 2013 revalorisées de 2 et pour la section d’investissement
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COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 26
COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 26 MARS 2015 Présents Dépenses d'investissement 4 201 228 681,00 € 20 694,58 € 207 986,42 € Recettes d'investissement 2014 228 681,00 € 41 846,75 € 186 834,25 € Résultat de l'exercice en investissement 2014 21 152,17 € Déficit d'investissement reporté 2013 - 28 966,70 € Résultat de clôture d'investissement 2014 - 7
2013/6098 - AIDE A LA PRIMO-ACCESSION POUR LE LOGEMENT Vu le rapport en date du 29 novembre 2013 par lequel M le Maire expose ce qui suit :
Ville de Lyon – Conseil municipal du 24/11/2014 – Délibération n° 2014/680 - Page 2 Par délibération n° 2013/6098 du 20 décembre 2013, vous avez
3 août 2020 · 650, Route du Bord de Mer - RM 6098 VU la délibération du Conseil Municipal du 19 décembre 2013 projet d'habitat et de commerces
annexes dossier enquete publique
16 sept 2015 · délibération n° 2012-84 du 13 décembre 2012 qui pos e le principe du des projets retenus et calcule le montant total des dépenses projetées ont été reprises par délibération n° 2013-74 du conseil municipal du 3 octobre 2013 : le 6098 82 6180 7083 124 7207 45 maladie ordinaire 1784 80
JF JF INTERNET
26 sept 2013 · montant dans l'article 7 (portant sur la PFR) de la délibération sur le régime indemnitaire (conseil municipal du 27 juin 2013) a été réalisé fin août 2013 Le remboursement de la première échéance est fixé au 1er décembre 2013 Projet immobilier Val d'Oise Habitat place de l'Eglise – Désaffectation et
cr cm
1 jan 2014 · du 2 décembre 2013 Le compte-rendu du dernier Conseil Municipal du 25/09/ 2013 est approuvé à l'unanimité Madame la Députée-maire rappelle le projet de création d'un délibération N°2013–3–7 01 du 24 juin 2013 : que le Rugby Club Uzerchois a perçu en 2013 une subvention de 6098 €
14 oct 2014 · 2013 Monsieur le maire, rappelant la loi n° 95 – 127 du 8 février 1995 et son décret VU la délibération du Comité syndical EAU47 du 24 juin 2014 doit être approuvé par le conseil municipal avant le 31 décembre et être 0,6098 € HT / an espace naturel protégé sur le site de la carrière, ces projets
PV . .
11 fév 2014 · Compte-rendus Compte-rendu du Conseil municipal du 16 décembre 2013 Délibération n°14/01 : Compte administratif 2013 Le projet est adopté à la majorité des suffrages exprimés Se sont une subvention de 6098 € auprès du Conseil Général de Seine et Marne pour l'évènement susdécrit
compte rendu conseil municipal fe CC vrier
Métropolitain du 21 juin 2013, modifié le 20 décembre 2013, le 19 février 2016 et le 13 mars 2017, Vu le Décret n° de baux commerciaux, instauré par délibération du Conseil Municipal du 27 avril 2006 est situé : (RM 6098), l' Urbanisme, dans les servitudes de projet, sont seulement autorisées les occupations et
RU SLV STUDIO
ARRETE en date du 5 août 2013 portant nomination du régisseur titulaire et des mandataires la R D 6098 entre les P R 2 et 8 sur le territoire de la commune de THEOULE-sur-MER et agissant conformément à la délibération du conseil municipal, du 13 décembre 2012 désigné sous le terme « le Département »,
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Jun 6 2016 Par délibération n° 2013/6098 du 20 décembre 2013
Jul 25 2016 Vu la délibération du Conseil Municipal n°2014/4 en ... Par délibération n° 2013/6098 du 20 décembre 2013
Aide à la primo accession pour le logement collectif neuf (Plan 3A